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Procès Verbal - bmvpfzvaqsm9b
Déliberation - xhus7h6gpzr09c6
Conseil Municipal - wtutjci9jkc4mt1
Document publié le Lundi 31 mai 2010 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - wtutjci9jkc4mt1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Médias,
Rapport du Conseil Municipal du 31 mai 2010
Sous la présidence de Monsieur Gilbert MORNAND, Maire de la commune, Conseillers convoqués le 21 mai : 5
Présents :
Mmes COCHET M. COSSU I. BAUDOUIN A.
Mrs BERROT P., BOURLOUX F., CHERVIER J.P, COURBET G., GAUDILLERE C., MARIN R., ROLLET P, TERRIER E, VEUILLET B., POMPIDOU S
Absent excusé : FORAY B.,
Réfection de la route de Germolles: Monsieur le Maire présente les devis de trois entreprises. Le Conseil Municipal après examen des devis décide d’octroyer la réfection de la route de Germolles à l’entreprise EIFFAGE pour un montant de 31 573.50 € HT. Il est recommandé aux riverains d’effectuer les travaux de raccordement divers très rapidement.
Lancement d’une consultation pour un marché de Maîtrise d’œuvre : Vu le projet d’une éventuelle construction de restaurant scolaire et garderie périscolaire. Le Conseil Municipal après avoir pris contact avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône et Loire, décide d’accepter de lancer une consultation de maîtrise d’œuvre dans le cadre d’une procédure avec publicité et mise en concurrence adaptée, avec remise de prestation. Il fixe le montant de l’indemnisation des 2 candidats non retenu à 2 000 €. Pour le 3ème candidat le montant de l’indemnisation sera intégré dans le montant du marché. - La commission d’examen des offres est composée comme suit :
- MORNANDGilbert, Président
- VEUILLET Bernard
- BOURLOUX François
- GAUDILLERE Claude
- MARIN Robert
- CHERVIER Jean-Pierre
- COSSU Isabelle
- COURBET Gilbert
- BERROT Pascal
Fixation d’une caution pour la location de la salle des fêtes : Vu les dégradations importantes causées lors de la location de la salle des fêtes une caution de 300 € sera demandée à chaque demande de location.
Extension du périmètre d’épandage des boues de la station d’épuration de la Société EUROSERUM : Le Conseil Municipal après examen du dossier d’enquête émet un avis favorable à l’extension du périmètre d’épandage des boues de la station d’épuration de la Société EUROSERUM.
Décision modificative n° 1 budget assainissement : Diminution de crédit compte 020 : 1 000 € Augmentation de crédit compte 2152 : 1 000 €
Décision modificative n° 1 budget commune : Augmentation de crédit compte 628 : 500 € et compte 021 : 112 796 €. Diminution de crédit compte 022 : 500 € et compte 005 : 112 796 €
Subvention CECL : A près examen du dossier de demande de subvention il est décidé d’accorder une subvention exceptionnelle de 75 € au CECL pour le 30ème anniversaire.
Télévision numérique : Une circulaire est parue expliquant les changements qui devront être faits pour recevoir la TNT à partir du 16 novembre. Attention aux démarchages de société vous proposant de nouveaux équipements, ils ne seront pas toujours nécessaires. De plus amples renseignements nous serons communiquer ultérieurement.