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Déliberation - DE2024 44
Déliberation - DE2024 41
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - DE2024 41)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Département du Rhône
Commune de Montrottier
En exercice : 14
Présents : 11
Votants : 13
2024-41
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Municipal
L’an DEUX MILLE VINGT-QUATRE
Le QUATRE JUILLET
Le Conseil municipal de la commune de Montrottier dûment convoqué, s’est
réuni sous la présidence de Michel GOUGET, Maire
Date de la convocation du Conseil municipal : 28 juin 2024
Etaient présents : Michel GOUGET, Véronique CROZET, Michel VIANNAY,
Laura JOURNET, Catherine DUNAUD-MARMOZ, Irène CHAMBE, Lydie
LAURENT, Régis COQUET, Jean-Paul FARJOT, Bernard BOUCHET, Myriam
RAYNARD.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir : Bernard CHAVEROT donne
pouvoir à Michel GOUGET, Evelyne PANISSET donne pouvoir à Myriam
RAYNARD.
Membre absent : Jean-François POISSON.
Secrétaire de séance : Catherine DUNAUD-MARMOZ.
Subventions aux associations 2024.
Monsieur Jean-François POISSON, 4°"° adjoint au Maire, se retire, et ne prend donc ni part au
débat ni au vote,
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Madame Laura JOURNET, 3°"° adjointe au Maire, et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
e VOTE l'attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2024, comme suit :
- Association de fonctionnement de la bibliothèque 1 000 €
- Cinéma itinérant des Monts du Lyonnais 770 €
- Raconte-moi une chanson 750 €
e DIT que les crédits sont prévus au compte 65748 (chap.65 — dépenses de fonctionnement) du budget primitif 2024 -— budget principal.
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme au registre
Le Maire,
Michel GOUGET
Accusé de réception en préfecture
069-216901397-20240704-DE2024-41-DE
Date de télétransmission : 10/07/2024
Date de réception préfecture : 10/07/2024 La secrétaire de séance,
Catherine DUNAUD-MARMOZ
Le Maire, Michel GOUGET, certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter :
De sa transmission en préfecture le :
De sa publication sur le site internet de la commune le :
Mairie de Montrottier — Tel 04 74 70 13 07 — Email : mairie@momtrottier.fr Accusé de réception en préfecture 069-216901397-20240704-DE2024-41-DE Date de télétransmission : 10/07/2024
Date de réception préfecture : 10/07/2024