Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECISIONS CM DU 11 OCTOBRE 2017
Déliberation - DECISIONS CM 11 09 12
Déliberation - DECISIONS CM DU 28 NOVEMBRE 2017
Déliberation - DECISIONS CM DU 28 NOVEMBRE 2017
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2017
Déliberation - DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2017
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2015
Déliberation - DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2017
Déliberation - DECISIONS CM DU 07102025
Déliberation - Decisions cm du 11 OCTOBRE 2017
Document publié le Mercredi 11 octobre 2017 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions cm du 11 OCTOBRE 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Enseignement supérieur,
DECISIONS
- Conseil
Municipal
du
11
Octobre
2017
Contrat
de
prestation,
avec
KISSIMI
L'ENJAILLEUR,
pour
2
représentations
le
23/07/2017,
lors
de
la
fête
champêtre
à
Séguinaud.
Contrat
de
maintenance
et
de
licence
d'utilisation
CONCERTO
OPUS,
CONCERTO
MOBILITE
OPUS
et
ADAGIO
V5
avec
la
société
ARPEGE,
du
01/01/2018
au
31/12/2022.—à
DECISION DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 11 septembre 2014, en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, 4e Alinéa, Va la proposition du
19 février 2017
de
Monsieur DIOUF Léo
domicilié (8)
à 1 Rue de la Somme A LIBOURNE
+
concernant un contrat de prestation pour la fête champêtre 2017
pour un montant de
600.00 €
DECIDE
De signer un contrat de prestation avec KISSIMI
L'ENJAILLEUR pour 2
Article 1er:
représentations le 23 juillet 2017, lors de la fête champêtre à Séguinaud,
Article 2e :
h
Le coût de la prestation est de 600 euros TTC
Atticle 3e : Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes régles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait à BASSENS, le 18/07/2017
Ville de
4 Bassens
»
pe de
assens
DECISION DU MAIRE
974
Le Maire de la Commune de BASSENS (Gironde), Vu la délégation de pouvoirs accordée par le Conseil Municipal, le 11
septembre 2014, en vertu
de l'article L 2122-22 du Code Général des Coilectivités Territoriales, 4e Alinéa, Vu la proposition du
2 août 2017
de
La société ARPEGE
je
13 RUE DE LA Loire CS 23619 - 44236 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
domicilié (e}
à CEDEX
concernant un contrat de maintenance
CONCERTO OPUS,
pour un montant de
4 397,00 €
DECIDE
Article 1er :
De signer un contrat de maintenance et licence d'utilisation CONCERTO
nn)
OPUS avec la société ARPEGE, contrat du 01/01/2018
Article 2e :
au 31/12/2022 coût annuel
4 397 euros TTC
Article 3e : Conformément à article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales, la présente décision sera soumise aux mêmes régles que celles applicabies aux délibérations du Conseii Municipal et fera l'objet d'une communication lors de la prochaine séance.
Fait
à
BASSENS,
le
04/09/2017