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Arrêté - 125 B2025
Arrêté - 001 B2025
Arrêté - 123 B2025
Arrêté - 048 B2025 débit de boissons concours pétanque
Arrêté - 101 B2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Arrêté - 101 B2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Institutions publiques,
MAIRIE
74
0]
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
]
Arrêté
n°
B-2025-101
Ed Ouverture
d'un
débit
de
boissons
temporaire
de
3ème
catégorie
- LOTO
Ski
club
A
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
aux
pouvoirs
de
Police
du
Maire
et
notamment
les
articles
L 2122-28,
L 2212-2,
L2214-4
et
L.2542-8,
Vu
le
Code
de
la
Santé
publique,
les
articles
L.3331-1
et
L 3334-2,
|
Vu
la
demande
formulée
en
date
du
17
novembre
2025,
par
Mme
ALLEN
Alexandra,
Secrétaire
du
Ski
club
de
Praz-sur-Arly. Sollicitant
l'autorisation
d'ouvrir
un
débit temporaire
Groupe 3
(le groupe
2 est abrogé)
:
(Boissons
fermentées
non
distillées
et vins
doux
naturels
: vin,
bière,
cidre,
poiré,
hydromel,
auxquelles
sont
joints
les
vins
doux
naturels,
ainsi
que
les
crèmes
de
cassis
et les jus
de
fruits
ou
de
légumes
fermentés
comportant
de
1,
2 à 3
degrés
d'alcool,
vins
de
liqueur,
apéritifs
à
base
de
vin
et
liqueurs
de
fraises,
framboises,
cassis
ou
cerises,
ne
titrant
pas
plus
de
18
degrés
d'alcool
pur
Le
dimanche
7 décembre
2025
à l’occasion
du
loto
annuel,
CONSIDERANT
le caractère
public
et l'intérêt public
en
terme
d'animation
de
la station,
Le
Maire
de
la Commune
de
Praz-sur-Arly
ARRETE:
ARTICLE
1
: Le
Maire
autorise
l'ouverture
d'un
débit
temporaire
3ème
catégorie
à
l'occasion
du
loto
organisé
par
le ski
club de Praz-sur-Arly. ARTICLE
2 : Cette
ouverture
aura
lieu à Praz-sur-Arly
— salle
de
Belambra
le:
-
Dimanche
7 décembre
2025
de
9h
à 20h.
ARTICLE
3 : M.
GRASSINI
Sébastien,
Président
du
Ski
Club,
est chargé
:
-
De
la bonne
organisation
de cette
manifestation,
-
Du
respect
des
prescriptions,
-
De
veiller à réprimer
l'ivresse
publique.
ARTICLE
4 : Le présent
arrêté sera transmis à
:
-
Mme
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Megève,
-
Mme
La
Directrice Générale
des
Services
de
Praz-sur-Arly,
- _
Mrle
Responsable
des
Services
Techniques
de
Praz-sur-Arly,
-
M.
Sébastien
GRASSINI,
Président
du
Ski
Club
Praz-sur-Arly
sebastien@grassini.fr,
skiclubprazsurarly@gmail.com
Fait le 17
novembre
202
L'Adjoint
au
Maire,
Pierre
BESSY
CERTIFIE
EXECUTOIRE
en vertu de la réception
en sous-préfecture
le (voir visa). Le présent arrêté peut faire l'objet d'un
recours
pour excès
de pouvoir devant
la
juridiction
compétente
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par
le représentant
de
l'Etat
36,
Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél : 04
50 21
90 28
accueil@mairie-prazsurarly.fr —
www.mairie-prazsurarly.fr