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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 decembre 2018 1 2 Document publié le Mercredi 19 décembre 2018 par la commune de Beaumont-lès-Valence. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 decembre 2018 1 2)Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Institutions publiques,

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2018

L’an deux mille dix-huit, le dix-neuf décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BEAUMONT-LES-VALENCE, dûment convoqué le 11 décembre 2018, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, salle Gérard THIERS à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Patrick PRELON, Maire en exercice.

Présents (15) : M. Patrick PRELON, M. Robert KLEIN, Mme Sonia DAMEY, M. Alain CHARRE, M. Jérôme COURSANGE, Mme Janine SABADEL, M. Jean-Pierre PUZENAT, Mme Josiane SOULIER, M. Robert DAMEY, M. Claude MAZOT, M. Julien FERROUILLAT, Mme Christiane SOULIGNAC, M. Jean-François LOMBARD, M. Joël MICOULET, M. Bernard MICHEL.

Absents excusés (8 - ayant donné pouvoir) : Mme Marie-Odile MILHAN (pouvoir à Mme Sonia DAMEY), M. Roland CHANAL (pouvoir à M. Jean-Pierre PUZENAT), Mme Michelle CHAMBARD (pouvoir à M. Jean-François LOMBARD), Mme Eliane COEFFIC (pouvoir à M. Alain CHARRE), Mme Bénédicte GLATZ (pouvoir à M. Jérôme COURSANGE), Mme Annie VERGNAULT (pouvoir à M. Robert DAMEY), M. Michel VIVANT (pouvoir à M. Bernard MICHEL), Mme Virginie ROUSSON VERON (pouvoir à M. Joël MICOULET).

Absents excusés (4) : Mme Muriel ESTOUR, M. Jean-Michel PERETTI, Mme Pauline GUSTAVE, Mme Brigitte PERRET.

Secrétaire de séance : Mme Sonia DAMEY

Le quorum atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.

Madame Sonia DAMEY est nommée secrétaire de séance.

Le compte-rendu du Conseil Municipal en date du 21 novembre 2018 est validé à l’unanimité des présents, après qu’il soit précisé que pour les délibérations n°0111212018, n°0611212018, n°0711212018 et n°0911212018, les réponses de Monsieur le Maire font suite aux interventions et questions de Monsieur MICOULET.

0112192018 - AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Monsieur Alain CHARRE, adjoint aux finances, expose aux membres du conseil municipal que suite à de nouvelles acquisitions, il convient de compléter le tableau des durées d’amortissement des immobilisations corporelles.

Il propose de voter un amortissement d’une durée de 15 ans pour les comptes 2181 et 2188. Toutefois, pour les biens dont la valeur est inférieure à 500€ la durée d’amortissement est fixée à 1 an.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l’instruction comptable M14 ;

Entendu l’exposé de Monsieur Alain CHARRE, adjoint aux finances ;

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à :

- Pour : 23 Voix ;

- Abstention : 0 Voix ;

- Contre : 0 Voix.- COMPLETE le tableau des durées d’amortissement des immobilisations corporelles comme suit :

c/2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 15 ans

c/2188 Autres immobilisations corporelles 15 ns

- FIXE à 1 an la durée d’amortissement des immobilisations corporelles relevant de ces deux comptes et dont la valeur est inférieure à 500€.

0212192018 - CENTRE DE GESTION DE LA DROME - ADHESION CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que par délibération n°0809262018 en date du 26 septembre 2018, le Centre de Gestion de la Drôme avait été autorisé à lancer une procédure de marché public pour établir des conventions d’assurance pour le compte de la Commune.

Le Centre de Gestion de la Drôme ayant communiqué à la Commune les résultats de la procédure, le conseil municipal est sollicité pour définir les conditions avec lesquelles il souhaite adhérer.

Vu la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 26 ;

Vu le Décret n°86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 (alinéa 2) de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux ;

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire ;

Considérant que le Centre de Gestion a communiqué à la Commune les résultats la concernant ;

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à :

- Pour : 23 Voix ;

- Abstention : 0 Voix ;

- Contre : 0 Voix.

