Procès Verbal - 02 04 24

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Procès Verbal - 02 04 24 Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bruille-Saint-Amand. Lien du pdf (Procès Verbal - 02 04 24)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque, PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRUILLE SAINT-AMAND DU 02 avril 2024

(Convocation en date du 26 mars 2024)

Présidence : Monsieur Christophe PANNIER

Secrétaire de séance : Madame Julie LEMOINE

Nombre de conseillers communaux en exercice : 17

Nombre de conseillers communaux présents ou représentés : 15

Membres présents :

Mesdames Messieurs PANNIER, BERNARD, LEMOINE, LANNOY, DELZENNE, JANISZEWSKI TOURNOIS, DELCROIX, BOCALE, HIBON, PARSY, KLEIN, CICHON, CAUDRELIER, PECRIAUX

Absents : Messieurs LUCQ, HOUZE,

Absents excusés :

Monsieur le Maire demande à l'assemblée d'ajouter une délibération portant sur une demande de subvention au titre des « amendes de police » pour le projet de rénovation et aménagements d'ilots centraux et de sécurisation itinéraires piétons, une autre délibération portant sur la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement.

Adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés

DELIBERATIONS ADOPTÉES

Validation du compte-rendu du conseil municipal du 01 février 2024

Adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés

Délibération portant sur une demande de subvention au titre des « Amendes de Police » pour le

proiet de rénovation et aménagement d’ilots centraux et de sécurisation d’itinéraires piétons.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu'il y a lieu, pour le projet de rénovation et d'aménagement d’ilots centraux et de sécurisation d'itinéraires piétons de solliciter une subvention auprès du Département dans le cadre du dispositif « Répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière » au taux de 75% maximum du montant HT du projet.

Le plan de financement prévisionnel étant le suivant :

Plan de financement - AMP - Rénovation et aménagement d’îlots centraux et sécurisation d’itinéraires piétons

Marquage passages piétons 1 620,00 € | Subvention AMP - 75% du HT Total 2 399,59 €

Devis panneaux + peinture 1 579,45 € | Autofinancement commune 799,86 €

Total HT 3 199,45 € | Total HT 3 199,45 €

Total TTC 3 839,34 € | Total TTC 3 839,34 €

Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou représentés- Valide le projet,

- Sollicite auprès du Département une subvention dans le cadre du dispositif « Répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière » au taux de 75% maximum du montant HT du projet

- Autorise Monsieur Maire à prendre tous les engagements juridiques et comptables correspondants

- Arrête les modalités de financement telles que présentées

- Les crédits sont inscrits au budget

- Décide de ne pas amortir les travaux.

Délibération portant sur la mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que le référentiel M57 étend à toutes les collectivités territoriales les règles budgétaires assouplies offrant une plus grande marge de manœuvre et souplesse budgétaire aux gestionnaires et notamment en matière de fongibilité des crédits.

Vu l'article L 2121-29 du Code Général des collectivités territoriales, l'article 242 de la loi n°2018-1317 du 28 décembres des finances pour 2019 et l'arrêté ministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de l'action et des comptes publics du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales,

Considérant que la collectivité a adopté par la délibération n°2022-45 du conseil municipal en date du 28 septembre 2022 la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2023 et que cette norme comptable s’appliquera au budget communal,

Vu l'article L5217-10-6 du code général des collectivités territoriales, « dans la limite fixée à l'occasion du budget et ne pouvait dépasser 7.5% des dépenses réelles de chacune des sections, l'assemblée délibérante peut déléguer la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. Dans ce cas, l'assemblée délibérante est informée de ces mouvements de crédits lors de sa proche séance ».

I est proposé au conseil municipal de bien vouloir :

- Autoriser Monsieur le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7.5% des dépenses réelles de chaque section.

- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- Autorise Monsieur le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7.5% des dépenses réelles de chaque section.

Nomination de membres pour le CCAS

Suite à la dérnission de Madame Joelle DECOBECQ et de Monsieur Claude DESCAMPS, par ailleurs membres du CCAS, il y a lieu de les remplacer par 2 élus.

Proposition est faite de nommer Mesdames JANISZEWSKI et LEMOINE.

Adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés

Délibération portant sur la mise à jour du tableau des emplois à l'avancement de grade

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la fonction publique,

Conformément à l’article L. 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.Il appartient donc à l'assemblée délibérante, compte tenu des nécessités du service, de modifier le tableau des emplois, afin de permettre la nomination de l'agent inscrit au tableau d'avancement de grade établi pour l'année 2024,

Cette modification, préalable à la nomination, entraîne la suppression de l'emploi d'origine, et la création de l'emploi correspondant au grade d'avancement.

