Procès Verbal - 1663945931 PV CM 2022.09.05

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Procès Verbal - 1663945931 PV CM 2022.09.05 Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune d'Arquian. Lien du pdf (Procès Verbal - 1663945931 PV CM 2022.09.05)Thèmes du document : Logement, PME, commerce et artisanat, Budget, p. 1/5

Commune d’Arquian – Procès-verbal du conseil municipal du 05.09.2022

COMMUNE D’ARQUIAN (NIEVRE)

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 05 SEPTEMBRE 2022

Présents : Mme Cécile BECKER, Maire, Mmes Elodie BECKER, Anne BERNARD, Sandy GUEDJ, Elisa LOISEAU, Anne METAS, Aurélie ROUX (arrivée au point IV), Marion TAPIN et MM. Bertrand AVRIAL (arrivé au point IV), Emile GUIONIE, Stéphane LAVERT, Michel POIRIER.

Absents excusés : Mme Sylvie SENERY (pouvoir à M. Emile GUIONIE), M. Christophe BERTRAND (pouvoir à Mme Cécile BECKER), Bertrand AVRIAL (pouvoir à Mme Anne BERNARD).

Secrétaire de séance : M. Michel POIRIER.

Madame le Maire demande s'il y a des remarques concernant le compte-rendu de la séance du 13 juin 2022 ; aucune remarque n’étant formulée, le compte-rendu de la précédente séance est approuvé à l'unanimité.

Mme le Maire félicite, au nom du conseil municipal, Elodie MONTAGU, conseillère municipale, et Matthieu BECKER pour leur mariage le 06 août 2022 à Arquian.

I. TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023

Mme le Maire informe que le prestataire, la société API Restauration, applique une hausse de 7 % à compter du 1er septembre 2022. Le prix du repas livré s’élève ainsi à 3,32 € TTC au lieu de 3,08 € TTC les trois dernières années scolaires.

Les tarifs appliqués aux familles, comprenant le repas et la part d’animation confiée au Centre social et culturel de Puisaye-Forterre à Saint-Amand, n’ont pas augmenté depuis trois ans. Mme le Maire rappelle ces tarifs : 3,10 € le repas pour les élèves de maternelle, 3,55 € pour les élèves d’élémentaire et 3,55 € pour les adultes (animateurs du centre social).

Mme le Maire propose au conseil municipal d’appliquer une augmentation de 7% sur les prix facturés aux familles estimant que la part d’animation sera très certainement également réévaluée par le Centre social. Cette augmentation porterait les tarifs à 3,35 € le repas pour les élèves de maternelle et 3,85 € pour les élèves d’élémentaire et les adultes.

Mme le Maire indique qu’elle a pris contact avec la Communauté de communes Cœur de Loire pour éventuellement faire appel à la cuisine centrale de cette collectivité qui fournit déjà le service de restauration scolaire de la commune d’Annay. Actuellement, la Communauté de communes Cœur de Loire applique un forfait à l’année, ce qui est moins avantageux et moins souple pour les familles, mais réfléchit à une prestation au réel (ce que propose Arquian) à compter de la rentrée scolaire de septembre 2023.

Mme Sandy GUEDJ interroge sur la différence de prix entre le repas pour les élèves de maternelle et d’élémentaire. La différence porte sur les quantités servies. Elle demande qui assumerait le surcoût lié à l’augmentation par API Restauration si la commune n’augmente pas les tarifs pour cette année. Mme le Maire indique que la commune devrait l’assumer. Elle précise que la collectivité ne facture pas aux familles la totalité du coût que représente le service de restauration scolaire : ainsi, les frais du personnel communal, l’entretien et le chauffage des locaux ne sont pas répercutés.

Mme Sandy GUEDJ estime que les familles sont « étouffées » par les charges qui pèsent sur elles. Elle ajoute que certaines familles ne pourront pas absorber cette augmentation et qu’il serait « dommage de priver des enfants de ces repas équilibrés ».

Mme le Maire indique que l’application de ces tarifs réévalués correspondrait à une augmentation d’environ 40 € à l’année pour un enfant qui prend ses repas tous les midis au restaurant scolaire. Elle remarque que lap. 2/5

Commune d’Arquian – Procès-verbal du conseil municipal du 05.09.2022

baisse du pouvoir d’achat touche chaque catégorie de la population.

Mme Elodie BECKER souligne, en outre, que la commune ne compte pas que des parents d’élèves d’Annay/Arquian et que sans augmentation le surcoût serait supporté par l’ensemble de la population communale.

M. Stéphane LAVERT estime que la répercussion de la hausse sur le tarif des repas relève d’un choix politique tout à fait défendable et que, même en appliquant une hausse, le tarif reste imbattable pour un repas équilibré avec un encadrement professionnel.

