Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Deliberations du 12022025
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 25062025
Déliberation - Liste des deliberations 24092025
Déliberation - Liste des deliberations 17122025
Déliberation - Liste des deliberations 25062025
Déliberation - Liste des deliberations 21032026
Déliberation - Liste des deliberations 12022025
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Île-Saint-Denis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 12022025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
Hôtel de Ville 1, rue Méchin 93450 L'Île-Saint-Denis | Tél. : 01 49 22 11 00 | mairie@lile-saint-denis.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2025
Liste des délibérations adoptées
Les délibérations suivantes ont été présentées et dûment adoptées par le conseil municipal.
1) Appel nominal
2) Désignation d’un secrétaire de séance : Nabil ZIAD
e Débat des orientations budgétaires 2025
Le conseil municipal a pris acte à l’unanimité.
e Adhésion et signature d’une convention entre la ville et l’association comité ECO
Ce point est adopté à l’unanimité. Abstentions : N Nini, N Ziad, MJ Abid, J Benabdelkader.
e CLAS—activités accessoires
Ce point est adopté à l’unanimité.
e Avenant n°2 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour les
évolutions applicatives d’une solution de télétransmission
Ce point est adopté à l’unanimité.
e Convention de coordination Police Nationale/Police Municipale
Ce point est adopté à l’unanimité.
e Avis de la commune sur le projet de révision arrêté du Plan Local d'Urbanisme
Intercommunal (PLUI)
Ce point est adopté à l'unanimité. Abstentions : H Pemot, D Boubekri, K El Mhadr, R
Clarac M]J Abid, J Benabdelkader
e Candidature à l'AMI « inventaires écologiques métropolitains » de la Métropole du Grand
Paris
Ce point est adopté à l’unanimité.
e Convention de versement d’une subvention au titre du fonds de soutien aux communes à
la suite des violences urbaines avec la Métropole du Grand Paris (MGP)
Ce point est adopté à l’unanimité.
e Rapport d'activité du SIFUREP
Le conseil municipal a pris acte à l'unanimité.
e Modification de la composition des commissions municipales
Ce point est adopté à l’unanimité.
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ Fait à L'Île-Saint-Denis, le 14 fevrier 2025.
Mohamed GNABALY
AIRE DE L’ÎLE-SAINT-DENIS