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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 026 maison g ologie g oparc av march moec66c)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du
ançconnais
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan
05105 Briançon cedex
Tél : 04 92 21 35 97
Fax : 04 92 20 38 90
accueil@ccchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Développement Economique
& Aménagement du Territoire AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 06 0 0459-2014 0215-2 014 _26-DE
Fegu le 19-02-2014
DELIBERATION
N° 2014-26 du 13 février 2014
OBJET : Maison de la Géologie et du Geoparc — Avenant au
marché de maîtrise d'œuvre
Rapporteur : M. Gérard FROMM
Le 13 février 2014 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en
séance ordinaire, suite à la convocation du 06 février 2014 en la salle du
Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 40
Présents : 27 de la délibération n°2014-01 à 2014-09 et pour les délibérations
n°2014-11 et n°2014-13,
26 pour la délibération n°2014-12 et de la délibération°2014-14 à
2014-18,
25 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-19
à 2014-23,
24 de la délibération n°2014-24 à 2014-30.
Nombre de pouvoirs : 6 de la délibération n°2014-01 à 2014-14,
7 de la délibération n°2014-15 à 2014-30.
Votants : 33 de la délibération °2014-01 à 2014-09, pour la délibération n°2014-11,
n°2014-13 et de la délibération n°2014-15 à 2014-18,
32 pour les délibérations n°2014-12 et n°2014-14, de la délibération
n°2014-19 à 2014-23,
31 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-24 à 2014-30.
Mme Estelle ARNAUD est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Marie MARCHELLO (se retire pour les délibérations n°2014-10 et 2014-12), Mme Francine DAERDEN, M. Maurice DUFOUR, Mme Nicole GUERIN, M. Mohammed DJEFFAL (se retire pour la délibération n°2014-10), Mme Marie-Hélène PONSART (se retire pour la délibération n°2014-14), M. Eric PEYTHIEU, Mme Renée PETELET, M. Yvon AIGUIER (jusqu'à la délibération n°2014-14), Mme Karine ESCALLIER, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M, Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jacques DEYME, M. Henry Pierre ROUX, BLANC, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, Mme Catherine CHAUVIN Gusqu'à la délibération n°2014-18), M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Brigitte BOREL, M. Sébastien FINE (jusqu'à la délibération n°2014-23).
Avaient donné pouvoir : Mme Laurence FINE à Mme Brigitte BOREL
M. Olivier FONS à M. Gérard FROMM
Mme Nicole MATHONNET à M. Alain FARDELLA
M. Jean-Louis FAURE à M. Philippe MICHELON
M. Jean-Pierre SEVREZ à M. Pierre LEROY
M, Philippe SEZANNE à Mme Karine ESCALLIER
M. Yvon AIGUIER à Mme Marie MARCHELLO (à partir de la délibération n°2014-15)
Etaient excusés : M. Thierry DUCURTIL, M, Pierre BOUVIER.
Délibération n° 2014-26 Page 1 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace Développement Economique
& Aménagement du Territoire AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 06 0 0459-2014 0215-2 014 _26-DE
Fegu le 19-02-2014
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011- 300-1 en date du 27 octobre 2011 portant compétence en matière de tourisme scientifique et notamment de création et de gestion de la maison de la géologie,
Vu la délibération n°2013-016 du 12 février 2013 attribuant le marché de maîtrise d'œuvre de la Maison de la Géologie et du Geoparc au groupement représenté par le cabinet d'architecture R+4 pour un montant global de 319 000 € HT, sur la base d'un coût d'objectif de 2 300 000 € ht,
Vu le cahier des charges administratives particulières (CCAP) du marché,
Considérant l'augmentation du coût d'objectif au stade APD, pour des raisons externes à la maîtrise d'œuvre, portant celui-ci à 2 430 000 € ht,
Vu l'avis favorable de là commission DEAT en date du 27 janvier 2014,
Vu l'avis favorable des membres du Bureau en date du 27 janvier 2014,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
m Autorise le Président à signer l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre de la Maison de la Géologie et du Géoparc annexé à la présente pour les montants suivant :
- _ Montants initiaux HT
- Mission de base : 253 000 € HT
- Scénographie : 30 000 € HT
- Signalétique : 30 000 € HT
- Assistance au choix du mobilier : 6 000 € HT
soit un total de 319 000 € HT
- Montant avenant (sur la mission de base) : 14 300 € HT (+ 4,48 %)
- _ Montants après avenant :
- Mission de base : 267 300 € HT
- Scénographie : 30 000 € HT
- Signalétique : 30 000 € HT
- Assistance au choix du mobilier : 6 000 € HT
Soit un total de 333 300 € HT
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain DELLA.
Date affichage: 1 9 FEV, 2014
Délibération n° 2014-26 Page 2 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains - Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace