Compte-Rendu - CR CM 13 SEPTEMBRE 20210928141731

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Compte-Rendu - CR CM 13 SEPTEMBRE 20210928141731 Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Saint-Gervais. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13 SEPTEMBRE 20210928141731)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Télécommunications et internet, COMPTE RENDU DU CONSEIL AAUNICIPAL

Séance du 13 septembreZOZ\Compte rendu du Conseil Municipal

Séance du 13 septembte 2021

Date de convocation : 0B septembrc 2027

L'An Deux Mille Vingt et Un, le Lundi 13 Septembre, les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint-Gervais, régulièrement convoqués, se sont réunis en session ordinaire, à la salle du Villebon, sous la présidence de Monsieur Richard SIGWALT, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23, présents 19,votants 23.

Présents: MM SIGWALT Richard, RIOU Marie-Claude, LE CIGNE Johann, POTIER

Stéphanie, LOIZEAU Jean, LANDREAU-BONENFANT Cécile, CROCHET Thierry, SOUCHET Jean, GUILLOT Bertrand, PITAUD Marc, BESSONNET Virginie, MESNEL Sylvain, CHIRON Pierre, DAVID Karine, OGER Arnaud, NICOU Audrey, FLEURY Jean-

Claude, BATARD Sandrine, MAROUSSIE Didier

Absents et excusés : EVEILLARD Lydia ayant donné pouvoir à LE CIGNE Johann, LAINARD

Delphine ayant donné pouvoir à BESSONNET Virginie, JOINT Dorothée ayant donné pouvoir

à POTIER Stéphanie, ISAAC Bertrand ayant donné pouvoir à FLEURY Jean-Claude.

Secrétaire de séance : Mme Virginie BESSONNET.

Monsieur le Maire accueille Monsieur Alexandre HUVET, Président de Challans Gois Communauté pour une ptésentation de la communauté de cotnmunes et Monsieur Laurent BOUDESSEUL, responsable du sewice déchets de Challans Gois Communauté pout une présentation de la redevance incitative.

Les membres ptésents adoptent à I'unanimité le précédent compte-rendu du 28 jrrlr: 2021

FINANCES ET BUDGETS

Infotmations sisnatures devis et matchés

Monsieur Thierry CROCHET donne lecture de l'ensemble des devis qui ont été signés pat Monsieur le Maire entre le 19 iuin et le 07 septembte 2021.

Fournisssur Objet de la comrnande Montant TTC Budgot

INVESTISSEMENT

socovATP Participation busage RD 28 6 600,00 € Commune / opération 78

DPC Nilobilier rêslâuration scolaire '17 603,93 € Commune / opération 34

CONNEX INFORMATIOUE fablettè samsung service médiathèque 427,50€ Commune / opération 43

CONNEX INFORMATIQUE Matériel informatique (tablettes et PC portables école) 12255,OO€ Commune / opération 65FONCTIONNEMENT

SPORTINGSOLS

lM'r" "u* nor.". lignes terrain de basket salle de sports 1 740,00 € Commune

EDP

lPeintures

traçage stades 900,14 € Commune

ID VERDE lFourniture et

pose d'une clôture complémentaire pour protection mare Fief du Val

lFleuri 642,60 € Lotissement

Editions Evenements et tendances lLi*", n"i"."n""., mariages et PACS 801,06 € Commune

MAS PUBLICITE Itict
SVEM Inemplacement potelet endommagé rue du Villebon suile sinistre ô48,00 € Commune

SAFE loeuis mise en conformité extincteurs 401,16 € Commune

SCIERIE BOUTOLLEAU leiguets, titeaux et visserie organisation Vélocéane 944,57 € Commune

COCKTAIL VISION IRéparation panneau numérique 1 591,20 € Commune

GROUPE AIMA IRénaration débroussailleuse 160,33 € Communè

AU CHAT LENT lLiwes meoiatnèQue 530,13 € Commune

MASON DE LA PRESSE lriwes méoiatnè9ue 1 079,85 € Commune

GUY LIMOGES lfertilisation oes terrains de football fin 2021 1 734,90 € Commune

FAMILLES RURALES lrormation enro 400,00 € Commune

Association 100 Pression lCreation O'une tresque sur 3 transformateurs (opération CIVIE) 1 513,20 € Commune

Budget général 2021 - Décision modificative noL

Thierry CROCHET, Adjoint aux Fmances, présente à l'assemblée le ptojet de décision modificative no1 portânt sur des ajustements budgétaires en fonctionnement et en investissement:

Total Général 4 500,00 €l 4 500,00 €

Après en avoir délibéré,le conseil municipal, à l'unanimité valide la décision modificative nol comme indiqué ci-dessus.

