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Déliberation - 183
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 183)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Enseignement supérieur,
183/2022
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le dix-huit octobre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le douze ocïtobre deux mille vingt-deux, s'est réuni salle du conseil municipal à VALEONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER,
Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Jennifer GODIN, Madame Catïherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Maud MERING, Madame Dominique RIOU et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Valérie VÉRON, Madame Sabine ANGIGNARD, Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Frank GUILLAUDEUX ayant donné pouvoir à Monsieur Mickaël VALLÉE, Madame Louise MOREAU, Madame Laëtitia NYS ayant donné pouvoir à Madame Léa GUILLET; Madame Marie-Danielle RICHARD et Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL,
ABSENTS : Monsieur Stéphane PIERRE et Madame Marine VIAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur David ÉVAIN
Personnel communal - ouverture d'un poste |
s L L d'apprenti au multi-accueil au 1° mai 2022 -
DOMAMIESE0CMES 2271 modification de la délibération numéro 075/2022 en date du 26 avril 2022
Rapporteur : Madame GILLOT
Par délibération numéro 075/2022 en date du 26 avril 2022, le conseil municipal a autorisé l'ouverture d'un poste d’apprenti au multi-accueil pour la période du 1% mai 2022 au 30 avril 2023 inclus.
Considérant que la formation s'achèvera finalement le 30 juin 2023,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- CONCLUT le contrat d'apprentissage conformément au tableau ci-dessous :
Service | Nombre de postes | Diplôme préparé | Durée de la formation
. Du 1° mai 2022 |
Pôle famille Un Éducateur de au 30 juin 2023 inclus (multi-accueil) jeunes enfants (dont treize semaines de module scolaire) |
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à ce dispositif, notamment le contrat d'apprentissage et la convention conclue avec le Centre de Formation d’Apprentis. Les crédits ouverts sur le chapitre 012 du budget 2022 de la commune sont suffisants pour la prise en charge de la rémunération d'un apprenti.
Délibération publiée le 25 octobre 2022
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Yves PLOTEAU David ÉVAIN
Envoyé en préfecture le 25/10/2022
Reçu en préfecture le 25/10/2022
ID : 044-200078079-20221018-DCM183_2022-DE