Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 02
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FEVRIER 2017
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2017
Déliberation - DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2017
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2017
Déliberation - DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2017
Déliberation - DECISIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2016
Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 16 Decembre 2014
Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 4 JUILLET 2017
Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Conseil Municipal du 4 JUILLET 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
DECISIONS-Conseil
Municipal
du
04
Juillet
2017
Contrat
MICROSOFT
‘open
value"
par
le biais
de
la société
RI2T
pour
la maintenance
des
licences
de
progiciels
de
la Mairie
du
01/05/2017
au
30/04/2020.
Contrat
d'abonnement
avec
la Société
INTRATONE
pour
l'accès
illimités
aux
services
de
gestion
à distance
pour
les
portails
de
Beauval,
Griffons
et
Seguinaud,
du
20/03/2017
au
19/03/2022. Contrat
de
renouvellement
VADE
RETRO
2017
avec
la société
AKTEA
pour
la mise
à jour
ANTI
SPAM
du
04/05/2017
au
30/04/2018.
Contrat
de
renouvellement
TREND
MICRO
2017
avec
la société
AKTA
pour
la mise
à jour
ANTI
VIRUS
du
29/12/2016
au
28/12/2017.
Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
vivant,
avec
le VENT
D'OUEST,
pour
la représentation
de
The
Wine
Geese,
le 23/07/2017. \ Ville
de
_PBassens)
2017-278
968
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
3e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
44
avril
2017
de
MICROSOFT-RI2T
domicilié
(e}
à 172
AVENUE
DU
MARECHAL
LECLERC
concernant
LE
CONTRAT
V0311730
pour
un
montant
de
12
154,80
€
par
an
DECIDE
.
.
de
signer
un
contrat
MICROSOFT
"open-value"
par
le biais
de
la société
Article
er:
RI2T
pour
la maintenance
des
licences
de
progiciels
de
fa Mairie
Article
2e :
contrat
du 1er
MAI
2017
AU
30 AVRIL
2020
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 13/04/2017
4e
Maires
—à
Ville
de
PBassens
2017-279
969
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 41
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
3e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
3 avril
2017
de
INTRANOTE
domicilié
(e)
à
370
rue
de
Maunit
-85290
MORTAGNE
SUR
SEVRE
concernant
contrat
d'abonnement
d'accès
illimité
aux
services
de
gestion
à distance
pour
un
montant
de
230,40
€
par
an
DECIDE
de
signer
un
contrat
d'abonnement
avec
la société
INTRANOTE
pour
Articie
1er
:
l'accès
illimités
aux
service
de
gestion
à
distance
pour
les
portails
de
Beauval,
Griffons
et
Seguinaud,
Article
2e
:
contrat
du
20/03/2017
au
19/03/2022
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance,
Fait
à BASSENS,
le 14/04/2017 édite
Jean-Pi
TURON —à
Ville
de
2017-280
_Æ
Bassens
ss
970
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
27
avril
2017
de
AKTEA
domicilié
(e)
à 58
rue
Jean
DUVERT
33290
BLANQUEFORT
concernant
le contrat
de
renouvellement
VADE
RETRO
2017
pour
un
montant
de
2 443,68
€
par
an
DECIDE
De
signer
un
contrat
de
renouvellement
VADE
RETRO
2017
avec
la
Article
1er
:
société
AKTEA
pour
la mise
à jour
ANTI
SPAM
Article
2e
:
contrat
du
01/05/2017
AU
30/04/2018
Article
3e
:
Conformément
à
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régies
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseit
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la
prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 27/04/2017
Jean-Pierre
TURON
=
2017-2861
LS
Bas
de
assens
971
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'articie
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
27
avril
2017
de
AKTEA
domicilié
(e}
à 58
rue
Jean
DUVERT
33290
BLANQUEFORT
concernant
le contrat
de
renouvellement
TREND
MICRO
2017
4 021,20
€
par
an
pour
un
montant
de
DECIDE
De
signer
un
contrat
de
renouvellement
TREND
MICRO
2017
avec
la
Ariicle
1er:
société
AKTEA
pour
la mise
à jour
ANTI
VIRUS
îcle
2e
:
Article
2e
contrat
du
29/12/2016
AU
28/12/2017
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 27/04/2017
LeNaires.
Ville
de
assens
2017-282
om
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
2 mai
2017
de
VENT
D OUEST
domicilié
(e)
à 33
rue
d'AUBIE
33240
AUBIE
ET
ESPESSAS
concernant
le contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
vivant
pour
un
montant
de
2 000,00
€
pour
un
spectacle
DECIDE
de
signer
un
contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
vivant
Article
ter:
avec
le VENT
D'OUEST
pour
la représentation
de
"The
Wine
Geese
(groupe
DULCIMER)
Article
2e
:
la représentation
aura
lieu
le 23
juillet
2017
sur
la Plaine
des
sports
de
BASSENS
un
acompte
de
40
% à
Le
montant
total
de
;
:
cette
prestation
est
de
repondu
one
so
800
2.000
euros
TTC
:
prés
la
prestation,
-
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriates,
la
présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 02/06/2017
Le
Maire,