Désignation

Dépenses (1) Recettes (1)

Diminution de

crédits

Augmentation

de crédits

Diminution de

crédits

Augmentation

de crédits

FONCTIONNÊMENT

D-673 : Titres annulés (sur êxercices antérieurs) 0,00 € 4 500,00 € 0,00 € 0,00 €

ÎOTAL D 67: Charges exaeptlonnollss 0,00 € 4 500,00 € 0,00 c 0,00 €

R-7488 : Autres attribulions êt participations 0,00 € 0,00 € 0,00 € 4 500,00 €

rOTAL R 74 : Dotatlons, subventlons êt partlclpatlons 0,00 € 0,00 € 0,00 G 4 500,00 €

Total FONCTIONNEMENT 0,00 { 4 500,00 É 0,00 { 4 500,00 €

INVESTISSEMENT

D-21U-34 : R€staurant scolaire 0.00 € 10 000,00 € 0,00 € 0,00 €

toTAL D 21 : lmmoblllsations corpor€llos 0,00 € 10 000,00 € 0,00 ( 0,00 €

D-23'15-73 :TROTTOIRS 10 000,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

ToTAL D 23 : lmmoblllsatlons sn cours 10 000,00 € 0,00 G 0,00 ( 0,00 €

Total INVESTISSEMENT l0 000,00 ( r0 000,00 c 0,00 ( 0,00 €Budset ass ainissem eît 2021 - encaissement exceDtionnel

Monsieut le Maire indique que dans le cadre de la teprise des lotissements les Coteaux des

Chênes Lièges et les Coteaux de la Chapelle (délibétation de décembte 2018), la société MBI

^ acceptê de vetset la somme de 1500€ au titre de patticipation pout fiabiliser le poste de relèvement desdits lotissements.

Une délibétation est nécessaire pour pouvoir encaisset cette soinme sur le budget assainissement au compte 778.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, accepte l'encaissement de la somme

de 1.500€ de la société MBI au budget assainissement2l2T au compte 778.

Challans Gois Communauté - Attdbution de fonds de concouts

Dans le cadte de sa politique conftactuelle, Challans Gois Communauté propose âux cofiununes membres l'attribution de fonds de concours.

Par courrier en date du 10 mai derniet, la commune a sollicité l'atttibution d'un fond de concours de 30 187€ dans le cadte du projet d'aménagement sécuritaire de la route de Châteauneuf - RD 28.

Cette demande a été validée par le conseil communautafue téuni le 1,0 j,un2021.

Il convient donc que le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer ladite

convention d'attribution âvec Challans Gois Communauté.

Après en avoir délibéré,le conseil municipal, à l'unanimité

- Accepte le versement d'un fond de concours de 30 187€ de Challans Gois Communauté

pour les travaux d'aménagement sécuritafue de la RD 28

- Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signet ladite convention et tout autre

document se rappoftant à cette affatte

ENVIRONNEMENT VOIRIE

Convention avec Vendée Eau - Modification du poteau incendie au lieu-dit la Noue Modn

Monsieut le Maire indique au conseil municipal qu'il est nécessaire de procéder au changement du poteau incendie présent actuellement au lieu-dit la Noue Morin. En effet, son diamètre est insuffisant. Afin de procédet à sa modification, une extension du réseau d'eau potable est également nécessai-te.

Il présente donc la convention reçue de Vendée Eau petmettantla desserte en eâu potable de ce poteau incendie qui est également rcmplacâ La convention s'élève à 3.542,7 6€ F{T.

Le conseil municipal est appelé à se prononcer sur cette convention et à autodser Monsreur

le Maire à la signer.

