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Procès Verbal - PV Conseil Municipal 12032024
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal 12032024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
1
Procès-verbal du Conseil Municipal n°2 du
12 mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le douze mars à dix-huit heures trente, se sont réunis les membres du Conseil municipal de la Commune de Vars, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc de LUSTRAC, Maire de Vars, dûment convoqués le 04 mars 2024.
Présents : Jean-Marc De LUSTRAC, Elisabeth LASBUGUES, Bruno CAMY, Maryse POTEL, André PENAUD, Magalie ROUMAGNE, Richard BLET, Béatrice BOUSSETON, Charles BRICAULT, Michelle FABRE, Francis GARCIA, Martine GIVELET, Coralie GUERRY, Gérard HUET, Isabelle MIOCIC, Véronique SAVIN, formant la majorité des membres en exercice.
Procurations : Jacques MAHÉ donne pouvoir à Jean-Marc De LUSTRAC Damien BEAULIEU donne pouvoir à Charles BRICAULT
Absente excusée : Milène CORINI
Signature de la feuille d’émargement
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal n°1 du 22 février 2024
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
Désignation d’un secrétaire de séance : Bruno CAMY
Ordre du Jour :
1. Attribution de subventions aux associations pour 2024
2. Vote des fongibilités M57
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
1. Attribution de subventions aux associations pour 2024 (Délibération N°
20240301)
Monsieur le Maire rappelle que tout conseiller membre d’une association ne prend pas part au débat et au vote de l’association concernée.
Associations communales :
NOM DE L'ASSOCIATION
MONTANT
SOLLICITÉ EN
2024
MONTANT ATTRIBUÉ EN
2024 Votes
PETANQUE VARSOISE 1 000 € L'achat de la vitrine
réfrigérée se fera par la
mairie
17 votes Pour - 1 abstention
A.PENAUD
TENNIS CLUB DE VARS 1 500 € 1 500 € 17 votes POUR - 1 Abstention :
B.CAMY
VARS EN MOUVEMENT 400 € 400 € Unanimité
FESTIVAL D'HUMOUR 1 500 € 1 500 € Unanimité
VARS ATTACK 800 € 800 € Unanimité
ENTENTE PONGISTE 1 800 € 1 400 € 1400 € à l'unanimité 2
NOM DE L'ASSOCIATION
MONTANT
SOLLICITÉ EN
2024
MONTANT ATTRIBUÉ EN
2024 Votes
VOVINAM VIET VO DAO 2 200 € 2 200 € Unanimité
MUSICAVARS 2 600 € 2 600 € Unanimité
VARS EN CŒUR 900 € 900 € 17 Pour - 1 abstention C.GUERRY
A.P.E 2 000 € 2 000 € Unanimité
CRÉA FLEUR 200 € 200 € Unanimité
TEAM TLNS COMPETITION 500 € 300 € 2 votes pour 500 € M.POTEL et
M.GIVELET - 16 votes pour 300 €
TOTAL 15 400 € 13 800 €
Associations Hors commune
NOM DE L'ASSOCIATION
MONTANT
SOLLICITÉ EN
2024
MONTANT
ATTRIBUÉ EN
2024
Votes
J.S.A 10 000 € 1 000 €
4 votes à 500 €: B.CAMY, M.POTEL,
F.GARCIA, M.GIVELET
14 votes à 1 000 €
TED 16 CHARENTE 60 € 60 € Unanimité
ASSOCIATION POUR LE SOUVENIR DES
FUSILLÉS DE LA BRACONNE 70 € 70 € Unanimité
RESTOS DU CŒUR Demande étudiée par le CCAS
MFR JARNAC 100 € 1 vote CONTRE : B.CAMY - 17 votes POUR
France ADOT 100 € Unanimité
PREVENTION ROUTIERE 150 € 150 € Unanimité
CLOWNS STETHOSCOPES - €
Association hors département 4 votes
POUR : B.CAMY, A.PENAUD,
M.ROUMAGNE, M.GIVELET - 14 votes
CONTRE
APF France HANDICAP 100 € Unanimité
AFM TELETHON - € Subvention par l'association communale - Unanimité
APE EUGENE LACROIX 1 000 €
7 votes pour 500 € : C.BRICAULT +
procuration, G.HUET, B.CAMY,
M.FABRE, M.POTEL, A.PENAUD - 11
votes pour 1 000€
ASSOCIATION CHANTE BOIXE 50 € 50 € Unanimité
CHAMBRE DES METIERS/ ARTISANAT Hors Département - Unanimité CONTRE
ASSOCIATION SOUTIEN URGENCE RUFFEC 150 € Unanimité
ASSOCIATION DES SCLÉROSÉS EN PLAQUE 200 € Unanimité
RASED 219 € 219 € Unanimité
SOLIDARITE FAMILLES ENFANTS
HOSPITALISES
200 € Unanimité
TOTAL 3 399 € 3
2. Vote des fongibilités M57 (Délibération N° 20240302)
Le référentiel M57 étend à toutes les collectivités territoriales, les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les Régions, offrant une plus grande marge de manœuvre et souplesse budgétaires aux gestionnaires et notamment en matière de fongibilité des crédits.
L’adoption par délibération de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2024 s’applique à tous les budgets de la commune.
L’assemblée délibérante peut déléguer la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans une limite fixée à l’occasion du vote du budget et ne pouvant dépasser 7,5 % des dépenses réelles de chacune des sections
ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ
Questions et informations diverses :
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