M. Emile GUIONIE, premier adjoint en charge des finances, rappelle que le budget annuel a été voté sans avoir la connaissance des hausses liées à la situation économique actuelle. Il estime que la question des tarifs pourra être réexaminée dans le prochain budget.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à douze voix pour et une voix contre (Mme Sandy GUEDJ), d’augmenter les tarifs de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2022/2023 comme suit :

- Repas pour les élèves de maternelle : 3,35 €

- Repas pour les élèves d’élémentaire : 3,85 €

- Repas adulte : 3,85 €

Le conseil municipal autorise Mme le Maire à poursuivre ses échanges avec la Communauté de communes Cœur de Loire pour une éventuelle collaboration dans ce domaine.

II. CRÉATION D’UN ACCÈS AU LIEU-DU-PUITS

Mme le Maire informe le conseil municipal de la situation d’enclavement dans laquelle se trouvait une propriété située au Lieu-du-Puits. En raison de droits d’usage caduques, la propriété était non accessible légalement. Les propriétaires, souhaitant vendre leur habitation, ont pris contact avec la commune. Après visite sur place, il s’est avéré qu’une parcelle communale du domaine privé de la commune jouxtait le terrain en question et que la seule solution était de créer un accès carrossable pour désenclaver cette propriété. La commune a fait intervenir l’entreprise TP de Bourgogne en juillet 2022 pour réaliser ces travaux de création d’accès dont le montant s’élève à 3.561,48 € TTC.

III. OUVERTURE DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE

Suite à la décision lors de la séance du conseil municipal du 13 juin 2022 de créer une agence postale communale, la commune a reçu un avis favorable de la Poste. L’ouverture est envisagée début novembre 2022, date susceptible de varier en fonction de la réalisation des travaux et de la réception du matériel de La Poste nécessaire au fonctionnement de ce service.

L’agence postale communale sera installée dans un bureau de la mairie. Des travaux pour en faciliter l’accès du public et d’aménagements intérieurs sont nécessaires. Des entreprises ont été sollicitées et les devis signés pour que les travaux soient terminés fin octobre (maçonnerie, huisseries, menuiserie, électricité). Ces travaux sont pris en charge financièrement par La Poste dans la limite de 20.000 €.

Les horaires de fonctionnement ont été définis pour convenir au plus grand nombre. Ils pourront être ajustés par avenant.

L’agence postale communale sera ouverte le mardi, mercredi, vendredi de 9 à 12 heures, le jeudi de 16 à 18 heures et le samedi de 10 à 12 heures.

Toutes les opérations, hormis celles relevant de La Banque Postale, pourront être effectuées : dépôt de chèques, courrier, timbres, recommandé, instance de colis et envoi de colis, retrait et versement d’espèces…

Afin de tenir cette agence, la commune recrutera un agent sur un contrat de 15 heures par semaine. La Poste versera à la commune une compensation mensuelle pour les frais salariaux.p. 3/5

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IV. DESIGNATION DE MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU BUREAU DE

L’AAA

Les statuts de l’Association d’Animations Arquinoises (AAA) ont été modifiés. Le conseil d’administration de l’association compte notamment des membres de droit statutairement issus du conseil municipal : le maire en fonction et deux conseillers municipaux désignés parmi les élus.

Mme le Maire propose au conseil municipal de nommer M. Stéphane LAVERT, conseiller municipal et actuel président de l’AAA, et un membre de la commission des fêtes.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, nomme à l’unanimité comme membres de droit issus du conseil municipal à l’Association d’Animations Arquinoises (AAA) :

- Mme Cécile BECKER, Maire,

- Mme Elodie BECKER,

- M. Stéphane LAVERT.

V. LOGEMENT COMMUNAL DU 29, ROUTE DE SAINT-AMAND

Le logement communal situé au 29, route de Saint-Amand et d’une surface habitable de 37,90 m2, adapté pour l’accueil d’une voire deux personnes, correspond à une demande de location pour des personnes en formation au CNIFOP notamment. Afin de répondre à la demande, il est proposé de meubler ce logement.

Un budget de 2.000 € est à prévoir pour le mobilier. La location meublée justifie une augmentation du montant du loyer.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de :

- Meubler le logement communal sis au 29, route de St-Amand à Arquian

- Fixer le loyer mensuel de ce meublé à 250 € charges comprises à compter du 1er octobre 2022.

