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Arrêté - ARRT PM42 20230402 Organisation SwimRun 15et16juin2024
Document publié le Dimanche 16 juin 2024 par la commune de Seignosse.
Lien du pdf (Arrêté - ARRT PM42 20230402 Organisation SwimRun 15et16juin2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
HE [ Jui]
Envoyé en préfecture le 06/06/2024 /
NS
Reçu en préfecture le 06/06/2024 (am |
Publié le SU
S E | G N O SS E ID : 040-214002966-20240402-ARRTPM42 240402-AR
ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE
ARR 40296 PM N° 42/2024
PORTANT SUR L'ORGANISATION DU « SWIMRUN » le 15 et 16 juin 2024
Nous, Maire de la Commune de Seignosse,
VU le Code de la Route
VU la loi n° 82-213 du 2 Mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU l’article R 610-5 du Code Pénal,
VU les articles L 2211-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, VU la demande de Monsieur Jean Philippe BURGEAT président de l'association Océan Life et de Madame Emmanuelle BESCHERON, organisatrice de l'évènement « SWIMRUN Côte Sud Landes »
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation pour assurer une sécurité maximale des participants lors du « SWINRUN Côte Sud Landes » qui se déroulera le 15 et 16 juin 2024.
ARRETONS:
Article 1 :
Le dimanche15 juin 2024, de 7h55 à 8h30, la circulation des véhicules sera interrompue sur la route de l’Etang Blanc (D432) lors du passage des coureurs qui participent à l'évènement «SWIMRUN Côte Sud Landes »,
Article 2 :
Le dimanche 15 juin 2024, des signaleurs seront disposés sur les différents parcours. Les circuits présentent plusieurs passages dangereux, notamment sur les différentes traversées de routes départementales c'est pourquoi des policiers municipaux viendront en renfort aux signaleurs.
Atticle 3 :
La mise en place des déviations et des barrières seront effectuées par les organisateurs.
Atticle 4 :
Toutes les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément à l'Article 15 du Code Pénal, sans préjudice s’il y a lieu des pénalités plus graves prévues par les lois et règlements en vigueur notamment le Code de la Route.
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Mairie, les Agents de la Police Municipale, la Gendarmerie Nationale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à SEIGNOSSE, le 02 avril 2024
Pierre PECASTAINGS
Maire de Seignosse
Mairie de Segnosse - 1998, avenue Charles de Gaulle - 40510 Seignosse - France
tél. : 05 58 49 89 89 - fax : 05 58 49 89 80 - mairie@seignosse.fr - www. seignosse. fr