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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 022 hangar om attribution march travaux59c3)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Énergies,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du
Yrianconnais
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan
05105 Briançon cedex
Tél : 04 92 21 35 97
Fax : 04 92 20 38 90
accueil@ccchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Technique, Environnement
& Développement Durable AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 06 0 0459-2014 0215-2 014 _22-DE
Fegu le 17-12-2014
DELIBERATION
N° 2014-22 du 13 février 2014
OBJET : Hangar Régie OM attribution des marchés de
travaux
Rapporteur : Pierre LEROY
Le 13 février 2014 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en
séance ordinaire, suite à la convocation du 06 février 2014 en la salle du
Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M, Alain FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 40
Présents : 27 de la délibération n°2014-01 à 2014-09 et pour les délibérations
n°2014-11 et n°2014-13,
26 pour la délibération n°2014-12 et de la délibération°2014-14 à
2014-18,
25 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-19
à 2014-23,
24 de la délibération n°2014-24 à 2014-30.
Nombre de pouvoirs : 6 de la délibération n°2014-01 à 2014-14,
7 de la délibération n°2014-15 à 2014-30.
Votants : 33 de la délibération °2014-01 à 2014-09, pour la délibération n°2014-11,
n°2014-13 et de la délibération n°2014-15 à 2014-18,
32 pour les délibérations n°2014-12 et n°2014-14, de la délibération
n°2014-19 à 2014-23,
31 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-24 à 2014-30.
Mme Estelle ARNAUD est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Marie MARCHELLO (se retire pour les délibérations n°2014-10 et 2014-12), Mme Francine DAERDEN, M, Maurice DUFOUR, Mme Nicole GUERIN, M. Mohammed DJEFFAL (se retire pour la délibération n°2014-10), Mme Marie-Hélène PONSART (se retire pour la délibération n°2014-14), M. Eric PEYTHIEU, Mme Renée PETELET, M. Yvon AIGUIER (jusqu'à la délibération n°2014-14), Mme Karine ESCALLIER, M, Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Guy HERMITIE, M. Marc FORNESI, M. Jacques DEYME, M. Henry Pierre ROUX, BLANC, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, Mme Catherine CHAUVIN Gusqu'à la délibération n°2014-18), M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Brigitte BOREL, M. Sébastien FINE (jusqu'à la délibération n°2014-23).
Avaient donné pouvoir : Mme Laurence FINE à Mme Brigitte BOREL M, Olivier FONS à M. Gérard FROMM
Mme Nicole MATHONNET à M. Alain FARDELLA
M. Jean-Louis FAURE à M. Philippe MICHELON
M. Jean-Pierre SEVREZ à M. Pierre LEROY
M. Philippe SEZANNE à Mme Karine ESCALLIER
M. Yvon AIGUIER à Mme Marie MARCHELLO (à partir de la délibération n°2014-15)
Etaient excusés : M, Thierry DUCURTIL, M. Pierre BOUVIER.
Délibération n° 2014-22 Page 1 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache - Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés - Villar d’Arène — Villard Saint Pancrace Technique, Environnement
& Développement Durable AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 06 0 0459-2014 0215-2 014 _22-DE
Fegu le 17-12-2014
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n°2011- 300-1 en date du 27 octobre 2011, portant compétence en matière de collecte, traitement, élimination et valorisation des déchets des ménages,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la reprise en régie du service de collecte des ordures ménagères,
Considérant la nécessité de disposer d'un bâtiment permettant de garer les véhicules de collecte ainsi que de recevoir le service administratif de la régie,
Vu la mission de maîtrise d'œuvre lancée le 23 juillet 2013 pour la réalisation de cet équipement et l'estimation financière des différents lots telle qu'établie par le maître d'œuvre,
Lot DESIGNATION MONTANTS
1 [VRD 145 000,00
2 |Gros Œuvre 374 000,00 :
3_|Charpente métal - Couverture - Bardage - Serrurerie 355 000,00
4 |Etanchéité 86 000,00
5 _|Bardages bois L 20 000,00
6 [Menuiseries alu ace 4600000 | 7_[Menuiseries bois Li
#14 000,00
8 _|Portes de garage LL |. 62 000,00
9 {Cloisons - Doublage - Faux plafond 35 000,00
10 |Carrelages L 45 000,00
11 |Peinture LL 22 000,00
12 |Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilations | 209 000,00
13 Electricité - Courant Fort - Courant Faible 50 000,00
Total HT 1 500 000,00
Vu la consultation lancée sous forme de procédure adaptée le 26 novembre 2013,
Considérant que ies crédits nécessaires ont été portés au budget,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
* Autorise le Président à signer les marchés suivants avec les entreprises ci-dessous
désignées :
-_ Lot 1 — Voirie et réseaux divers : à l'entreprise ALLAMANNO pour un montant de 165.400,69 € HT. Les prestations supplémentaires n'étant pas retenues pour ce lot
- Lot 2 — Gros œuvre : à l'entreprise BLANCHARD pour un montant de 278.245,23 € HIT.
- Lot 3 — Charpente métallique, couverture, bardage, serrurerie : à l'entreprise MASSE pour un montant de 365,525,82 € HT,
- Lot 4 - Etanchéité : à l’entreprise PIC pour un montant de 50,000,00€ HT.
-_ Lot 5 — Bardage boïs : à l'entreprise GANDELLI pour un montant de 21.716,20 € HT.
Délibération n° 2014-22 Page 2 sur 3
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monétier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d‘Arène — Villard Saint Pancrace Technique, Environnement -
& Développement Durable AR PREFECTURE
ÊUS-2+ 06 0 0459-2014 0215-2 014 _22-DE
Fegu le 17-12-2014
- Lot 6 — Menuiseries aluminium : à l’entreprise MASSE pour un montant de 32.709,60 € HT.
-__ Lot 7 - Menuiseries bois : à l’entreprise SAMA pour un montant de 35.525,22 € HT.
- Lot 9 — Cloisons, Doublages, Faux plafonds: à l'entreprise AC-TEC pour un montant de 23.956,75 € HIT.
-__ Lot 10 — Carrelages : à l’entreprise CAVEGLIA MARCHETTO pour un montant de 40.500,65 € H.T.
- Lot 11 — Peinture : à l'entreprise SPINELLI pour un montant de 10.500,00 € H.T.
- Lot 12 — Chauffage, plomberie, sanitaires, ventilation : à l'entreprise AILLIAUD pour un montant total de 173.403,00 € H.T.
Ce montant correspond à l'offre de base d’un montant de 169.735,00 € H.T. cumulé à la prestation supplémentaire « réseau d'air comprimé » d'un montant de 3.668,00€ H.T.
- Lot 13 — Electricité, courants forts, courants faibles : à l’entreprise VIDAL COFELY INEO pour un montant de 44.183,49 € HT.
" déclare le Lot 8 — Portes de garage sans suite pour motif d'intérêt général, et autorise le Président à relancer la consultation et à signer te marché à intervenir.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain FARDELLA.
Date affichage: 1 7 FEV. 204
Délibération n° 2014-22 Page 3 sur 3 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains - Montgenèvre — Névache - Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace