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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 11 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
1
Conseil municipal
Lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 octobre 2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°1 : Tarifs secours sur piste et évacuations en ambulance saison 2023- 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2 : Tarifs municipaux 2024
Contre : 0
Abstention : 1 (Frédéric Thomas)
Pour : 11 (Antoine Huynh, Clarence Appell, Carlos Coelho, Peggy Viola, Cyril Durand, Benjamin Bou Aziz, Brigitte Simon, Joseph Bracco, Sandra Fiorèse, Nathalie Jacquier (pouvoir à Brigitte Simon), Fabrice Mermin (pouvoir à Frédéric Thomas))
Délibération n°3 : Avenant n°1 à la convention de délégation de la mise en œuvre de la politique éducative et sociale du territoire
Contre : 0
Abstention : 1 (Carlos Coelho)
Pour : 11 (Antoine Huynh, Clarence Appell, Frédéric Thomas, Peggy Viola, Cyril Durand, Benjamin Bou Aziz, Brigitte Simon, Joseph Bracco, Sandra Fiorèse, Nathalie Jacquier (pouvoir à Brigitte Simon), Fabrice Mermin (pouvoir à Frédéric Thomas))
Délibération n°4 : Nouvelle convention cadre d’adhésion au service intérim du CDG73
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°5 : Nouvelle convention de recours à la mission de secrétariat de mairie itinérant du CDG73
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°6 : Demande de subvention auprès du FDEC 2024 pour le changement des fenêtres de l’étage de l’école
Approuvée à l’unanimité 2
Délibération n°7 : Intention de la commune de participer au projet de recrutement de gardes champêtres par le Parc Naturel Régional du Massif des Bauges
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°8 : Conventions d’attribution de fonds de concours de Grand Lac pour la rénovation de l’ancienne poste et la rénovation de l’éclairage du stade de foot
Approuvée à l’unanimité