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Document publié le Lundi 10 juillet 2017 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (Déliberation - voiries)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Union Européenne,
Publication le 10 JUIL. 2017
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL PREFECTURE DE LA NIEVRE
Reçu au : contrôle de légalité le
10 JUIL. 2017
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D-2017-39
L'an deux mille dix-sept, le trente juin, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de VARENNES-VAUZELLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BONNICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 23 juin 2017
Etaient présents : Mme BONNICEL, Mme LACOUR, Mme ROBIN-CHAUVOT, M. MARCONNET, Mme ALTMAN, M. DAMBRINE, M. SAGET, Mme VATAN (jusqu'à 19 h 15), Mme LAROCHE (à partir de 19 h 30), Mme THOMAS, Mme DUBOIS, M. DUBOIS, M. REVERCHON, Mme POIRIER, M. MORAND, M. COIGNET, M. GUERIN, M. GAUTHERON, Mme KELLER, M. MOTTAIS, M. SICOT, Mme GRAILLOT, M. BENEDIT, M. LECHER (jusqu'à 19 h 15).
Avaient donné procuration : M. FRIAUD à M. MARCONNET, M. FICHOT à Mme BONNICEL, Mme VATAN à M. DAMBRINE (à partir de 19 h 15), Mme LAROCHE à Mme LACOUR (jusqu'à 19 h 30), Mme DUCOURTIOUX à M. SAGET, Mme MARCEL à Mme ALTMAN, Mme DESABRE à M. BENEDIT, M. LECHER à M. SICOT (à partir de 19 h 15).
Monsieur Olivier SICOT a été désigné Secrétaire de séance.
OBJET : Mise à jour du tableau de classement des voiries communales.
Madame ALTMAN, Adjointe à l'environnement, expose que le tableau de classement des voiries communales est un document qui répertorie les voies (rues et chemins) ainsi que les places, classées dans le domaine public communal.
Ce document sert notamment de référence pour les critères de calcul de la Dotation de Solidarité Rurale ou bien de la Dotation Cantonale d'Equipement.
La dernière mise à jour de ce tableau date du 22 mars 2012, pour une longueur des voiries communales portée à 79 km et 309 mètres.
Mamie
54 avenue Louis Fouchère
BP 90121
58641 Varennes-Vauzelles Cedex
él : 03.86.71.61.71
fax : 03.86.57.17.49
mairie@ville-varennes-vauzelles.fr
www.ville-varennes-vauzelles.fr F3 Une nouvelle mise à jour s'impose. En effet :
e Des cessions de voies nouvelles créées dans des opérations de lotissements privés ont été effectuées :
o Rue Roger Tiphaine
o Place Pierre Tachon
o Rue Erik Satie
o Rue Rosa Parks.
e La ville a réalisé un lotissement communal aux Carpeaux :
o Mail des Carpeaux
o Rue Charlie Chaplin
o Rue Marcel Pagnol.
e Un ancien chemin rural a été viabilisé :
o Chemin de la Croix d'Or.
Tous ces éléments concourent à faire évoluer de manière significative la longueur de la voirie communale.
Il'appartient au Conseil Municipal, en application de l'article L 141-3 du Code de la Voirie Routière, de prendre une délibération pour adopter la nouvelle longueur totale des voiries communales qui est portée à 81 km 878 mètres.
Ce dossier a été examiné en commission travaux en date du 26 juin 2017.
Adopté à l'unanimité.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Varennes-Vauzelles, le 6 juillet 2017
Le Maire,
elle BONNICEL