Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm du 24 02 2025
Procès Verbal - pv du cm 19 02 2024 signe
Déliberation - liste des deliberations cm du 24 06 2024
Déliberation - liste des deliberations du cm du 12 11 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 25 03 2024
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 27 02 2
Déliberation - liste des deliberations cm du 27.05.24
Déliberation - liste des deliberations cm du 02 03 2026
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 30.05.2
Déliberation - liste des deliberations cm du 27 04 2026
Déliberation - liste des deliberations cm du 19 02 2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 19 02 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Démocratie,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024
tenu sous la présidence de Michel BREUILLE - Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 24
- Nombre de votants : 27
- Convocation du Conseil municipal le : 9 février 2024 - Convocation distribuée le : 9 février 2024 - Affichage de la liste des délibérations le : 23 février 2024 - Affichage du procès-verbal le : 29 mars 2024
PRÉSENTS
- M. LAURENT, MME CADET, M. THOUVENIN, MME DEVOUGE, M. VOGIN, Mme Monika POYDENOT, M. ROSSIGNON, MME DROUVILLE, Adjoints.
- Mme BARDOUL, M. BRUNE, M. SAPIRSTEIN, MME LOZINGUEZ, M. BOURGUIGNON, Aïcha MENZRI, MME BLONDELET, M. VOIDIER, MME MALARY, M. GONCALVÈS, M. PERRI, MME CHOPIN-RENAULD, M. KATZ, M. CHEVARDÉ, M. RIFF, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- Mme Brigitte SCHINDLER à Mme Monika POYDENOT
- Mme Marjorie HOUSSIN à M. Gilles BOURGUIGNON
- M. Gabriel HOFFER à Mme Nadine CADET
EXCUSÉ
- M. Mallory KOENIG
ABSENT
- M. Kamal EL JAOUHARI
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- Mme Nadine CADET
M. LE MAIRE
Exercice des compétences déléguées
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ses délégations de pouvoir. M. LE MAIRE
Création d’un poste d’adulte-relais
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Débat d'orientations budgétaires 2024
Délibération : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, reconnaît
par son vote avoir débattu des principales orientations budgétaires tant en section
de fonctionnement que d'investissement.
M. LAURENT
Convention d’hébergement des élèves des écoles publiques d’Essey-lès-
Nancy au collège Emile Gallé
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Affectation de la quote-part des titres-restaurant périmés
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Création d’un contrat de projet chargé de développement de la politique
enfance-jeunesse
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Rapport Social Unique
Délibération : le Conseil Municipal prend acte des documents transmis.
M. LAURENT
Modification du tableau des effectifs
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Vacations
Délibération : adoptée à l'unanimité. M. THOUVENIN
Contrat de ville du Grand Nancy
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. THOUVENIN
Modification du règlement du budget participatif
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. THOUVENIN
Convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité
de l’Etat
Délibération : avis favorable.
M. VOGIN
Projet d'exploitation d’une chaufferie alimentant le nouveau réseau de chaleur
par la société ESTIA
Délibération : avis favorable.
M. VOGIN
Raccordement au réseau de chauffage urbain Convention relative à l’utilisation des certificats d'économie d’énergie
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME POYDENOT
Avenant à la convention relative au projet éducatif de territoire
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME POYDENOT
Convention CAF d'objectifs et de financement Lieu d'Accueil Enfants Parents (L.A.E.P.)
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME POYDENOT
Mise en place d’une grille tarifaire modulée pour les accueils de loisirs sans hébergement des mercredis et des vacances scolaires pour les familles
extérieures
Délibération : adoptée à l’unanimité. M. ROSSIGNON
Mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme : avenant N°2 à la convention entre la Métropole du Grand Nancy et la commune d’Essey-lès-
Nancy
Délibération : adoptée à l'unanimité.
MME MALARY
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
Délibération : adoptée à l'unanimité.
MME MALARY
Convention de mutualisation de moyens - Organisation d’une manifestation intercommunale « La Boucle Verte »
Délibération : adoptée à l'unanimité.