Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CRS 06072021
Compte-Rendu - CRS 23032021
Compte-Rendu - CRS 23062020
Compte-Rendu - CRS 13122018
Compte-Rendu - CRS 08102019
Déliberation - CRS 11072019
Compte-Rendu - CRS du 27 mai 2020
Compte-Rendu - CRS 13032018
Compte-Rendu - CRS 09102018
Compte-Rendu - CRS 17092019
Compte-Rendu - CRS 10072020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Petit-Caux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS 10072020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Compte-Rendu Sommaire (CRS) – Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Page 1 sur 5
HÔTEL DE VILLE
DE
PETIT-CAUX
Siège : HÔTEL DE VILLE
3, rue du val des Comtes
Saint-Martin-en-Campagne
76370 PETIT-CAUX
Tél. 02 35 83 17 57 - Fax : 02 35 04 19 55
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Le dix juillet deux mille vingt à 11H00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de PETIT-
CAUX, se sont réunis à PETIT-CAUX, dans la salle Jacques BREL, rue des Papillons, Commune déléguée
de Saint-Martin-en-Campagne, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Patrice PHILIPPE,
Maire et sous sa présidence, conformément aux articles L. 2121-10 à L. 2121-12 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT).
Compte tenu du contexte sanitaire et de l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020, le quorum est fixé à
un tiers des membres du conseil municipal soit vingt-quatre membres présents pour que le conseil
municipal de la commune de Petit-Caux puisse valablement délibérer. Par ailleurs, chaque conseiller
municipal peut détenir deux procurations.
Etaient Présent(e)s :
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux dont la liste est jointe.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de
l’article L 2121-17 du CGCT.
Étai(en)t Excusé(es) avec pouvoir :
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux dont la liste est jointe.
Étai(en)t Absent(es) excusé(es) et non excusé(es) :
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux dont la liste est jointe.
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il est procédé, en conformité avec l’article L. 2121-
15 du CGCT, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame Elodie LONGUEMARE a été désignée secrétaire de séance.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ
Département
Seine-Maritime
Arrondissement
Dieppe
Canton
Dieppe 2
Commune
Petit-Caux Commune de Petit-Caux
Séance du 10 juillet 2020
2020 /
ESPACE N°1
PHI Patrice DUHAMEL Caroline
M
1
POIRIER e THIAU E Laurence
pu | Û 3 4 JACOB Annabelle he
A ss 6
GREMONT Virginie
ne (Hu, 0H - Pme Pos \ DUC i Le
L
VINCENT Angélique
D RE Le Marc DE-MARREC Virginie
29 30
BOINET Jérôme IOCHELLE Charlotte
De
31
E in
33
ROULAND Alain BOUQLEÆT Claire
47 48
PAPIN Davy MULOT Nathalie
Dore. fauve S fine Aadile Sal | eee su. 50
AL BOILAY Valérie
Tes 51 Nate 52
LEF niel BARBIER Christelle
Pomme x M:
_ s3 | Douk Cuçous 54
Liste d’émargement — Présences
Compte-Rendu Sommaire (CRS) – Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Page 2 sur 5 Commune de Petit-Caux
Séance du 10 juillet 2020
2020 /
ESPACE N°2
FRETE-MACHARD Séverine-
Dons pause À ent
MENIVAL Michel
= Se
Ne Donc Juin & L. (ad
Cod 22 10 11
rard
\
12 13
LEROUX Chantal O DELESTRE
14 S 15
PRADAL: Dominique S—MAISONNEUVE Wiche!
16 17
ALLAIS Delphine BALAN Katia
; BELLETRE Philippe #? YEVRE-AUTIN Catherine Es
; 35
PECQUEUXI/Gérard DE PREVILLE Dorothée
;Dons jouten à À: Poui Îduhe
BARY, Jean MARTIN Patrick
5 = AT
39 55
ue re PREVOS mille
| 56 57
LARCHEVE UE Danielle FARCURE Maurice
Don in à Courae Dome FRA h. Faim Ab) - F 58 59
BIMONT Corinne FERMENT Thony
\ 60 Aa 61 CREVECOEUR Martine
fon œ A fi
UânY
BOINET Francis
Font juueins à À Coll rose - Fe 63
Liste d'émargement — Présences
Compte-Rendu Sommaire (CRS) – Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Page 3 sur 5 Commune de Petit-Caux 2020 /
Séance du 10 juillet 2020
ESPACE N°3
BATTE Pierre A) -
L L 19 20
BEAUVAL Jacques AULIN Julie
_ au, 21 _4LAds 22 AMPEN Marcellin NOUVEEL Mélina
ban nn à Mme Coran g——
23 RES = 24 HEBERT Jean-Claude RENAUD Arlette
LA Bear ax K
26
Te Daniel BOUCHER Jeanine
Dome. JRuGeun à H Daud Sn eh Âe É 40
VASSARD Renald andra
| anal 41 42 MOULARD Marc LABOULAIS Anne-Claire
“ N > w
Pme use où L- 5üûme Foi È
43 (me b c (une
HEURT AUX Hubert | EFRANCE Béatrice
ss “0e à LENGIGNON Christophe ” ZONGUEM lodie
65 77 66
suvein O7 Ah Michel > MUTLOT Kévin
ie" CC do 67 69 LABOULAIS Micheline
0 £&selo 70
Liste d'émargement — Présences
Compte-Rendu Sommaire (CRS) – Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Page 4 sur 5 Compte-Rendu Sommaire (CRS) – Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Page 5 sur 5
ORDRE DU JOUR
NA 5 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation des délégués en vue de l'élection des sénateurs PV d’élection
Le procès-verbal d’élection est annexé au présent document
Fait à PETIT-CAUX, le 10/07/2020
La séance est levée à 11H30.
Affiché le 10/07/2020
Le Maire,
Patrice PHILIPPE.