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Déliberation - 2023 27 Subventions aux associations
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Membres en exercice 27 nn,
Membres présents 22
Lena Suffrages exprimés 26
26
lès-Béziers À Pour
Contre
Abstention
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2023/27
Objet : Subventions aux associations au titre de l'année 2025
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux mai, le Conseil municipal de la Commune de
Villeneuve-lès-Béziers, dûment convoqué, s’est réuni à l'Espace des Libertés Gérard Saumade, sous la Présidence de Monsieur Fabrice SOLANS, Maire.
Date de la convocation : 15 mai 2025
Présents: Fabrice SOLANS, Jérôme FABRE, Céline DUBOIS, Stéphane ORTI, Alain
D'AMATO, Séverine LOPEZ, Frédéric GRANIER, Stéphanie BOUILLY, Adeline BATALLER GARCIA, Pierre SUCH, Christophe ERMOLENKO, Elian GOMEZ, Carole HERNANDEZ
MAGNIEZ, Morgan MARION, Bernadette LOURIAC-HERRERA, Nathalie SIMARD,
Sandrine MATEU GUTIERRES, Jérôme LABORIE, Aurélie PACE, Elisabeth MOULY MANETAS, Thierry ODDON, Eucyle MORGAN
Absents ayant donné procuration: Delphine FERRERES-VALAT a donné pouvoir à
fabrice SOLANS, Noura HABIB CHORFA a donné pouvoir à Jérôme FABRE, Kévin LABORDE a donné pouvoir à Frédéric GRANIER, Jean-Louis CAMPUS a donné pouvoir
à Lucyle MORGAN
Absents Excusés : Marie LOYEZ
Secrétaire de séance : Thierry ODDON
Lors du Conseil Municipal du 27 mars dernier, des subventions ont dû être reportées en raison du caractère incomplet des dossiers.
Les dossiers ont été complétés.
En complément de la première individualisation, le Conseil Municipal décide :
- D'accorder les subventions telles qu'individualisées dans le tableau ci-dessous,
- De préciser que le versement interviendra en deux fois : en mai et août 2023,
- De dire que la dépense sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 65748 (subventions de fonctionnement aux autres personnes de
droit privé).
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230522-202327-DE
Date de télétransmission : 26/05/2023
Date de réception préfecture : 26/05/2023
N° ordre Association Subvention
20253 en €
D Football Club 5 000
11 Rugby ESPCV XV 10 000
Fait et délibéré les jours, mois et an susdlits
Le Marre,
Fabrice SOLANS
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération
peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif
de MONTPELLIER (par voie postale 6 rue
Pitot 34000 MONTPELLIER ou par voie
dématérialisée via l'application télérecours
citoyens sur le site www lelerecours.fr) dans
un délai de deux à compter de la
publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230522-202327-DE
Date de télétransmission : 26/05/2023
Date de réception préfecture : 26/05/2023 Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230522-202327-DE
Date de télétransmission : 26/05/2023
Date de réception préfecture : 26/05/2023