Après en avoir délibété, le conseil municipal, à l'unanimité

- Valide la convention de VENDEE EAU d'un montânt de 3.542,76 € HT

- Autotise Monsieut le Maire ou son teptésentant à signet ladite conventionTravaux de stosses réoarations de voirie - lancement de la consultation

Monsieut le Maite indique que pâr délibération du 10 juillet 201,7,\e conseil municipal avait

accepté le lancement d'une consultation en procédure adaptée pout les travaux de gtosses

réparations de voitie d'une dutée de 4 ans pour un moritant minimum de 100 000 € HT à

400 000 € HT. L'entreprise BODIN êtattntilatte de ce marchê.

Le marché à bons de commande anivant à son terme, il est nécessaire de r.elancer la procédure de consultation.

Aptès en avoit délibété, le conseil municipal, à l'unanimité, autotise Monsieur le Maire à lancer la procédure pour la réalisation des travaux de gtosses répatations de voirie, sous la forme d'un marché de type accord cadre à bons de commande.

Aménasement du cafrefour RD 28 - Convention de maîttise d'æuvte avec I'Agence de Services aux collectivités locales de Vendée

Vu le code gênétal des collectivités teritotiales et notamment ses articles L7531,-1,L21,22- 21,

Vu le Code de la Commande Publique ;

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée le projet d'aménagement du carcefour de la RD

28 à l'intersection de la rue de la Ramée, rue du Fief Sauzin et fl]e du Champ du Moulin.

Il propose, afn d'avancer sur ce dossier, de confier la téalisation de la mission à l'agence de services aux collectivités locales de Vendée dans le cadte d'une convention de maîtdse d'æuvre. Il présente la convention et propose au conseil municipal de l'approuvet.

L'agence de services aux collectivités locales de Vendée est une société anonyme publique

Iocale sur laquelle les collectivités locales actionnaires doivent exercer un conttôIe analogue

à celui réalisé sur leuts propres services.

Dans cette optique, Monsieur le Maire tiendra le conseil régulièrement informé de la

réalisation de la convention.

Le conseil municipal, à l'unanimité moins 2 abstentions,

- Confie la mission de maîtrise d'æuvte relative àl'aménagement du carefour de la RD 28 à I'Agence de service aux collectivités locales de Vendée, sous réserve de l'agrément du

Conseil d'administtation de la SAPL ;

- Approuve la convention de maîtrise d'æuvre cottespondânte pour un montant de 9.350€

HT;

- Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pout signet cette convention ;

- Précise que les dépenses correspondântes setont engagées au budget de la commune2027,

opêraion79

Aménasement du Darkinp arrière de la Mairie - Convention de maîtise d'æuvte avec I'Asence de Services aux collectivités locales de Vendée

Vu le code gênéral des collectivités terdtoriales et notamment ses atticles L7531,-1,,L2122-

21,

Vu le Code de la Commande Publique;Monsieur le Maire rappelle à I'assemblée le ptojet d'aménagement du parking arrière de la

Mairie.

Il ptopose, afttt d'avancer sut ce dossier, de confiet la téalisation de la mission à l'agence de

services aux collectivités locales de Vendée dans le cadre d'une convention de maîtrise

d'æuvre. Il ptésente la convention et propose au conseil municipal de l'approuver.

L'agence de services aux collectivités locales de Vendée est une société anonyme publique

locale sur laquelle les collectivités locales actionnaires doivent exercer un contrôle analogue

à celui téalisé sur leurs propres services.

Dans cette optique, Monsieut le Maire tiendra le conseil téguliètement informé de la

réalisation de la convention.

