Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR2025 106 Circulation rue Mozart Travaux IENTILEZ
Arrêté - AR2025 122 Circulation rue Mozart Travaux IENTILEZ
Arrêté - AR2025 410 Circulation rue Mozart Travaux MODULO P
Arrêté - AR2025 383 Circulation ure Mozart Travaux EUROVIA
Arrêté - AR2025 722 Circulation rue Maurice Ravel Travaux I
Arrêté - AR2025 003 Circulation pietons rue Jacques Foillet
Arrêté - AR2025 716 Circulation pietons et stationnement 11
Arrêté - AR2025 558 Circulation pietons 6 rue des Febvres T
Arrêté - AR2025 133 Circulation et stationnement 33 rue de
Arrêté - AR2025 721 Circulation rue Claude Debussy Travaux
Arrêté - AR2025 537 Circulation pietons rue Mozart Travaux IENTILEZZA SARL
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 537 Circulation pietons rue Mozart Travaux IENTILEZZA SARL)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Mntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-537/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise IENTILEZZA SARL - Rue
des Büchets - ZI - 90800 BAVILLERS, en date du mardi
10 juin 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
raccordement dans le cadre de la rénovation du réseau de
chauffage urbain rue Wolfgang Amadeus Mozart, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation piétons rue Wolfgang Amadeus Mozart — Travaux
IENTILEZZA SARL
Arrêtons,
Article 1 :
Toute circulation piétonne sera interdite à chaque extrémité de la rue Wolfgang
Amadeus Mozart, sur trottoir, du lundi 23 juin au mercredi 02 juillet 2025 selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons seront invités à emprunter le trottoir côté opposé.
Article 2 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l’entreprise IENTILEZZA SARL - rue des Büûchets - ZI 90800 BAVILLERS chargée de l'exécution des travaux.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le 18/06/2025 Pour le Maird,e Maire
le Conseiller municipal délégué
Affiché le: 19/06/2025
Notifié le : Gilles Maillard
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2025-255