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Procès Verbal - 5pvtjww8slhvw1k
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5pvtjww8slhvw1k)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
C.R.
du
Conseil
Municipal
du
20
juillet
Légalement
convoqué
par
Jean
Pierre
CHERVIER,
Maire
de
Clessé,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
le 20
juillet
à
19h30.
Étaient
présents
: Jean
Pierre
CHERVIER
- Christian
DUMONT
- Robert
MARIN
- Rémy
TERRIER
- Bernard
VEUILLET
-
Lucie
GUILLEMIN
- Karine
GERAY
- Christiane
GARNIER
- Céline
POLTURAT
Excusé
: Emmanuelle
CHATELAIN
- Fabienne
CORTET
- Émilie
SIVIGNON
- Laurent
JULIEN
- Patrick
ROLLET
- Frédéric
CUSIN Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
08
juin
2021
Le
procès-verbal
n'appelant
aucune
intervention,
il est
adopté
à l'unanimité
Décision
modificative
n°1
: budget
communal
: des
frais
d’étude
relatifs
au
Schéma
Directeur
d’Assainissement
et à
l'aménagement
des
espaces
publics
Suite
aux
études,
les
travaux
ont
été
réalisés
mais
les
crédits
n’ont
pas
été
ouverts
au
budget
2021
pour
comptabiliser
le
rattachement
des
écritures.
Il est
nécessaire
de
créditer
le compte
2313/041
Immos
en
cours-constructions
—
dépense
-
d'un
montant
de
1 776
€ et
de
créditer
le compte
2033/041
Frais
d'insertion
—
recette
- du
même
montant.
Accord
donné
à
l'unanimité.
Décision
modificative
n°1
: budget
assainissement
: des
frais
d'étude
relatifs
aux
travaux
d'élaboration
du
Schéma
Directeur
d’Assainissement
Suite
aux
études,
les
travaux
ont
été
réalisés
mais
les
crédits
n’ont
pas
été
ouverts
au
budget
2021
pour
comptabiliser
le
rattachement
des
écritures.
Il est
nécessaire
de
créditer
le compte
2313/041
Immos
en
cours
- constructions
—
dépense
-
d’un
montant
de
16
500
€ et de
créditer
le compte
203/041
Frais
d'insertion
—
recette
- du
même
montant.
Accord
donné
à
l'unanimité.
Présentation
des
listes
d'ouvrages
à désherber.
Retrait
des
ouvrages
de
la
bibliothèque
de
l'inventaire
du
patrimoine
privé
et
cession
Conformément
à
la
délibération
n°20/2021
du
13/04/2021
portant
sur
les
critères
de
désherbage,
341
documents
sont
à
nouveaux
proposés
en
dons.
À
rappeler
que
ces
ouvrages
abîmés
ou
anciens
n'ont
plus
véritablement
de
valeur
vénale.
Le
Conseil,
après
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
les
dons
de
ces
ouvrages
à des
associations,
afin
que
ceux
encore
en
état
soient
cédés
gracieusement
à des
services
publics,
aux
structures
et associations
qui
œuvrent
notamment
en
faveur
de
la
lecture,
du
développement
culturel
et de
la
lutte
contre
l'illettrisme.
Principe
ponctuel
autorisant
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
à
savoir
la
surveillance
pendant
la
garderie
périscolaire
et
cantine
ainsi
que
l'entretien
de
bâtiments
communaux.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
l'autorisation
à
recruter
un
agent
contractuel,
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
3-1
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984.
Le
Conseil,
à
l'unanimité,
donne
autorisation
de
recruter
un
agent
contractuel
dans
le grade
d’adjoint
technique
territorial
pour
une
période
de
12
mois
pour
une
durée
hebdomadaire
de
22
heures
annualisées.
Désignation
d’un
coordinateur
communal
et
de
deux
agents
recenseurs
Suite
à
la
pandémie,
le recensement
prévu
en
2021
a été
reporté
du
20
janvier
au
19
février
2022.
Le
Conseil,
à
l'unanimité,
désigne
Laurence
VILLARD
en
qualité
de
coordinateur
et,
Arlette
HUET
et Jacqueline
FERRAND
en
qualité
d'agents
recenseurs.
Subventions
aux
associations
Sur
proposition
du
Maire,
le Conseil
vote,
à l'unanimité,
le renouvellement
des
subventions
à différentes
associations
dont
la liste
et le montant
sont
consultables
à
la Mairie.
Questions
et
informations
diverses
- Le
contrat
à
durée
déterminée
de
Mme
CONTI,
arrivant
à
échéance
le
31
août
2021,
ne
sera
pas
renouvelé.
||
sera
remplacé
par
Mme
COCU.
Elle
effectuera
le
ménage
de
rentrée
et sera
formée
sur
le poste
de
Mme
TRAUTMANN.
- Suite
à une
aide
attribuée
aux
communes
dotée
de
CPI,
à hauteur
de
50
%
du
coût
HT,
un
projet
d'achat
de
5 tenues
de
feux
et 1 tenue
de tronçonnage
est proposé.
Le
conseil
donne
son
accord
et souligne
le professionnalisme
de
la compagnie
de
Clessé
qui
est
composée
de
10
sapeurs
pompiers.
- 5 devis
ont
été
demandé,
dont
4 ont
répondu,
pour
des
travaux
de
façade
de
la
Mairie
: les
sociétés
BOUVARD),
pour
la
façade
et
les
volets,
pour
un
montant
de
14685,78
€
HT
et
Décap’
Bourgogne,
pour
le
portail
et
peinture
des
murs
attenants,
pour
un
montant
de
2 260
€
HT
ont
été
retenu.
La
demande
de
travaux
ainsi
que
leurs
executions
sont
prévus
pour
cet
automne.
- Des
travaux
de
voirie
sont
prévus
dans
la
commune
pour
un
montant
total
de
30
961,50
€
HT.
La
séance
est
levée
à 21h.