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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arquian.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1767085534 PV CM 2025.06.02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
p. 1/3
Commune d’Arquian – Procès-verbal du conseil municipal du 02 juin 2025
COMMUNE D’ARQUIAN (NIEVRE)
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 JUIN 2025
Présents : Mme Cécile BECKER, Maire, Mmes Elodie BECKER, Anne METAS, Aurélie ROUX, Sylvie SENERY, Marion TAPIN et MM. Bertrand AVRIAL, Emile GUIONIE et Michel POIRIER. Absents excusés : Mmes Anne BERNARD (pouvoir à Mme Sylvie SENERY), Elisa LOISEAU (pouvoir à Mme Marion TAPIN), M. Christophe BERTRAND
Secrétaire de séance : Mme Anne METAS.
Madame le Maire demande s'il y a des remarques concernant le procès-verbal de la séance du 31 mars 2025, aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la précédente séance est approuvé à l'unanimité.
I. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – EPICERIE MUNICIPALE
Mme le Maire rappelle l’ouverture le 06 juin 2025 de l’épicerie municipale Le Cabas de Mariette dans le tiers-lieu associatif et intergénérationnel le Carré de la Reine. L’agence postale communale a également été déménagée sur ce site.
Il convient de voter un budget primitif de l’épicerie municipale pour 2025. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité le budget primitif du budget annexe Epicerie municipale pour l’exercice 2025 comme suit :
FONCTIONNEMENT
Équilibré en recettes et en dépenses à 27.500,00 €.
II. BUDGET COMMUNAL 2025 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Afin de pouvoir inscrire la subvention d’équilibre pour le budget annexe de l’épicerie municipale, il est nécessaire de procéder à un ajustement des écritures comptables comme suit :
Dépenses de fonctionnement
Article Libellé Montant 65738 Subventions de fonctionnement aux autres établissements publics + 4.500,00 € 623 Publicité, publications, relations publiques - 4.500,00 €
Le Conseil Municipal, entendu après avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d’adopter la décision modificative du budget communal telle qu’exposée ci-dessus.
III. REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
Le Plan local d’urbanisme intercommunal est en cours de révision. Il porte sur les 17 communes du territoire de l’ex-communauté de communes Portes de Puisaye-Forterre. Le nouveau PLUI devrait être définitivement approuvé à l’horizon 2026 après validation des organismes et de l’enquête publique. Des réunions publiques se tiendront d’ici la fin de l’année 2025.
Chaque commune doit travailler sur les enjeux en matière de constructibilité, de développement et de préservation des paysages pour les années à venir.
Mme le Maire fait le compte-rendu de la réunion qui s’est tenue dernièrement avec le bureau d’études en charge de la révision du PLUI. La municipalité doit faire remonter d’ici le 31 août prochain au bureau d’études les différents zonages et éléments à prendre en compte. La commission urbanisme du conseil municipal se réunira pour ce faire le 09 juillet 2025 à 18 h 30.
IV. PLAN DE GESTION DE LA FORÊT COMMUNALE
Le plan de gestion de la forêt communale arrive à échéance cette année et l’Office nationale des forêts pro-
pose une nouvelle gestion jusqu’au 2046. p. 2/3
Commune d’Arquian – Procès-verbal du conseil municipal du 02 juin 2025
Mme le Maire a reçu, avec Bertrand Avrial, conseil municipal référent dans ce domaine, des représentants
de l’ONF pour aborder les différents types d’exploitation envisagés en fonction des parcelles et des essences
de la forêt communale.
L’ONF viendra présenter d’ici la fin de l’année le plan de gestion proposé avant validation par le conseil municipal.
V. CLASSEMENT DECENNAL DU TERRAIN DE FOOTBALL
La commune a reçu un courrier du président de la commission départementale des terrains et installations sportives du District de la Nièvre de Football concernant le classement décennal du terrain de football. Cet équipement est proche ou en dépassement de la date de fin de classement décennal et, de ce fait la commission départementale souhaite connaître les intentions de la municipalité.
Deux choix sont possibles : le maintien du terrain de football comme installation sportives dédiées au football classées pour 10 ans soit le retrait de l’équipement de ce classement.
Mme le Maire rappelle qu’Arquian ne compte plus de club de football depuis de nombreuses années, que le terrain de football n’est plus utilisé pour des manifestations sportives. Le maintien de son classement entraînerait l’obligation pour la commune de réinstaller des buts aux normes, de refaire le traçage, de mettre en état les vestiaires et d’entretenir régulièrement le terrain.
La suppression de l’équipement sportif dans le classement décennal n’est pas définitive et la commune pourra refaire une demande de classement auprès du district de la Nièvre de football si nécessaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de ne pas solliciter le district de la Nièvre de football pour le classement décennal du terrain municipal de football.
VI. MANIFESTE POUR LA CHASSE
La commune a reçu de la Fédération de chasse de la Nièvre un manifeste pour la chasse. Les municipalités de la Nièvre sont invitées à en prendre connaissance et le cas échéant à le signer.
Après avoir étudié les 11 points de ce manifeste et après en avoir délibéré, le conseil municipal agrée la point 1 de ce manifeste pour la chasse à savoir : « reconnaissance d’intérêt général de la chasse française et inscription au patrimoine immatériel de l’Unesco de tous les modes de chasse ».
VII. LUTTE CONTRE L’AMBROISIE
La commune a été sollicitée par l’organisme à vocation sanitaire pour le domaine du végétal (OVS) FREDON Bourgogne Franche Comté, pour la désignation d’un référent ambroisie.
Considérant que la commune d’Arquian n’est pas concernée actuellement par la présence de l’ambroisie à feuille d’armoise sur son territoire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : - Décide de ne pas désigner de référent ambroisie dans l’immédiat ;
- Indique qu’il reste vigilant face à cette plante annuelle envahissante.
VIII. QUESTIONS DIVERSES
Mme le Maire informe le conseil municipal que :
- les jeux du square du Carré de la Reine seront installés ces jours prochains par un poseur profession- nel.
- Les coussins berlinois défectueux route de St-Amand et route de Neuvy seront retirés en juillet.
Calendrier des manifestations :
- Samedi 14 juin : Faites de la musique
- Samedi 28 juin : Feux de Saint Jean p. 3/3
Commune d’Arquian – Procès-verbal du conseil municipal du 02 juin 2025
- Samedi 28 juin : photo du ¼ de siècle
- Lundi 14 juillet : Fête Nationale et accueil des nouveaux arrivants
- Mercredi 23 juillet : Caravane du sport
- Dimanche 28 septembre : Course cycliste : la classique de Puisaye Forterre - Samedi 11 octobre : repas à thème
- Mardi 11 novembre : Commémoration de la Première Guerre Mondiale - Samedi 13 décembre : Repas des Anciens
- Vendredi 19 décembre : Marché de Noël.
Plus de question à l’ordre du jour, fin de séance à 19 h 50.