unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2026 051 Elections des Vice Presidents et Bureau

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unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2026 051 Elections des Vice Presidents et Bureau Document publié le Mardi 31 mars 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2026 051 Elections des Vice Presidents et Bureau)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Nombre de Conseillers Communautaires :

- en exercice : 82

- présents titulaires : 73

- présents suppléants : 3

- procurations : 6

Communauté dé Communes - votants : 82

Plateau

Lannemezan

NESTE BARONNIES BAIÎSES

DELIBERATION n° 2026/051 |

L'an deux mille vingt-six, le 10 avril à 18 heures, le Conseil Communautaire du Plateau de

Lannemezan, légalement convoqué le 31 mars 2026, s’est réuni, à la salle des fêtes de

Lannemezan, sous la présidence de Monsieur Bernard PLANO. Monsieur Laurent LAGES a été

désigné secrétaire de séance.

Présents titulaires/suppléants : Mathieu CONSTANZA, Pascale LEONARD, Bruno FOURCADE, Roger

LACOME, Albert BEGUE, Philippe SOLAZ, Philippe SOLANS, Frédérique BERNIGOLE, Francis ESCUDE,

William COCHET, Viviane BARBAZAN, Arnaud DELAS, Régine SARRAT, Rose-Marie COLOMES, Xavier

SARNIGUET, Jean-Paul LARAN, Monique KATZ, Pierre DUBARRY, Véronique CABANAC, Jean-Philippe

PEREZ suppléant de Jean-Marc DUPOUY, José DUFRECHOU suppléant de Jean-Marie VIGNES, Noël

ABADIE, Alain PIASER, Catherine CORREGE, Bernadette GACHASSIN, Eric LUVISITTO suppléant de

Romain CAUCHOIS, Ludovic PONTICO, Véronique MOUNIC, Michel DABAT, Bernadette SABATHIER,

Benjamin BLUTHE-RAMONE, Jean-Charles LAUREYS, Céline CASSAGNEAU, Nicolas COLOMES, Patricia

CORREGE, André QUINON, Serge SOHIER, Alain DASQUE, Léa DELORME, Nathalie SALCUNI, Laurent

LAGES, Philippe LACOSTE, Stéphanie NOGUES, Joël MANO, Christine MAS, Christophe CAILLEAUX,

Mathilde LACRAMPE, Pierre DE MACEDO, Fabienne ALMERAS, Sébastien VERTUEL, Stéphanie

DUVIEILH, Frédéric SIBOUT, Malika MARKIEWICZ, Patrick DA SILVA, Bernard PLANO, Aurélia RABEJAC,

Stéphanie LAGLEIZE, Hervé LE QUANG HUY, Nadia MORILHON, Chrystelle MAUPAS, Dominique

ZAPPAROLI, Joëlle VIGNEAUX, Véronique MAZOUE, Christiane ROTGE, Yves PÉRÉ, Denis BARRERE, Elisa PANOFRE, Evelyne DESSAINT, Aimé COURTADE, Valérie DUPLAN, Jean-Paul COMPAGNET, Isabelle FOUQUET, André RECURT, Joëlle ABADIE, François DABEZIES, Didier FAVARO

Titulaires ayant donné procuration : Maryvonne HEGUY à Philippe SOLAZ, Karine MEDOUS à Philippe

SOLANS, Jean-Marc GRANIE à Bernard PLANO, Sylvie ORTEGA à Laurent LAGES, Patrick ABADIE à

Joëlle ABADIE et Robert MONZANI à Aurélie RABEJAC

Absents excusés : O

Objet : Élection des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau

Les vice-présidents et les autres membres du bureau sont élus individuellement, un par un,

par l'organe délibérant.

Le rang des vice-présidents résulte de l’ordre de leur élection.

Le conseil élit les différents vice-présidents sans préjuger de leurs futures délégations,

lesquelles ne pourront être accordées que par le président et uniquement après leur

élection. Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Le ou les vice-présidents (et éventuellement les autres membres du bureau) sont élus au

scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a

obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la

majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le déroulement de l'élection des vice-présidents et des autres membres du bureau est le

même que celui du président.

Toutes les élections ont eu lieu au scrutin secret.

Élection du 1°’ Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 20

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 6

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 56

f. Majorité absolue : 29

| NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

LARAN Jean-Paul 56 Cinquante-six

Monsieur Jean-Paul LARAN a été proclamé 1° vice-président et a été immédiatement

installé.

Élection du 2°"° Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 28

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 4

. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 50 D

A Majorité absolue : 26

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

CORREGE Catherine 50 Cinquante

Madame Catherine CORREGE a été proclamée 2°"° vice-président et a été immédiatement

installée.

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Élection du 3°"° Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 17

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 1

. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 64

D

Oo

Majorité absolue : 33

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

SOLAZ Philippe 64 Soixante-quatre

Monsieur Philippe SOLAZ a été proclamé 3°"° vice-président et a été immédiatement

installé.

Élection du 4è"® Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 24

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 5

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 53

Th

Majorité absolue : 27

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

ABADIE Joëlle 53 Cinquante-trois

Madame Joëlle ABADIE a été proclamée 4°"° vice-président et a été immédiatement

installée.

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Élection du 5°"° Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 16

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 2

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 64

Th Majorité absolue : 33

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

PIASER Alain 64 Soixante-quatre

Monsieur Alain PIASER a été proclamé 5°"° vice-président et a été immédiatement

installé.

Élection du 6°"° Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote :

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) :

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 19

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 6

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c- d]: 57

Th Majorité absolue : 29

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

SABATHIER BERNADETTE 57 Cinquante-sept

Madame Bernadette SABATHIER a été proclamée 6°"° vice-président et a été

immédiatement installée.

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Élection du 7°"° Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 14

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 5

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 63

+

Majorité absolue : 32

| NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS NOM ET PRENOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

PONTICO LUDOVIC 63 Soixante-trois

Monsieur Ludovic PONTICO a été proclamé 7°" vice-président et a été immédiatement

installé.

Élection du 8è"° Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 25

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 6

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 51

—+ Majorité absolue : 26

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

SARRAT RÉGINE 51 Cinquante et un

Madame Régine SARRAT a été proclamée 8°"° vice-président et a été immédiatement

installée.

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Élection du 9°"® Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 2

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 2

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 78

f. Majorité absolue : 40

| NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

LACOME ROGER 48 Quarante-huit

LAGLEIZE STÉPHANIE 30 Trente

Monsieur Roger LACOME a été proclamé 9°"® vice-président et a été immédiatement

installé.

Élection du 10°" Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 2

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : O

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 80

f. Majorité absolue : 41

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

LAGLEIZE STÉPHANIE 30 Trente

SALCUNI NATHALIE 50 Cinquante

Madame Nathalie SALCUNI a été proclamée 10°"° vice-président 8t a é

installée.

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Madame Fabienne ALMERAS quitte la séance à 23h23 et donne procuration à Monsieur

Christophe CAILLEAUX.

Nombre de votants : 82

Élection du 11°"° Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : O

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 1

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 81

f. Majorité absolue : 41

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

FAVARO DIDIER 53 Cinquante-trois

LAGLEIZE STÉPHANIE 28 Vingt-huit

Monsieur Didier FAVARO a été proclamé 11°"° vice-président et a été immédiatement

installé.

Élection du 12°"° Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 5

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : O

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 77

Th Majorité absolue : 39

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

DUPLAN VALÉRIE f7 Dix-sept

LAGLEIZE STÉPHANIE 19 Dix-neuf

MORILHON NADIA 41 Quarante et un

Madame Nadia MORILHON a été proclamée 12°"®° vice-président et a été immédiatement

installée.

Élection du 13° Vice-Président

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 30

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 5

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 47

Th

Majorité absolue : 24

. NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS NOM ET PRENOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

LAUREYS JEAN-CHARLES 47 Quarante-sept

Monsieur Jean-Charles LAUREYS a été proclamé 13*°"° vice-président et a été

immédiatement installé.

Madame Isabelle FOUQUET quitte la séance à 00h23 et donne procuration à Madame Elisa

PANOFRÉ.

Nombre de votants : 82

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Élection du 1°’ membre du bureau (hors président et vice-présidents)

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 4

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : O

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 78

f. Majorité absolue : 40

| NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS NOM ET PRENOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

BARRERE DENIS 49 Quarante-neuf

LAGLEIZE STÉPHANIE 29 Vingt-neuf

Monsieur Denis BARRERE a été proclamé 1°’ membre du bureau (hors président et vice-

présidents) et a été immédiatement installé.

Élection du 2°"° membre du bureau (hors président et vice-présidents)

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 12

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 8

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 62

Th Majorité absolue : 32

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

MAUPAS CHRYSTELLE 62 Soixante-deux

Madame Chrystelle MAUPAS a été proclamée 2°"° membre du bureau (hors président et

vice-présidents) et a été immédiatement installée.

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Élection du 3°"° membre du bureau (hors président et vice-présidents)

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 7

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 4

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 71

+

Majorité absolue : 36

. NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRENOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

QUINON ANDRÉ 71 Soixante et onze

Monsieur André QUINON a été proclamé 3°"° membre du bureau (hors président et vice-

présidents) et a été immédiatement installé.

Élection du 4° membre du bureau (hors président et vice-présidents)

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 21

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 4

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 55

Th Majorité absolue : 28

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

BARBAZAN VIVIANE 55 Cinquante-cinq

Madame Viviane BARBAZAN a été proclamée 4°" membre du bureau (hors président et

vice-présidents) et a été immédiatement installée.

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Élection du 5°" membre du bureau (hors président et vice-présidents)

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 15

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 1

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 66

FELEMajorité absolue : 34

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

FOURCADE BRUNO 66 Soixante-six

Monsieur Bruno FOURCADE a été proclamé 5°"° membre du bureau (hors président et

vice-présidents) et a été immédiatement installé.

Élection du 67° membre du bureau (hors président et vice-présidents)

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 12

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 6

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 64

Th Majorité absolue : 32

| NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS NOM ET PRENOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

BEGUE ALBERT 64 Soixante-quatre

Monsieur Albert BEGUE a été proclamé 6°"° membre du bureau (hors président et vice-

présidents) et a été immédiatement installé.

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026Élection du 7°"° membre du bureau (hors président et vice-présidents)

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : O

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 23

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 6

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 53

Th Majorité absolue : 27

, NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS NOM ET PRENOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

RECURT ANDRÉ 53 Cinquante-trois

Monsieur André RECURT a été proclamé 7°"° membre du bureau (hors président et vice-

présidents) et a été immédiatement installé.

Élection du 8è"® membre du bureau (hors président et vice-présidents)

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 82

c. Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau (L. 65 du code électoral) : 15

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (L. 66 du code électoral) : 5

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c - d] : 62

—+ . Majorité absolue : 32

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

En chiffres En toutes lettres

ESCUDE FRANCIS 62 Soixante-deux

Monsieur Francis ESCUDE a été proclamé 8?"° membre du bureau (hors président et vice-

présidents) et a été immédiatement installé.

Le Président La secrétaire de séance

Laurent LAGES Alain PIASER

15 AVR. 2026 Publiée le

Monsieur le Président,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau

dans un délai de deux mois à compter de la présente notification.

Accusé de réception en préfecture

065-200070787-20260410-2026-051-DE

Date de télétransmission : 15/04/2026

Date de réception préfecture : 15/04/2026