Le Maire propose à l'assemblée :

- la suppression de 2 emplois d'Adjoint Technique Principal de 2°" classe à temps complet

- la création de 2 emplois d'Adjoint technique Principal de 1*° classe à temps complet,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

DECIDE

D'adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée, à compter du 03 avril 2024

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-23-1° ;

Considérant qu'il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité à savoir l'encadrement des élèves durant le temps de la pause méridienne.

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;

DECIDE

La création à compter du 03 avril 2024 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité dans le grade d'Adjoint Territorial d'Animation relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 10 heures.

Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée de 3 mois allant du 03 avril au 02 juillet inclus et pourra être renouvelé dans la limite de 12 mois maximum pendant une même période de 18 mois.

Il devra justifier de ses différents documents d'identité et de sécurité sociale.

La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l'indice brut 367 du grade de recrutement.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité — adjoint technique

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-23-1° ;

Considérant qu'il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité à savoir la gestion technique des bâtiments communaux et l'entretien des espaces verts de la commune.

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;

DECIDE

La création à compter du 15 juin 2024 d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité dans le grade d’Adjoint technique relevant de la catégorie hiérarchique Cà temps complet pour une durée hebdomadaire de service de 35 heures.

Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté en contrat à durée déterminée et pourra être renouvelé dans la limite de 12 mois maximum pendant une même période de 18 mois.

Il devra justifier de ses différents documents d'identité et de sécurité sociale.

La rémunération de l'agent sera calculée par référence à l'indice brut 367 du grade de recrutement.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité — agent administratif polyvalent

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-23-1° ;

Considérant qu'il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité à savoir la gestion administrative et comptable de la Commune.

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ,

DECIDE

La création à compter du 03 avril 2024 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité dans le grade d'Adjoint administratif relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet pour une durée hebdomadaire de service de 35 heures.

Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté en contrat à durée déterminée et pourra être renouvelé dans la limite de 12 mois maximum pendant une même période de 18 mois.

Il devra justifier de ses différents documents d'identité et de sécurité sociale.

La rémunération de l'agent sera calculée par référence à l'indice brut 367 du grade de recrutement.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Délibération portant retrait de la délibération 2024-03 et attribution de titularisation pour la régie 113, régie et recette cautions

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'il y a lieu de retirer la délibération votée lors du précédent conseil municipal en date du 0er février 2024 nommant Monsieur DECOBECAQ Jeremy, titulaire et Monsieur DUCHATEAU Michael, suppléant de la régie d'avance 160.

L'attribution de titularisation et de suppléance concerne la régie 113, régie dépôt et recette cautions et non la régie 160, régie d'avance.

Monsieur DECOBECQ Jeremy est ainsi nommé régisseur titulaire et Monsieur DUCHATEAU Michael, régisseur suppléant de la régie 113, dépôt et recette cautions.

Adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés

Délibération portant acte modificatif d’une régie d'avance

Vu les articles R.1617-1 à R.1617-18 du code général des collectivités territoriales relatifs à la création des régies de recettes, des régies d'avances et des régies de recettes et d’avances des collectivités locales et des établissements publics locaux,

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, notamment l'article 22 :

Vu le décret n° 2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics ,Vu la délibération du 3 juillet 2006 créant la régie d'avances pour les CLSH

Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du 15 mars 2024,

DECIDE

l'Article 5 est modifié comme suit

- Les dépenses sont payées selon les modes de règlement suivants

1° : Numéraire ;

2° : Par carte bancaire ;

- Un compte de dépôt de fonds est ouvert au nom du régisseur ès qualité auprès de la DRFIP de LILLE

Adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés

Délibération fixant la participation des familles pour le séjour été 2024

Le séjour de vacances se déroulera dans l'Aude du 17 au 22 juillet.

Il y a lieu de fixer la participation des familles.

Pour rappel, celle ci était de 160 € en 2025.

Proposition de maintenir le montant de participation à 160 € pour 2024

Adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés

Subvention exceptionnelle au profit d'associations

Monsieur le Maire propose à l'assemblée de verser une subvention à Bruille en Fête dans le cadre du financement des chaises pour l'église Notre Dame.

Monsieur le Maire propose la somme de 3235,05 euros.

Proposition également de verser une subvention à l'amicale laïque dans le cadre du financement des bus pour une sortie extra scolaire.

Monsieur le Maire propose la somme de 1400 euros.

Adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés

Compte de gestion 2023

Vu le code général des collectivités territoriales,

Considérant que l'exécution des dépenses et des recettes relatives à l'exercice 2023 a été réalisée par le Trésorier de la SGC de Wallers et que le Compte de Gestion établi par ce dernier est conforme au Compte Administratif de la commune,

Considérant l'identité de valeur entre les écritures du Compte Administratif du Maire et du Compte de Gestion du Trésorier.

il est proposé aux membres du conseil municipal :

- d'approuver le Compte de Gestion du Trésorier pour l'exercice 2023 dont les écritures sont conformes au Compte Administratif de la commune pour le même exercice :Section de fonctionnement Section d'investissement

Résultat de l'exercice Résultat de l'exercice

Dépenses de l'exercice : 1 029 433.81 € Dépenses de l'exercice :3 511 228.25€

Recettes de l'exercice : 1 190 463 € Recettes de l'exercice : 2 818 342.73 €

Excédent de l'année : 161 029.19 € Déficit de l’année : -692 885.52€

Restes à réaliser Dépenses : … € Restes à réaliser Dépenses : 300 985.32 €

Restes à réaliser Recettes : … € Restes à réaliser Recettes : 628 757.15 €

Résultat Budgétaire de l'année 2023 : 174 523.71€

Le conseil municipal, après avoir ouï l'exposé de Monsieur le Maire et délibéré : APPROUVE le compte de gestion pour l'année 2023.

Compte administratif 2023

Madame l'adjoint aux finances présente à l'assemblée le compte administratif 2023 de la commune de Bruille Saint Amand :

Section de fonctionnement Section d’investissement

Résultat de l'exercice Résultat de l'exercice

Dépenses de l'exercice : 1 029 433.81 € Dépenses de l'exercice :3 511 228.25€

Recettes de l'exercice : 1 190 463 € Recettes de l'exercice : 2 818 342.73 €

Excédent de l'année : 161 029.19 € Déficit de l’année : -692 885.52€

Restes à réaliser Dépenses : .… € Restes à réaliser Dépenses : 300 985.32 €

Restes à réaliser Recettes : .… € Restes à réaliser Recettes : 628 757.15 €

Résultat Budgétaire de l'année 2023 : 174 523.71€

Constate, dans le cadre des dispositions des articles L. 1612-12 et L. 2121-31 du CGCT, la régularité des opérations comptables confirmées par le compte de gestion.

Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.

M. le Maire sort de la pièce pour le vote du compte administratif.

Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Le conseil municipal, après avoir ouf l'exposé de Madame l’Adjoint aux finances et délibéré : APPROUVE le compte administratif du budget pour l'année 2025.

Affectation des résultats 2023

En application de l'article L. 5217-10-11 du code général des collectivités territoriales, le résultat de l'exercice précédent est affecté en totalité dès la plus proche décision budgétaire suivant le vote du compte administratif et, en tout état de cause, avant la clôture de l'exercice suivant.

Après avoir entendu le compte administratif dont les résultats se décomposent comme suit :Section de fonctionnement Section d'investissement

Résultat de l'exercice

Dépenses de l'exercice : 1 029 433.81 €

Recettes de l'exercice : 1 190 463 €

Résultat de l'année : 161 029.19 €

Résultats antérieurs

Excédent :325 869.94 €

Déficit : . €

Résultats cumulés clôture : 359 899.13 €

Résultat de l'exercice

Dépenses de l'exercice :3 511 228.25€

Recettes de l'exercice : 2 818 342.73 €

Résultat de l'année : -692 885.52€

Résultats antérieurs

Excédent : 179 738.27 €

Déficit: … €

Résultats cumulés clôture : -513 147.25 €

Restes à réaliser Dépenses : .… €

Restes à réaliser Recettes : .. €

Restes à réaliser Dépenses : 300 985.32 €

Restes à réaliser Recettes : 628 757.15 €

Résultats corrigés clôture : 359 899.13 € Résultats corrigés clôture :-185 375.42 €

RÉSULTAT GLOBAL : 174 523.71 €

Proposition de reprendre au budget primitif 2024, les excédents des résultats globalisés, selon la répartition suivante :

Au 1068 en section d'investissement

Au RO002 en section de fonctionnement

L'excèdent de fonctionnement de + 359 899.13 € se répartit de la façon suivante :

+ 185 375.42 €

+ 174 523.71 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'accepter les propositions de M. le maire dans les conditions exposées ci-dessus.

Impôts locaux 2024

Monsieur le Maire présente à l'assemblée les taux d'imposition en vigueur.

Taxe foncière bâti 2023 :

Taxe foncière non bâti 2023 :

18,00 %

67,14 %

Monsieur le Maire propose de ne pas faire d'augmentation des taxes pour l'exercice 2024.

Adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés.

Budget primitif 2024

Monsieur le Maire présente à l'assemblée le budget primitif de l'année 2024 dont les dépenses et les recettes en section de fonctionnement et en section d'investissement s'équilibrent de la façon suivante :

Dépenses : 1 134 864.59 €; Recettes : 1 134 864.59€

Fonctionnement : Dépenses : 1 255 207.71€; Recettes : 1 255 207.71 €

Le conseil municipal, après avoir ouï l'exposé de Monsieur le Maire et délibéré : APPROUVE le budget primitif pour l'année 2024

Investissement :

Le LL

(V£. à Christophe PANNIER ie V5,:

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