unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 798

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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 798 Document publié le Mercredi 5 novembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 798)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Ruralité, A l’attention des membres du bureau,

Saint-Claude, le 30 octobre 2025,

CONVOCATION

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :

Le MERCREDI 05 NOVEMBRE 2025 à 18h30

Siège de la Communauté de Communes – salle -3

13Bis Boulevard de la République

39200 SAINT-CLAUDE

L’ordre du jour est le suivant :

1. APPROBATION DE COMPTE-RENDU

Le compte-rendu de la réunion du bureau du 08 octobre 2025 sera proposé à l’approbation (cf. document joint en annexe).

2. FINANCES

2.1. SICTOM : REDEVANCE SPÉCIALE - CONVENTION 2025

2.2. ANIMATION DU TERRITOIRE : MOTO CLUB SAINT-CLAUDE - 1001 VIRAGES 2025 2.3. BATIMENTS : CONTRATS DE MAINTENANCE 2025 - PICARD

3. ÉCONOMIE

3.1. CHASSAL-MOLINGES : RENONCIATION A DROIT DE RÉTROCESSION ET DROIT DE PRÉEMPTION – VENTE SCI SEKER / SAS ERB CONSTRUCTION

4. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME / MOBILITÉ 4.1. SAINT-CLAUDE : STATIONNEMENT ILLICITE - CONVENTION AVEC LA COMMUNE 4.2. SAINT-CLAUDE : CONVENTION D’ENLÈVEMENT ET DE DÉPOT EN FOURRIÈRE AUTOMOBILE DE VÉHICULES PAR LA VILLE DE SAINT-CLAUDE

5. TOURISME

5.1. ACTIVITÉS NORDIQUES : PLAN DES PISTES ET PLAN DE RECHERCHE ET DE SECOURS 2025/2026

5.2. DÉLIBÉRATION RECTIFICATIVE D’ERREUR MATÉRIELLE DANS LA DÉLIBÉRATION N° HJSC_B_2025_10_13 CANYON DE COISERETTE - PLAN DE SECOURS - FINANCEMENT

6. VIE DES POPULATIONS

6.1. LYCÉE DU PRÉ SAINT SAUVEUR - CONVENTION DE PARTENARIAT 6.2. TERRITOIRE ÉDUCATIF RURAL - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.

La Présidente

Isabelle HEURTIER