Le conseil municipal, à l'unanimité moins 2 abstentions,

- Confie la mission de maîftise d'æuvte relative àl'aménagement du parking arrière de la Mairie à lâgence de service aux collectivités locales de Vendée, sous réserve de I'agtément du Conseil d'administtation de la SAPL;

- Approuve la convention de maîtrise d'æuvre correspondânte pour un montant de 9.900€

HT;

- Donne tous pouvoirs à Monsieut le Maire pout signet cette convention ; - Ptécise que les dépenses correspondantes seront engagées au budget de la commune2021., opération 80

AFFAIRES SCOLAIRES

Effectifs rentée scolaire 2021./2022

Mme Cécile LANDREAU-BONENFANT donne lecture des effectifs scolaites pour cette

tentrée 2021, /2022 :

e Ecole publique les Guernovelles

- TPS/PS/MS:

- GS/CP:

- cEl /CE2 :

- cM1./CM2:

102 élèves répattis en 4 classes

26 enfants

23 enfants

26 enfants

27 enfants

@ Ecole orivée Notre Dame de Bordevett : 130 élèves réoaris en 6 classes

- TPS /PS/MS : 27 enfants

- MS/GS : 24 enfants

- CP-CEI : 21 enfants

- CE7-CE2: 22 enfants

- CE2/CM1. : 22 enfznts

- CM2: 20 enfants

AFFAIRES SOCIALES

Renas des aînés 2021

Le repas des aînés se déroulera le jeudi 27 octobre à salle des Primevères à partu de 1.2h.

La commission tepas des aînés du CCAS s'est réunie à plusieurs reprises pout affiner le déroulement de cette ioumée. Les invitations ont été envoyées pat corufiet samedi demier.C'est le ftaiteut BOUTOLLEAU qui assurerâ le repas. Le service en salle sera assuré par les

membres du CCAS.

URBANISME BATIMENTS

Raoport de la commission communale

Madame Marie-Claude RIOU donne lecture des déclarations d'intention de ne pas abénet

N"28/2021

N"29/2021

N"30/2021

N"37/2027

N"32/2027

N"33/2021

Consorts ROUSSEAU à PETELETJean-Luc, 3 rue du Pré du Temple

MILCENT Phiiippe à SCI KRYJEF, 3 impasse du Roullard

DUPONT Maurice à BOIZARD Franck, 1.5 allêe des Vignes Gâtes

Consorts VRIGNAUD à BRUNETTE Eric,27 rue de la Marne

DUFIEFJacques à BROSSARD Patrick,20 bis rue de Bordevert

ROUSSEAU Robert à BREUVART Charley et BRELUZEAU Elsa, 48 rue

du Villebon

DESFOUGERES Marie-Jeanne à POTIERYannick etJackie,4 chemin du

Roullatd

GARRETT Ivan à BRAGUY-CARAYON Jean-Matc, 10 impasse du

Sableau

N'34/2021

N'35/2021.

Ouatiet le Val Fleuti : point sut la commercialisation

A ce jout, il reste 2 lots à commercialiser dans le lotissement.

Lotissement le Fief du Val Fleud - modifïcation de la délibération pout vente des lots à Vendée Habitat - odse en compte de ltavis des Domaines

Pat déltb&ation en date du 24 fêvrier 2020,1e conseil municipal a accepté la proposition de Vendée Habttat d'acquérit dans le lotissement le Fief du Val Fleuri, l'ilot A pour 60.000€ et 2 patcelles en PSLA pout 20.000€.

Une infotmation complémentaire a été transmise par I'Office Notarial de Bouin rappelant I'obligation pout les colnmunes de plus de 2000 habitants de demandet l'avis des Domaines

en câs de vente de terrain.

L'avis des domaines a été reçu le 25 aoit dernier conftmant le pdx frxé par le conseil municipal à savoir 10.000€ par logement soit 60.000€ pour I'ilot et 20.000€ pour les PSLA.

Il est donc nécessaire de reptendre une délibération en prenant acte de l'avis des Domaines

Aptès en avoit délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité

- Prend acte de l'avis des domaines du 25 aoit 2027 fxant le prix de vente des lots à

10.000€ HT par logement soit 60.000€ HT pout I'ilot A et 20.000€ HT pour les 2 lots

PSLA (TVA réduite à 10o/o).

- Autorise Monsieur le Maire ou son reptésentant à signet les actes de vente auprès de

MAîttC VAIédC HUVE,LIN-ROUSSE,AU, NOtAirC à BOUiNLotissement le Fief du Val Fleud - avenant à la convention avec le SvDEV

Monsieut le Maire rappelle la déhbêratton no110-09-2019 du 09 décemb re 2079 par laquelle le conseil municipal avaitaccepté les travaux neufs électtiques, d'éclaitage et de câblage fibte

dans le cadre des travaux du lotissement communal le Fief du Val Fleuri.

