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Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 129 2012)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
316
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 2 OCTOBRE 2012 À 18 HEURES 30
N° 3 — 129 / 2012 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE RIVIERE TARN
L'An Deux Mille Douze, le 2 octobre 2012
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 2 octobre 2012 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïis.
Présidait la séance : monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : madame Maryse BERTRAND
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Monique HUBERT, Stephen JACKSON, Michel FOURNIALS, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Michel FRANQUES, Françoise LARROQUE, Jean ESQUERRE, Bernard GILABERT, Alain LONG, Claude COSTES, Thierry MALLÉ, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jean-Marie COUDERC, Gérard FA RE, Pascal LAMESLE, Jean-Michel DOUREL, Jean MAURIES. î4
Membrés ex us s: | ; |
Merhbres titulaires: + Mesdames, Messieurs, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, .Geneviève.… PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Naïma MARENGO, Dominique BILLET, Willlam NION, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Laurence PUJOL, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie- Louise AT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Jean-Charles BALARDY, Anne ROUMEGAS-PORCHE, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants): 32 Ref.
201
501
Berger-Levrault
(1012)
rétranenmnnig | l.|
Monsieur Pierre DOAT. rapporteur on
Par délibération du 20 décembre 2005, la communau
adhéré au syndicat mixte.de-rivière:du bassin vérsänt:du Tarñ
10: représentants titulaires: :et:..10: “représentants. suppléants. ‘ont: été désignés. pour
représenter l'Agglomération: ‘au :sein du: comité syndical. :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Pierre BOAT." onsieur Jean-Marie: COUDERC
Madame Anne-Marie ROS. ünsieur René RASCOL
Monsieur David KOWAK onsieur Alain COURTY .
Madame Marie: -Claud ur Jean-Pierre PAPAILHAU
me’Jacquelirre: CGOURNEDE Moñsieur Claud JUL
: Monsieur Daniel G
Monsieur Jean Ÿ
ieur Jé ôme “RAYNAL
au JUAREZ : |
eur Brüno LADOUCETTE
Médame Geneviève PA
Monsieur Guy: BORIES
Monsieur Robert GAUT
Un siège de représentant titulai représentant suppléant sont vacants et doiverñit être pourvus, FOR Relais Be:
Il est proposé de désigner :
= Monsieur Robert GAUTHIER en qualité de titulaire
- Monsieur Alain ALABERT en qualité de suppléant
Le:Conseil.de‘Communauté d'Agglomération de J’Albigeoïs,
VU le‘code ‘général des collectivités territoriales ;:
‘VU l'avis du bureau communautaire en date du 18 septernbre 2012,
ENTENDU 1 |
APRÈS: EN AVOIR: DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
= PRESEN EXPOSE ; 3
DESIGNE. :nônsieur Robert :\GAUTHIER : ‘en qualité de représentant titulaire -et monsieur Alain :ALABERT en quélité:de ‘représentant -suppléant pour siéger au comité syndical: du Syndicat mixte de rivière:äu bassin versant de la rivière TARN.
Pour extrait conforme, PUBLIE LE
“Fait. le 2 octobre.:2012, RE SRE
:OCT. 2012 ‘Le Président,
Philippe B RÈRE