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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib n 2014 87 maison g ologie g oparc attribution march s travaux lots 5 10 et 11ddb9)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Aménagement du Territoire
Département des Hautes-Alpes AR PREFECTURE
ÊUS-24 0E 0 0459-2014 07 08-2014 _$7-DE
Fegsu le 09-07-2014
DELIBERATION
N° 2014/87 du 08 juillet 2014
OBJET : Maison de la Géologie et du Géoparc — Attribution
des marchés de travaux des lots 5, 10 et 11
communauté
de communes du
vrianconnaïs
Les Cordeliers Rapporteur : M. Le Président
1, rue Aspirant Jan
05105 Briançon cedex Tél : 04 92 21 35 97 Le 08 juillet
2014 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en
Fax : 04 92 20 38 90 séance ordinaire, suite à la convocation du 02 juillet 2014 en la salle du
accueil@cccbrianconnais.fr Dôme au Monêtier les bains sous la présidence de M. Alain FARDELLA www. ccbrianconnais.fr
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 35
Nombre de pouvoirs : 6
Votants : 41
Mme Claude JIMENEZ est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, M. Eric PEYTHIEU, Mme Catherine GUIGLI, M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO, M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M.Philippe STOCKLI, M. Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, M. Olivier FONS, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD.
Avaient donné pouvoir : Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL Mme Francine DAERDEN à M, Bruno DAVANTURE
M. Maurice DUFOUR à Mme Renée PETELET
Mme Nicole GUERIN à M. Gérard FROMM
M. Gilles MARTINEZ à M. Eric PEYTHIEU
M. Bruno MONIER à M. Romain GRYZKA
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011-300-1 en date du 27 octobre 2011 portant compétence en matière de tourisme scientifique et en particulier de réalisation de la Maison de la Géologie,
Vu la délibération n°2011-086 du 4 octobre 2011 approuvant le projet de création, dans le cadre du Pôle d'Excellence Rurale « Nature, Science et Tourisme », de la Maison de la Géologie et du Géoparc pour un montant global hors acquisitions foncières de 3 064 000 € HT,
Vu la délibération n° 2014-34 du 18 mars 2014 autorisant le Président à lancer une nouvelle consultation sous forme de procédure adaptée pour les lots 5 (menuiseries), 10 (plomberie-chauffage-ventilation) et 11 (électricité),
Considérant l'analyse des offres après négociation, établie par la maîtrise d'œuvre et les services de la Communauté de Communes,
Considérant que les sommes nécessaires sont inscrites au budget de la Collectivité,
Délibération n° 2014-87 Page 1 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache - Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés -— Villar d‘Arène — Villard Saint PancraceAménagement du Territoire
AR PREFECTURE
dus-24 05 004542014077 08-2014 _$7-DE
Fegsu le 09-07-2014
Vu l'avis favorable de la commission Développement économique et Aménagement du territoire en date du 23 juin 2014,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 23 juin 2014,
Le Conseil Communautaire à l’unanimité
M Autorise Monsieur le Président à signer les marchés des lots suivants avec les entreprises ci- dessous désignées :
Lots Entreprises HT
5 |Menuiseries bois ext/int Menuiserie de la Tour 202 958,82 €
10 | Plomberie Chauffage Ventilation | Alpe Sanitherm 375 000,00 €
11 |Electricité Cofely Ineo 198 238,17 €
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Préside
Alain FARDELLA.
Date affichage: 1 @ JUIL. 2014
Délibération n° 2014-87
Briançon — Cervières — La Grave - Le Monêtier les bains - Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace
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