unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 95 Enfance jeunesse vacataires Ete2014

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'A

unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 95 Enfance jeunesse vacataires Ete2014 Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 95 Enfance jeunesse vacataires Ete2014)Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Tourisme, DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

DU LAUTRECOIS - PAYS D’AGOUT

Séance du 06 mai 2014

L’an deux mille quatorze et le six mai à vingt heures trente, le conseil communautaire s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Raymond GARDELLE.

PRESENTS : MM BARDOU - COMBET - CURETTI - FAGUET - FOURES - TACCONE -

VERNHES - VIALA D. - MMES COUGNENC - DURIS - FADDI - GILBERT - KAZIMIERCZAK - MENOU (Suppléante) - RABOU - TAILLANDIER - MM ALBA - BONNET - BOUTIE - BRESSOLLES - CASTAGNE - COLOMBIER - DADY - DURAND (Suppléant) - GODEFROY - LENCOU - MAZARS - MEYSSONNIER - SEGUR - VANDENDRIESSCHE - VIALA B.

N° 2014/95

Objet : Enfance-Jeunesse :

recrutement d’agents vacataires du 5 mai au 31 décembre 2014

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment son article 3-1,

Monsieur le Président expose au Conseil de Communauté que l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement situé à Montdragon et le Service Jeunesse, tous deux gérés par la CCLPA, organisent des activités de loisirs et des séjours durant les vacances scolaires pour les enfants et les adolescents. Il est donc nécessaire de recruter des animateurs vacataires, qui assureront l’accueil et/ou l’encadrement des enfants et des jeunes sur la période du 05 mai 2014 au 31 décembre 2014.

Monsieur le Président propose aux membres du Conseil de procéder au recrutement d’emplois de vacataires sur la période précitée, selon les besoins définis dans le tableau annexé à la présente délibération. Il propose de fixer le montant brut journalier de chaque vacation à 70 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l’unanimité :

- approuve la création pour la période du 05 mai au 31 décembre d’emplois de vacataires chargés de l’accueil et/ou de l’encadrement des enfants et adolescents à l’ALSH de Montdragon et au Service Jeunesse de la CCLPA, conformément au tableau joint en annexe,

- approuve le montant de la rémunération de chaque vacation à 70 € brut par jour travaillé,

- dit que les crédits nécessaires au paiement des rémunérations sont inscrits au Budget Annexe « ALSH » 2014 et au Budget Principal 2014,

- autorise Monsieur le Président à signer toutes les pièces afférentes à cette décision.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.

Pour copie conforme.

Le Président,

Acte rendu exécutoire après dépôt en

Sous-Préfecture le 7 mai 2014 Raymond GARDELLEService ENFANCE-JEUNESSE

Organisation des vacataires

Du 05 mai 2014 au 31 décembre 2014

Séjours : Groupe ENFANCE - ALSH (Montdragon) : 18 jours de vacations

PERIODES DATES VACATAIRES

Eté

(Séjours mutualisés avec

ALSH du territoire)

Du 7 au 11/07 (CE2/CM) 1 vacataire (6 jours)

Du 28/07 au 1er/08

(CE2/CM)

1 vacataire (6 jours)

Automne Du 20 au 24/10 1 vacataire (6 jours)

Séjours : Groupe JEUNESSE (Serviès) : 141 jours de vacations

PERIODES DATES VACATAIRES

Eté

Du 7 au 11/07

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (6 jours)

Du 16 au 18/07

1 vacataire (4 jours)

1 vacataire (4 jours)

1 vacataire (4 jours)

Du 21 au 25/07

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (6 jours)

Du 28/07 au 01/08

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (7 jours)

Du 19 au 21/08 1 vacataire (4 jours)

1 vacataire (4 jours)

1 vacataire (4 jours)

Du 25 au 29/08

1 vacataire (7 jours)

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (7 jours)

1 vacataire (6 jours)

1 vacataire (6 jours)

Automne Du 20 au 24/10 1 vacataire (6 jours) 1 vacataire (6 jours)Structures : Groupe ENFANCE - ALSH (Montdragon) : 77 jours de vacations

PERIODES DATES VACATAIRES

Printemps Du 5 au 9/05 1 vacataire (4 jours)

Eté

Du 7 au 11/07 1 vacataire (7 jours) 1 vacataire (7 jours)

Du 15 au 18/07 1 vacataire (5 jours) 1 vacataire (5 jours)

Du 21 au 25/07 1 vacataire (5 jours) 1 vacataire (5 jours)

Du 28/07 au 1/08 1 vacataire (5 jours) 1 vacataire (7 jours)

Du 4 au 8/08 1 vacataire (5 jours)

Du 11 au 14/08 1 vacataire (5 jours)

Du 18 au 22/08 1 vacataire (5 jours)

Automne Du 27 au 31/10 1 vacataire (6 jours) 1 vacataire (6 jours)

Document annexé à la délibération n°2014/95 en date du 06 mai 2014.

Certifié conforme. Le Président,

Raymond GARDELLE