VI. COMMERCE DU P’TIT ARQUINOIS – AJUSTEMENT DU LOYER

Mme le Maire rappelle que la commune a signé le 13 janvier 2021 un bail commercial avec la Société Au P’tit Arquinois pour la location du commerce multiservices Le P’tit Arquinois. Ce bail commercial fixe le loyer mensuel à 500 € HT révisable chaque année à la date anniversaire du bail en fonction de la variation de l’indice du coût de la construction. Toutefois, dans le cadre d’une aide exceptionnelle à l’installation, la commune avait consenti, par dérogation expresse, à un loyer mensuel du commerce de 150 € HT par mois pendant un an à compter du 1er février 2021, puis à 250 € HT jusqu’à la fin du bail.

Cette dérogation est conditionnée à l’obligation pour le locataire d’exploiter une activité de multiservices comprenant les activités d’épicerie, bar et restaurant et le service à la clientèle au minimum cinq jours et demi par semaine pendant une durée d’ouverture hebdomadaire d’au moins 50 heures.

En février 2022, l’exploitant n’assurant pas les trois activités, le loyer conforme au bail, après révision et sans minoration, a été appliqué.

M. Alexandre Hennin, gérant, a informé, par e-mail à l’attention de Mme le Maire le 04 août 2022, de la reprise des trois activités et d’une ouverture de 50 heures hebdomadaires depuis mai 2022.

A la suite de cet e-mail, Mme le Maire et ses adjoints ont reçu le 22 août 2022 M. Alexandre Hennin, pour faire le point sur la situation. Il a été convenu d’inscrire à l’ordre du jour de la réunion du conseil municipal de septembre sa demande d’atténuation de loyer à compter du 1er août 2022.

Lors de cette entrevue, M. Hennin a confirmé vouloir vendre son bail au prix de 8.000 € et a déposé une annonce à la Chambre des commerces de Nevers.

A la fin de cette même semaine, alors que cela n’avait pas été évoqué lors de la réunion avec le maire et lesp. 4/5

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adjoints, le commerçant a affiché sur sa porte un avis de fermeture jusqu’au 7 septembre 2022 – à l’exception du 03 septembre, jour de la Grande Braderie d’Arquian - suivie d’une réouverture à horaires restreints jusqu’au 22 septembre 2022.

De nouveau, l’activité multiservices et l’amplitude d’ouverture ne semblent plus en adéquation avec les conditions d’une minoration de loyer telles que définies dans le bail.

Mme le Maire propose au conseil municipal de se positionner au vu de ces éléments sur la minoration du loyer demandée par la Société Au P’tit Arquinois. Le vote, sur proposition de Mme le Maire et avec l’accord des membres du conseil municipal, se fait à bulletins secrets.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide le maintien sans minoration du loyer du commerce puisque les conditions définies dans le bail commercial permettant cette minoration - à savoir exploiter une activité de multiservices comprenant les activités d’épicerie, bar et restaurant et le service à la clientèle au minimum cinq jours et demi par semaine pendant une durée d’ouverture hebdomadaire d’au moins 50 heures - ne sont pas effectives.

VII. POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS

Travaux de voirie. A partir du 07 septembre, l’entreprise COLAS interviendra entre la Collarderie et les

Blennes ainsi qu’au Lieu-du-Prince pour faire les graves émulsions et les enduits. Le montant de ces travaux

de voirie s’élève à 37.000 €.

Concernant les fossés, les travaux d’entretien seront assurés par les services techniques communaux avec la

rigoleuse acquise l’an dernier.

Deux interventions de busage seront confiées à une entreprise : pour une mise en sécurité aux Thoraise et

pour une servitude de passage à la Petite Borde.

M. Emile GUIONIE, premier adjoint en charge des travaux, indique, qu’après l’installation d’un aménage-

ment provisoire au niveau de la Poterie neuve pour faire ralentir les véhicules au niveau de la route de Vallots,

un point sera fait avec les agriculteurs usagers pour voir la mise en place d’un aménagement définitif adapté.

Concernant l’aménagement de la traversée du bourg, Nièvre Ingénierie, à qui la commune a confié l’assis-

tance à maîtrise d’ouvrage, commencera sa mission à l’automne.

Carré de la Reine. Suite au départ de l’architecte d’Atelier Arch’ade de Cosne-sur-Loire avec lequel la

commune avait eu les premiers échanges sur le projet d’aménagement de l’ilot incendié, dit Carré de la Reine,

un nouvel architecte du cabinet va prendre la relève.

Coussins lyonnais. Concernant la dégradation des coussins lyonnais, Mme le Maire informe qu’après relance

auprès de l’expert missionné par l’assureur de l’Entreprise Decherf, le dossier est toujours en cours d’ins-

truction. Un rapport provisoire a été déposé suite à l’expertise effectuée le 07 juin 2022. L’expert est dans

l’attente d’un devis de travaux de réparation de l’entreprise Decherf pour déposer un rapport définitif qui

permettra l’instruction du dossier par l’assureur de l’entreprise Decherf.

