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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Maule.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Culture et patrimoine,
° soit Li G MUR pouces O0 CRÈTE ESS CONSEIL Æ MUNICIPAL Séance du lundi 23 septembre 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS En application de l'Ordonnance n° 2021-1310 et du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales el leurs groupements Ville de Ma N° de la . délibération ire LH voRs Adhésion au groupement de commandes pour la 2024-09-68 reliure des actes administratifs À l’unanimité 2024-09-69 Approbation du règlement du cimetière communal À l’unanimité 2024-09-70 Tarifs des emplacements, des cases du colombarium À l'unanimité et des cavurnes 2024-09-71 Décision modificative n°2 du budget communal 2024 AIG Décision modificative n°2 du budget assainissement 2024-09-72 2024 A l’unanimité Adhésion à la convention de participation prévoyance 2024-09-73 au 1° janvier 2025 À l’unanimité Modification du protocole d’aménagement du temps | 2024-09-74 de travail A l'unanimité 2024-09-75 Instauration d’un plan de formation 2024-2026 À Pirarinisé Adoption du règlement de formation 2024-09-76 A l’unanimité À l’unanimité À l’unanimité À l’unanimité À l’unanimité À l’unanimité A l’unanimité À l’unanimité À l’unanimité 2024-09-77 Modification du tableau des emplois Création d’un poste d’animateur en contrat « Parcours 2024-09-78 Emplois Compétences » (PEC) Approbation du projet d'établissement de la 2024-09-79 bibliothèque 2024-09-80 Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque 2024-09-81 Révision du tarif de l’adhésion à la bibliothèque Désherbage des collections imprimées de la 2024-09-82 bibliothèque et cession à titre gratuit de documents Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour la capture des 2024-09-83 animaux auprès du Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint Germain en Laye Communication du rapport d’activité 2023 de la 2024-09-84 Communauté de Communes Gally Mauldre | Approbation du règlement des fonds de concours de 2024-09-85 la Communauté de Communes Gally Mauldre Demande de fonds de concours auprès de la 2024-09-86 Communauté de Communes Gally Mauldre Demande de subventions auprès du Conseil 2024-09-87 départemental pour le parking du parc Bernard Fourmont Affichage et mise en ligne le 24 septembre 2024 À l’unanimité À l’unanimité À l’unanimité