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Document publié le Mardi 3 mai 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B090516 P45)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Outre-mer,
Meiz Métropole HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 A COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 1.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
A\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Nombre de
membres Membres Membres Absent((s) . Pouvoir(s) : élus au Bureau: en fonction : 47 présents : 31 excusé(s) : 11 ABSSRHSIES 3 47
Date de convocation : 3 mai 2016 Vote(s) pour: 34 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 9 mai 2016,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2016-05-09-BD-45 :
Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Centre Pompidou-Metz en remplacement de Monsieur Thierry HORY.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Bureau,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la délibération du Bureau en date du 21 mars 2016 par laquelle il a été procédé à la désignation de Monsieur Thierry HORY en qualité de représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Centre Pompidou- Metz en remplacement de Monsieur Patrick THIL, ce dernier étant amené à représenter la Région
Grand Est au sein du Conseil d'Administration de l'EPCC,
CONSIDERANT que Monsieur Thierry HORY a été désigné depuis lors en qualité de représentant de la Région Grand Est au sein du Conseil d'Administration de l'EPCC Centre Pompidou Metz, CONSIDERANT qu'il convient de procéder à la désignation d'un nouveau représentant de Metz Métropole au sein de cette instance en remplacement de Monsieur Thierry HORY,
DESIGNE Madame Martine MICHEL en qualité de représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de l'EPCC Centre Pompidou-Metz en remplacement de Monsieur Thierry HORY.
Pour extrait conforme
Metz, le 10 mai 2016
Pour le Président et par délégation Meiz VX COMAUNAUTÉ 9° no 7
BORDEREAU D'ENVOI
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1 -
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élus —
METZ MÉTROPOLE COAMIAUNAUTÉ D'AGGLOAÉRATION
HARMONY PARKÀ 1 hé Solidarité ] 8P 86023 } 57071 METZ CEDEX 3
T. 63 47 20 30 00 | F 03 87 20 10 29 | www.matzmetropele.tr
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 8 mai 2016.
Point 35 — Subvention aux travaux de réhabilitation de
la copropriété "Fanienotte" - 25 boulevard d'Alsace à
Metz,
Polnt 36 — Projet de construction par l'OPH de
Montigny-lés-Metz et 10 logements rue Calson à
Montigay-lès-Melz : demande de financement.
Annexe : Convention financière.
Point 37 - Projet de construction par MHT de 30
logements ZAC du Sansonnet à Metz : demande de
financement,
Annexe : Convention financière.
Point 3B — Projet d'acquisitian en VEFA par Est Habitat
Construction de 28 fogements rue Clémenceau à Ars-
sur-Moselle : garantis d'emprunt.
Annexe : Gontrat de prêt 42295.
Annexe : Convention financière.
Point 39 — Projet ds construction par ICF Habitat Nord-
Est de 15 logements rue Mazarin à Metz : garantie
d'emprunt.
Annexe : Contrat de prêt 46228.
Annexe : Convention financière,
Point 40 — Projet de construction par LOGIEST de 6
logements Château de Grimont à St-Julien-lès-Metz :
garantis d'emprunt.
Annexe : Contrat de prêt 46385.
Annexe : Convention financière.
Point 41 - Projet de construction par MHT de 4
pavillons rue des Chènevières à La Maxe : garantie
d'emprunt.
Annexe : Contrat de prêt 46242.
Annexe : Convention financière.
Nombre total des actes transmis :
7 délibérations dont 6 accompagnées d'annexes.
Contrête de légalité
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Î PREFECTURE DE LA MOSELLE 1 D.CTAd
| 12 MAI 2016
4 PURE 4 RRAÎVEÉ
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M Faità Metz, le 10 mai 2018
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Hélène KIS$EL =