A r t i c l e 1 :

ACCEPTE la proposition suivante :

Assureur : CNP Assurances

Courtier : SOFAXIS

Durée du contrat : 4 ans (date d’effet au 01/01/2019) – maintien du taux 3 ans Préavis : contrat résiliable chaque année sous réserve de l’observation d’un préavis de 6 mois.

Avec les conditions suivantes : Agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL / garantie optionnelle : Risques assurés : Décès + accident et maladie imputable au service + longue maladie, maladie longue +

maternité (y compris les congés pathologiques) / adoption / paternité et accueil de l’enfant + maladie ordinaire

+ Temps partiel thérapeutique, mise en disponibilité d'office pour maladie, infirmité de guerre, allocation

d’invalidité temporaire :

TOUS LES RISQUES : franchise de 15 jours par arrêt en maladie ordinaire à un taux de 4,95 %.

A r t i c l e 2 :

ACCEPTE la rémunération du Centre de Gestion à hauteur de 3% de la cotisation versée à CNP/SOFAXIS, au titre de la réalisation de la présente mission facultative.

A r t i c l e 3 :

AUTORISE le Maire à signer les conventions en résultant.

En réponse à la question de M. MICHEL, M. Le Maire précise que la Commune couvre les jours de franchise.

M. CHARRE rappelle que le nombre d’arrêts maladie impacte le montant de la cotisation d’assurance.

0312192018 - REAMENAGEMENT DE PRETS - GARANTIE DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que SOLLAR S.A. D’HLM LE LOGEMENT

ALPES RHONE, ci-après l’Emprunteur, a sollicité de la Caisse des dépôts et consignations, qui a accepté, le

réaménagement selon de nouvelles caractéristiques financières des prêts référencés en annexe à la présente

délibération, initialement garantis par la Commune de Beaumont-lès-Valence, ci-après le Garant.

En conséquence, le Garant est appelé à délibérer en vue d’apporter sa garantie pour le remboursement

desdites Lignes du Prêt Réaménagées.

Le Conseil Municipal de la Commune de Beaumont-lès-Valence ;

Vu le rapport établi par Monsieur le Maire ;

La présente garantie est sollicitée dans les conditions fixées ci-dessous ;

Vu les articles L. 2252-1 et L.2252-2 du Code général des collectivités territoriales ;

Vu l’article 2298 du code civil ;

Article 1 :

Le Garant réitère sa garantie pour le remboursement de chaque Ligne du Prêt Réaménagée, initialement

contractée par l’Emprunteur auprès de la Caisse des dépôts et consignations, selon les conditions définies à

l’article 2 et référencées à l’Annexe « Caractéristiques Financières des Lignes du Prêt Réaménagées ».

La garantie est accordée pour chaque Ligne du Prêt Réaménagée, à hauteur de la quotité indiquée à l’Annexe

précitée, et ce jusqu’au complet remboursement des sommes dues (en principal, majoré des intérêts, intérêts

compensateurs ou différés, y compris toutes commissions, pénalités ou indemnités pouvant être dues

notamment en cas de remboursement anticipé) ou les intérêts moratoires qu’il aurait encourus au titre des

prêts réaménagés.

Article 2 :

Les nouvelles caractéristiques financières des Lignes du Prêt Réaménagées sont indiquées, pour chacune

d’entre elles, à l’Annexe « Caractéristiques Financières des Lignes du Prêt Réaménagées » qui fait partie

intégrante de la présente délibération.

Concernant les Lignes du Prêt Réaménagées à taux révisables indexées sur le taux du Livret A, le taux du

Livret A effectivement appliqué auxdites Lignes du Prêt Réaménagées sera celui en vigueur à la date de valeur

du réaménagement.

Les caractéristiques financières modifiées s’appliquent à chaque Ligne du Prêt Réaménagée référencée à

l’Annexe à compter de la date d’effet de l’avenant constatant le réaménagement, et ce jusqu’au complet

remboursement des sommes dues.

A titre indicatif, le taux du Livret A au 29/06/2018 est de 0,75%.

Article 3 :

La garantie de la collectivité est accordée jusqu’au complet remboursement des sommes contractuellement

dues par l’Emprunteur, dont il ne se serait pas acquittée à la date d’exigibilité.

