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Procès Verbal - csrrz0mwlwf02
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Bonlieu-sur-Roubion.
Lien du pdf (Procès Verbal - csrrz0mwlwf02)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 08 avril 2024 à 19H30
Présents : Mesdames Emmanuelle CHAPELON, Marie-Josée GAUBERT et Sylvie ROUSTAND,
Messieurs Olivier CASE, Allain DORLHIAC, Bertrand GROS, Alain MEYERS et Pascal OGIER.
Excusée : Madame Monique PECOT (pouvoir donné à Emmanuelle CHAPELON)
Les Conseillers présents forment la majorité des membres en exercice.
Monsieur Olivier CASE a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.
Président de Séance : Allain DORLHIAC
Secrétaire de séance : Olivier CASE
Le quorum est atteint.
Ordre du jour :
- Budget Primitif commune 2024
- Taux d’imposition taxes directes locales pour 2024
- Travaux supplémentaires terrassement espace intergénérationnel
- Demande de subvention jeux PMR
- Subvention aux associations 2024 (pompiers, amicale bonilocienne du temps libre, ACCA, musique au monastère, comité des fêtes, amicole)
- Signature convention société Plein Sud Restauration
- Travail des Commissions
- Questions diverses
1/ BUDGET PRIMITIF 2024-COMMUNE
Monsieur le Maire répond aux différentes questions sur le budget. L’ensemble des conseillers sont d’accord sur le fait qu’il serait bien, pour les prochaines fois, que l’agent en charge des finances s’entretienne avec la commission finance afin qu’elle puisse répondre à leurs questions.
Accord du Conseil Municipal à l'unanimité.
2/ TAUX D’IMPOSITIONS TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024
Monsieur le Maire souhaite ne pas augmenter les taux car c’était une promesse de mandat et le taux de la vie a beaucoup augmenté aussi. Pascal OGIER pense quant à lui qu’il faudrait mieux augmenter la taxe d’habitation.
Accord du Conseil Municipal à Punanimité.
3/ TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ESPACE INTERGENRATIONNEL
Monsieur le Maire représente le plan du terrain avec les différents aménagements et indique qu’il faudra prévoir un passage ou une pente douce pour les personnes à mobilité réduite afin de leur permettre d’accéder au lieu. Un robinet d’eau sera également installé pour l’arrosage. Emmanuelle CHAPELON pense qu’il serait bien de prévoir une inauguration
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité. 4/ DEMANDE SUBVENTION JEUX PMR
Monsieur le Maire rappelle que le coût des jeux PMR n'était pas inclus dans le devis du terrain. Une demande de subvention peut être faite auprès du Département et de la Région.
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
Marie-Josée GAUBERT présente les délibérations concernant le montant des subventions aux associations.
5/ DEMANDE SUBVENTION 2024 : AMICALE DES POMPIERS
Il est proposé la somme de 150 € à cette association.
Accord du Conseil Municipal à Punanimité.
6/ DEMANDE SUBVENTION_ 2024 :__AMICALE BONILOCIENNE DU TEMPS LIBRE
Il est proposé la somme de 250 € à cette association.
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
7/ DEMANDE SUBVENTION 2024 : ACCA
Il est proposé la somme de 150 € à cette association. Monsieur le Maire propose 200 €, Olivier CASE, Alain MEYERS et Pascal OGIER proposent 100 € et le reste des conseillers proposent 150 €.
Marie-Josée GAUBERT souligne le fait que les chasseurs entretiennent les chemins, ce qui est une bonne chose.
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité pour la somme de 150 €.
8/ DEMANDE SUBVENTION 2024 : MUSIQUE AU MONASTERE
Il est proposé la somme de 350 € à cette association.
Marie-Josée GAUBERT et Sylvie ROUSTAND ne sont pas d’accord sur ce montant. Sylvie ROUSTAND pense que 50 € de moins serait préférable car l’association n’a pas tenu son engagement concernant une intervention auprès des enfants de l’école. On pourrait leur faire
un courrier pour le leur rappeler et leur indiquer que pour cette raison, le montant de la subvention sera diminué de 50 €.
Après discussion, un courrier sera envoyé à l’association mais le montant ne sera pas revu à la baisse.
Accord du Conseil Municipal avec 7 voix Pour et 2 abstentions pour la somme de 350 €.
9/ DEMANDE SUBVENTION 2024 : COMITE DES FETES
Il est proposé la somme de 500 € à cette association.
Pascal OGIER demande si l’association est en difficulté et propose la somme de 550 €. Il lui est répondu que l’association n’est pas en difficulté. Emmanuelle CHAPELON rappelle que l'association a offert des jeux aux anciens lors d’un goûter. Elle demande aussi, si le prochain championnat (coupe d'Europe 7???) pourrait être diffusé commune pour la coupe du monde de rugby ? Bertrand Gros pense quant à lui aux Jeux Olympiques.
Accord du Conseil Municipal avec 7 voix Pour, pour la somme de 500 €.
Emmanuelle CHAPELON et Monique PÉCOT étant au bureau de l’association, ne participent pas au vote (Monique PECOT absente mais pouvoir donné à Emmanuelle CHAPELON).
10/ DEMANDE SUBVENTION 2024 : AMICOLE
Il est proposé la somme de 500 € à cette association. Bertrand GROS pense que pour des nouvelles demandes de subventions, il conviendra de redélibérer.
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.
L'association ABCD étant en sommeil, aucune demande de subvention n'a été faite.
11/ SIGNATURE CONVENTION PLEIN SUD RESTAURATION
L'agent en charge de la préparation des repas à la cantine de St Gervais doit s’absenter. Afin de palier à cette absence, un prestataire extérieur a été contacté. Après plusieurs échanges sur les conditions de cet éventuel partenariat entre les communes de Bonlieu / St Gervais et ce prestataire, une convention commune est signée.
DIVERS
Vide grenier
Un vide grenier, organisé par le Comité des Fêtes, aura lieu le 2 juin prochain.
Vitraux de l’église communale
Les vitraux de l’église communale doivent être protégés. A voir si cela peut se faire en mettant du plexiglass.
Prochain Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le 04 juin à 20h00.
Fin de séance à 21 h 30
Signature du Maire : Signature du secrétaire de séance : Allain DORLHIAC, Olivier CASE