Chemin de randonnée. Dans le cadre de la création d’un nouveau circuit de randonnée pédestre, qui sera

référencé et balisé par la Communauté de communes de Puisaye-Forterre, des travaux sur une partie du GR3

sont nécessaires. Ces travaux de nivelage, busage et empierrage ont été confiés à l’entreprise TP de Bour-

gogne pour un montant de 5.329,50 € HT.

VIII. QUESTIONS DIVERSES

Panneaux photovoltaïques. La communauté de communes de Puisaye-Forterre lance un recensement sur le territoire concernant les panneaux photovoltaïques (toitures de bâtiments, parking, sites dégradés). Une fois le recensement réalisé, une étude d’opportunité afin de confirmer leur potentiel de concrétiser les installations sera faite. Pour Arquian, les toits de la bibliothèque, la salle Carriès, la mairie-école et éventuellement lesp. 5/5

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ateliers communaux pourraient correspondre aux critères.

Services déchets. Le rapport annuel d’activités 2021 est consultable au secrétariat de mairie d’Arquian et sur le site internet de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre (www.puisaye-forterre.com).

Projet de cabine de télémédecine. Mme Anne BERNARD, deuxième adjointe au maire, rappelle que le conseil municipal à voter une motion proposée par le Conseil départemental de la Nièvre au sujet de la problématique de l’offre de soins sur le territoire. La commune d’Arquian engage une réflexion sur l’opportunité de mettre en place une cabine de télémédecine particulièrement utiles pour les patients qui habitent dans des déserts médicaux. Ces cabines sont équipées d’un écran et d’instruments de mesures. La consultation se déroule dans les mêmes conditions qu’une visite en cabinet classique mais par écran interposé. Le médecin guide pour prendre les mesures nécessaires au diagnostic. À la fin de la téléconsultation, le médecin peut, si besoin, délivrer une ordonnance qui sera directement imprimée dans la cabine. Mme Anne BERNARD indique que les institutions (médecins locaux, SAMU, CPAM, Hôpital de Nevers…) doivent être consultées et associées à la réflexion.

Festivités de l’été. La période estivale a été riche en animations à Arquian : feux de St-Jean, festivités du 14 juillet, Caravane du sport, concours de pétanque, marché d’artisanat d’art, Grande Braderie. Ces manifestations, organisées par des associations, la commune ou conjointement, ont été couronnées de succès. Mme le Maire revient plus particulièrement sur les animations organisées par la commune. Le budget total des festivités du 14 juillet (jeux, repas offert aux habitants, retraite aux flambeaux, feu d’artifice, animation musicale) s’élève à 6000 € TTC. Lors de cette manifestation, M. Emile GUIONIE, premier adjoint au maire, a reçu la médaille d’honneur communale d’argent pour 20 ans d’engagement. Mme Cécile BECKER le remercie de nouveau pour son implication.

La Caravane du sport a réuni une cinquantaine d’enfants malgré la chaleur à la prairie. Le coût de cette animation, mise en place par l’ADESS 58, est de 650 € pour la commune.

Festivités à venir. La Nuit de la chauve-souris, vendredi 09 septembre 2022, avec projection d’un film documentaire et balade d’observation.

Festival Rock n’Bio organisé par le Jardin des Thorains samedi 1er octobre 2022. Les subventions ayant déjà été votées pour l’année 2022, la commune proposera aux organisateurs la mise à disposition de matériel et le relais de la manifestation par ses vecteurs de communication.

Le Marché de Noël, organisé par la commune, se déroulera vendredi 16 décembre 2022 à partir de 16 h 30 dans et aux abords de la salle Carriès. Un mailing auprès des exposants de l’édition de 2021 a été réalisé fin août. La première édition en 2021 avait réuni 25 exposants et plus de 300 visiteurs. La commune vise le double pour cette année. Les stands d’artisanat et de création seront installés dans la salle Carriès et les producteurs en gastronomie sous chapiteau extérieur fermé avec chauffage. Le droit d’accès pour les exposants comme les visiteurs est gratuit.

AAA. M. Stéphane LAVERT, en sa qualité de président de l’AAA, indique que l’association va inscrire son projet sur la mobilité au budget participatif nivernais du Conseil départemental de la Nièvre.

Horaire du conseil municipal. En raison de nouveaux impératifs professionnels ou familiaux de plusieurs conseillers municipaux, il est décidé de reculer l’heure des séances de conseil municipal à 18 h 30 au lieu de 18 heures à partir de la prochaine réunion.

Prochaine réunion du conseil municipal. La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu lundi 10 octobre 2022 à 18 h 30.

Plus de question à l’ordre du jour, fin de séance à 20 h 15.