Sur notification de l’impayé par lettre simple de la Caisse des dépôts et consignations, le Garant s’engage à

se substituer à l’Emprunteur pour son paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais

opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.

Article 4 :

Le conseil s’engage jusqu’au complet remboursement des sommes contractuellement dues à libérer, en cas

de besoin, des ressources suffisantes pour en couvrir les charges.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à :

- Pour : 23 Voix ;

- Abstention : 0 Voix ;- Contre : 0 Voix.

APPROUVE le réaménagement de prêts dans les conditions telles qu’énoncées ci-dessus.

M. KLEIN rappelle l’historique des liens avec SOLLAR et leur dégradation ces dernières années. Il demande, lors de la transmission de la délibération à l’organisme, qu’un courrier d’accompagnement soit adressé pour évoquer la possibilité de retrouver des relations de courtoisie et des discussions.

0412192018 - POUVOIR D’ESTER EN JUSTICE

M. PUZENAT rappelle l’historique du dossier : depuis le dépôt de la demande préalable d’Orange en Mairie pour la création d’un relais GSM aux 3 Bûches, le recours du collectif de riverains et de la SCI Les 3 Bûches, le recours du Préfet, le recours d’Orange. Suite à la question de M. MICHEL, M. Le Maire précise que l’implantation étant envisagée sur une parcelle privée, la Commune ne peut juger dans ce dossier que la notion d’équipement public.

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal qu’une requête a été déposée au Tribunal Administratif de Grenoble par la SCI Les trois bûches qui sollicite l’annulation de la non opposition tacite à la déclaration préalable d’Orange pour la réalisation d’un relais GSM sur une parcelle privée située au quartier des 3 bûches dans la Commune de Beaumont-lès-Valence.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire ;

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à :

- Pour : 23 Voix ;

- Abstention : 0 Voix ;

- Contre : 0 Voix.

AUTORISE Monsieur le Maire à défendre dans cette affaire.

0512192018 - VENTES DES PARCELLES DU SECTEUR PLATEL – LOI NOTRE

M. Le Maire précise que la surface qui sera vendue à l’agglomération est une surface estimée. Un bornage sera nécessaire car certaines parcelles présentent un double zonage (1AUe et A), hors les zones agricoles ne seront pas rétrocédées à l’intercommunalité. Le prix de vente arrêté à la valeur de 13,50€/m2 tient compte de la surface de terrain d’environ 2 500m2 qui devra être rétrocédée au SDIS à l’euro symbolique. M. KLEIN rappelle que depuis 4 ans les prix de vente des parcelles de ce secteur ont été proposées à 60€/m2 ou 32€/m2 et que le groupe de l’opposition n’a pas voté pour. Ce manque de consensus a privé la Commune de recettes supplémentaires.

La problématique des maisons de gardien, refusées par l’agglomération qui reprend les zones d’activités, est ensuite évoquée car elle permet un prix de vente supérieur. A l’inverse, la vente de terrains non aménagés a un impact réduisant le prix de vente. Il est précisé que les parcelles qui seront vendues ne correspondent pas à des voiries. Un rappel est fait sur les 3 impasses de cette zone et la nécessité du déclassement du chemin qui a été réalisée par enquête publique.

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que dans le cadre du transfert de compétence à l’agglomération, conformément à la Loi NOTRe, les parcelles ZE 451, ZE 460, ZE 487, ZE 484 et ZE 459 du secteur PLATEL en zone 1AUe doivent être vendues à Valence Romans Agglo.

En référence aux estimations du service des domaines en date du 05 décembre 2018, le prix de vente est arrêté à 13,50€/m2. La surface totale à vendre est estimée à environ 19 837 m2.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire ;

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à :

- Pour : 19 Voix ;- Abstention : 4 Voix (M. Joël MICOULET, M. Bernard MICHEL, M. Michel VIVANT, Mme Virginie ROUSSON VERON) ;

- Contre : 0 Voix.

- APPROUVE la vente, à Valence Romans Agglo, des parcelles ci-dessus mentionnées en zone 1AUe pour une surface totale d’environ 19 837m2 pour un prix arrêté de 13,50€/m2 ;

- AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer le(s) compromis et l’acte(s) de vente, ainsi que tous documents nécessaires à l’exécution de cette affaire.