Suite aux ttavaux de viabilisation réellement effectués par le SyDEV pout l'aménagement du

lotissement, le montant des travaux est inférieur au montant prér,'u dans la convention initiale.

Il est donc nécessaire de signer un avenant à la convention. Il s'agit d'un avena;flt négatif de 5.887€ pour remboursement.

Après en avoir délibété, le conseil municipal, à l'unanimité,

- Accepte I'avenant du Sydev de 5.887€ (temboutsement)

- Autorise Monsieut le Maite ou son reptésentant à signet cet avenant

Réaménasement des locaux des services technioues - lancement de la consultation

des entrendses

Monsieut le Maire rappelle la délibétation no044-04-21. du1.7 mat2021. selon laquelle le conseil municipal avait validé le choix du cabinet de Lautent Dupont, Architecte, pour les travaux de réaménâgement des locaux des services techniques. Aptès de nombreux échanges sur le ptojet et sur les plans, il est proposé désotmais de valider le dossier de consultation des entrepdses afin de lancer la procédure de consultation pour un démarage des travaux début janvier2022.

Aptès échange,le conseil municipal, à l'unanimité

- Décide de réaliser les ffavaux de têamênagement des locaux des services techniques

- Approuve le dossier de consultation des entreprises tel que présenté

- Autorise Monsieur le Maire à lancer la procédure de consultation des entreprises

conformément au Code de la commande publique.

COMMUNICATION AFFAIRES CULTURELLES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Bilan forum des associations

Monsieur JeanLOIZEAU dresse le bilan du forum des associations qui s'est tenu le samedi

04 septembre de 74h à 18h. Au total, quinze associations ét^ient représentées tant dans le

domaine spotif que social. Même si la ftéquentation du fotum a êté en deçà des attentes,les

associations étaiefit satisfaites de leurs échanges de l'après-midi.

Yélocé.ane202l

LaYélocéane2021. parttta du Hatas des Ptesnes le dimanche 19 septembte prochain. Les patticipants choisissent enfte2 boucles animées de27 et 38 km. Plus de 4000 paticipants sont

attendues.

De nombreux bénévoles sont mobilisés pour âssurer la téussite de cette manifestationAFFAIRES GENERALES

Challans Gois Communauté - rappot de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices financiers 2017 et suivants

Monsieur le Maite indique avoir teçu de la Chambte Régionale des Comptes des Pays de

Loire le rapport sut la gestion financiète de Challans Gois Communauté pour les exercices

financiers de 2017 et suivants. Le tappott définitif de ce conttôle doit donnet lieu à débat

au sein de chaque conseil municipal. Le rappott intégral a été tnnsmts âux conseillers

municipaux.

Âptès discussion, le conseil municipal, prend acte, du tappott de la Chambre Régionale des

Comptes et des préconisations émises.

Personnel Communal - prestation du conseil en organisation de la Maison des

Communes

Monsieur le Maite indique aux conseillers que la commune a sollicité le service du conseil

en organisation de la Maison des Communes pour effectuet un diagnostic du fonctionnement actuel des s ervices, notamment administratif.

Cette étude poursuit 2 objectifs :

7 f analyset l'organisation et le fonctionnement des postes administratifs et proposer des

préconisations pour amétorer l'efficacité collective

2/ êtudter la chzrge de travail et Ia répantion des activités au sein du sewice afin de

déterminer les moyens à mettre en cuvre.

Le corit de cette prestation s'élève à 5.72æ^

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanirnité valide la proposition ci-dessus

et autorise Monsieut le Maire à signer tous documents à intervenir dans ce dossier.

Dates à tetenit

æ Dimanche 19 septembre : Vélocéane, départ Haras des Presnes

æ Prochains conseils municipaux : Lundi ll octobre et llAardi 16 novembre

æ- Elections Présidentielles : Dimanche 10 et 24 avril 2022

e Elections Législatives : liynlnche 12 et 19 juin 2022

Le