Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 20 03 2026
Procès Verbal - PV signe CM INSTALLATION 20 03 26
Procès Verbal - 03 PV 20 MARS 2026 SIGNE
Procès Verbal - 2026 03 20 CRCM
Procès Verbal - pv 20 03 2026 signe
Procès Verbal - pv 2026 03 20 signé
Procès Verbal - PV 20 03 2026 signe
Procès Verbal - PV 20 03 2026 signe
Procès Verbal - 2026 03 20 PV SIGNE c
Déliberation - 2026 03 20 DELI 2026 015
Procès Verbal - PV du 20 03 2026 signe
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Cubières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 03 2026 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CUBIERES
- COMMUNE
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
20
mars
2026
Président
de
la
séance
:Christian
LAURENT
Secrétaire
de
la
séance
:Martine
REBOUL
Présents
:Christian
LAURENT,
Pierre
BARGETON,
Martine
REBOUL,
Joël
FOLCHER,
Jean
Pierre
DENISSELLE,
Michelle
BENOIT_GAUZY,
Valérie
RIBIERE,
Julien
N'DIAYE,
Laura
OSVALD,
Léa
MASSADOR
Représentés
:Ludovic
BRAJON
représenté
par
Christian
LAURENT
Absents
et
excusés
:
Ordre
du jour
:
«
Élection
du
maire.
s
Détermination
du
nombre
d'adjoints.
+
Élection
des
Adjoints.
+
Membres
du
Conseil
Communautaires:
1 conseiller
et
un
suppléant
selon
l'ordre
du
tableau.
e
Élection
des
délégués
dans
les
organismes
extérieurs
et des
membres
des
commissions.
°
Lecture
de
la
Charte
de
l'élu
Local
parle
maire.
e
Indemnités
des
élus.
e
Délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal.
Mr
Chirisan
LAURENT,
doyen
d'âge
préside
le
conseil.
Délibérations
du
conseil
:
Election
du
Maire
et
des
adjoint
- Procès-Verbal
(N°
DE_011_
2026)
Mr
Christian
LAURENT
est
candidat
au
poste
de
maire.
Il est
élu
à
l'unanimité
des
présents
au
1%
tour
de
scrutin.
Détermination
du
nombres
d'adjoints
(N°
DE_012
2026)
La
commune
de
Cubières
peut
nommer
au
maximum
3
adjoint.
A
Pissu
d'un
vote,
il est
décidé
d'élire
3
adjoints
avec
6
voix
pour,
3 voix
contre
(pour
2
adjoints)
et
2
abstentions.
2
listes
sont
présentées
:
À
:Pierre
BARGETON,
Martine
REBOUL,
Joël
FOLCHER
B
:Joel
FOLCHER,
Martine
REBOUL,
Pierre
BARGETON.
La
liste
À
est
élue
à
l'unanimité
au
1%"
tour
de
scrutin. Désignation
des
conseillers
communautaires
de
la
CCML
(N°
DE_013
2026)
Désignation
selon
l'ordre
du
tableau:
Mr
Christian
LAURENT,
maire
et
Pierre
BARGETON
er
adjoint
Désignation
des
délégués
au
SDEE
(N°
DE_014
2026)
Mr
Christian
LAURENT,
titulaire
Pierre
BARGETON,
suppléant
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
Lozère
Numérique
(N°
DE_015
2026)
Pierre
BARGETON,
titulaire
Valérie
RIBIERE,
suppléante
Désignation
des
délégués
à
Lozère
Ingenierie
(N°
DE
016
2026)
Christian
LAURENT,
titulaire
Joël
FOLCHER,
suppléant
Représentants
AGEDI
(N°
DE_017_2026)
Pierre
BARGETON,
titulaire
Martine
REBOUL,
suppléante
Représentant
Pays
d'Art
et
d'Histoire
(N°
DE_018_2026)
Martine
REBOUL,
titulaire
Michèle
GAUZY,
supplénate
Indemnités
des
élus
(N°
DE _019 2026)
Fonction
Nom
Prénom
%
de
l'indice
|
Taux
valeur
de
brut
terminal
|
appliqué
|
l'indemnité
de
la
fonction
mensuelle
pour
publique
2026
Maire
LAURENT
Christian
28.1
28.1
%
1155.06
€
1%
adjoint
BARGETON
Pierre
10.89
10.88%
|
447.64e
28e
adjoint
REBOUL
Martine
10.89
71%
287.73
€
3°"
adjoint
FOLCHER
Joël
710,89
7%
287.73
€
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(N°
DE_020
2026)
Résultat
du
vote
: adoptée
Christian
LAURENT
Martine
REBOUL
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance