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Déliberation - Deliberation n° 23 08 01 CVA 2023 2025 tampon 2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n° 23 08 01 CVA 2023 2025 tampon 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Justice et droit,
4
RS
EL
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
VAUCLUSE
Envoyé
en
préfecture
le 09/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/08/2023
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
JOUCAS
à
————
SEANCE
DU
31
JUILLET
2023
Publié
le
D
: 084-218400570-20230731-DEL
23
08
01 M-DE
Nombre
de
membres
:
- Afférents
au
Conseil
Municipal
11
- En
exercice
ns
10
- Qui
ont
pris
part
à
la
délibération...
8
OBJET
DE
LA
DELIBÉRATION
n° 23-08-01
CONTRAT
VAUCLUSE
AMBITION 2023-2025
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
trente
et
un
du
mois
de
juillet
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
ceïte
commune,
:
convoqué
le
25.07.2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
séance
ordinaire,
en
mairie
de
JOUCAS,
sous
la
Présidence
de
Mr.
Lucien
AUBERT,
Maire,
l
Etaient
présents
: M.
Lucien
AUBERT,
Mme
Laëtitia
EBOLI,
:
Mme
Séverine
GUILLOT,
M.
Maurice
JEAN,
M.
Lionel
NICOLAS,
Mme
Muriel
PONTET,
M.
Laurent
QUEYTAN,
M.
Thibaud
RICHARD.
Absents:
M.
Olivier
LAUBRON,
M.
Alessandro
POZZO
-—
|
Excusés. Mme
Muriel
PONTET
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
Délibérante
la
délibération
n°
23-07-01
en
date
du
3
juillet
2023
portant
approbation
du
Contrat
Vaucluse
Ambition
2023-2025
comme
suit
: DESIGNATION
OPERATIONS
COUT
OPERATION
HT
TAUX
MONTANT
AMENAGEMENT
AIRE
DE
JEUX
— TENNIS
16.230,00
€
80%
12.984,00
€
RENOVATION
ENERGETIQUE
CENTRE
34.000,00
€
20%
6.800,00
€
TOTAL
19.784,00
€
Puis
il expose
ce
qui
suit
:
Madame
la
Présidente
« Aménagement
Aire
de
Jeux
du
Département
de
Vaucluse
nous
informe
que
l'opération
-
Tennis
municipaux
» ne
peut
prétendre
à
une
aide
financière
du
Département
dans
le
cadre
du
Contrat
Vaucluse
Ambition
à
hauteur
de
80
%
du
montant
HT
mais
seulement
à
hauteur
de
70
%
et
par
ailleurs,
l'estimaïtif
de
la
dépense
est
erroné.
De
fait,
la
proposition
du
Contrat
Vaucluse
Ambition
passé
avec
le
Département
doit
être
modifié
comme
sui
:
DESIGNATION
OPERATIONS
COUT
OPERATION
HT
TAUX
MONTANT
AMENAGEMENT
AIRE
DE
JEUX
—
TENNIS
MUNICIPAUX
12.325,00
€
70
8.627,50
€
RENOVATION
ENERGETIQUE
CENTRE
CULTUREL
34.000,00
€
20
6.800,00
€
TOTAL
15.427,50
€
Monsieur
le
Maire
dem
ande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
les
projets
précités
pouvant
prétendre
à
l'aide
départementale
dans
le
cadre
du
Contrat
Vaucluse
Ambition
2023-2025. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré
A
l'unanimité,
>
APPPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
;
>
DECIDE
d'établir
le
Contrat
Vaucluse
Ambition
2023-2025
passé
avec
le
Département
et
y
inscrire
les
opérations
comme
proposées
ci-dessus
;
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
engager
toutes
formalités
et
à
signer
toutes
pièces
relatives
au
Contrat
Vaucluse
Ambition
2023-2025.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Lucien
AUBERT
Muriel
PONTET
Envoyé
en
préfecture
le 09/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/08/2023
Publié
le
ID
: 084-218400570-20230731-DEL
23
08
01
M-DE