0612192018 - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION 26 - MISSION D'INSPECTION

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le Centre de Gestion de la Drôme propose un accompagnement des collectivités en assurant une fonction d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

La Commune, souhaitant bénéficier d'un intervenant qualifié de la cellule sécurité et conditions de travail du Centre de Gestion de la Drôme, sollicite ce dernier au travers d'une convention pour la mise à disposition d'un agent chargé de la fonction d'inspection.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire ;

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à :

- Pour : 23 Voix ;

- Abstention : 0 Voix ;

- Contre : 0 Voix.

- APPROUVE l'intervention d'un agent du CDG 26 chargé de la fonction d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail ;

- AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la convention proposée par le Centre de Gestion de la Drôme.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

Informations :

Monsieur le Maire présente le plan d’amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles (PAPPH) pour la réduction des pesticides et la préservation de la biodiversité. Ce document a été établi par un bureau d’études dans le cadre d’un projet initié et financé par l’agglomération et suite à un audit sur la Commune. Des fiches- actions ont été proposées pour une gestion plus responsable et durable du patrimoine. L’un des objectifs majeurs étant de favoriser la biodiversité au sein des espaces verts de la Commune.

Questions diverses :

En réponse aux questions posées par le groupe « Ensemble pour Beaumont », il est précisé : 1) Concernant le projet de réaménagement de la RD 538 et la mise en place d'une commission extra- municipale : M. Le Maire rappelle que les documents présentés lors de la précédente séance municipale ne correspondaient qu’à des schémas de principe non diffusables. Dès validation des plans par le CETOR, une nouvelle présentation sera faite en conseil. Les dimensions des routes proposées ont été travaillées avec la direction des routes du Département, elles sont donc conformes. M. Le Maire rappelle que le projet présenté a pour objectif de réduire la vitesse des véhicules pour la sécurité des usagers. M. MICOULET évoque alors le retrait, par l’actuelle équipe municipale, des ralentisseurs implantés précédemment. M. Le Maire explique qu’après reprise de l’autorisation qui avait été obtenue par la précédente municipalité, il s’est avéré que le positionnement des coussins berlinois n’était pas conforme et illégal car situé dans un virage. Suite aux observations sur le projet, et notamment l’idée de mettre cette route départementale en sens unique, M. Le Maire demande au groupe de l’opposition d’expliquer son schéma global de circulation. M. MICOULET ne souhaite pas aborder ce point en séance mais lors d’une commission extra-municipale. M. Le Maire précise que la municipalité a travaillé avec le Département car il s’agit d’une route départementale et que ce dernier sera de fait le maître d’ouvrage. L’ensemble du conseil s’entend sur l’axe « sécurité » que doit revtir le projet. 2) Concernant le souhait de faire respecter l'arrêté d'interdiction de la traversée de la Commune par les véhicules de gros tonnage : M. Le Maire rappelle qu’il s’agit d’une infraction au code de la route punit d’une amende de 750€. Les plaques d’immatriculation relevées des véhicules en infraction sont transmises à la Gendarmerie par la Commune. Il convient toutefois de veiller à la problématique de la desserte locale autorisée.

3) Concernant la liste des terrains vendus dans les ZA : M. Le Maire énonce le prix moyen de vente des terrains au cours de ce mandat largement supérieur au prix moyen du mandat précédent. M. MICOULET précise que cette moyenne doit être relativisée car elle comprend les ventes sur CLAIRAC, qui se sont faites rapidement pour être finalisées avant l’application de la loi sur la taxe professionnelle. M. Le Maire précise que les ventes ont été faites à perte alors que la zone est très attractive et que la Commune aurait pu, si elle n’avait pas rejoint l’agglomération en 2010 mais en 2014 comme d’autres Communes avoisinantes, vendre à prix plus élevé d’une part et bénéficier des recettes liées à cette taxe d’autre part.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00

Monsieur le Maire remercie l’ensemble des personnes et le personnel ayant participé à la réussite de Marché de Noël.