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Document publié le Mercredi 8 octobre 2025
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Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Transports,
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 2 octobre 2025,
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le MERCREDI 08 OCTOBRE 2025 à 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
132Bis Boulevard de la République
39200 SAINT-CLAUDE
L’ordre du jour est le suivant :
1. APPROBATION DE COMPTE-RENDU
Le compte-rendu de la réunion du bureau du 10 SEPTEMBRE 2025 sera proposé à l’approbation (cf. document joint en annexe).
2. FINANCES
2.1. AIDE AUX TERRITOIRES : INSTRUCTION DES DEMANDES
3. ÉCONOMIE
3.1. ÉCONOMIE - VIRY - ZA LE PERON - DIVISION ET VENTE D’UN TERRAIN A BATIR - TROIS ARTISANS - MRS ARBEZ, BURDEYRON ET MICHALET
3.2. A.I.E : SOCIÉTÉ DÉCORAM - VIRY
3.3. ACHETEZ A SAINT-CLAUDE : CONVENTION FINANCIÈRE ET DE GESTION – OPÉRATION « 10=12 » AUTOMNE 2025
4. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME / MOBILITÉ
4.1. ST-CLAUDE, 11 RUE LACUZON : PROROGATION DU BAIL CIVIL AU PROFIT DE LA CROIX ROUGE
4.2. PATRIMOINE – RETROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CHASSAL-MOLINGES – LOTISSEMENT EN POSET - CHASSAL
4.3. PATRIMOINE – RETROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CHASSAL-MOLINGES – LOTISSEMENT FONTAINE BENOIT A MOLINGES
4.4. PATRIMOINE – RÉTROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE VILLARD-SAINT-SAUVEUR – LOTISSEMENT LE MONCEAU
4.5. MOBILITES : ÉTUDE LIGNE FERROVIAIRE DESAFECTÉE / CHOIX DU PRESTATAIRE 4.6. MOBILITES : GRATUITÉ DU TRANSPORT SCOLAIRE POUR LES HAMEAUX DE CHAFFARDON ET LA MAINMORTE 4.7. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - PETITE VILLE DE DEMAIN : FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET
5. TOURISME
5.1. CANYON DE CROISERETTE – PLAN DE SECOURS – PLAN DE FINANCEMENT 5.2. OFFICE DE TOURISME : TAXE DE SÉJOUR - RENOUVELLEMENT DU PRESTATAIRE
6. VIE DES POPULATIONS / CULTURE / SPORT / SANTÉ
6.1. CONSERVATOIRE : PROJET ANNUEL – SPECTACLE PRANA III 6.2. CONSERVATOIRE : CONVENTION CCAS SAINT- CLAUDE – CONTRAT DE RÉUSSITE EDUCATIVE - ATELIERS THEÂTRE
6.3. SPORT : AMBASSADEURS DU TERRITOIRE : PARTENARIAT SPORTIF – ANTOINE MILLET 6.4. POLITIQUE SANTE – ALLOCATION D’ETUDES – MME E. JOZ – 2EME ANNÉE DE MÉDECINE 6.5. POLITIQUE SANTÉ – ALLOCATION D’ETUDES – MME H. BOUHADDOUCH – 2EME ANNÉE DE MÉDECINE
6.6. MAISON DE SANTÉ DE COTEAUX DU LIZON - PRIME D’INSTALLATION - DR A. LE CREN 6.7. MAISON DE SANTÉ DE COTEAUX-DU-LIZON - BAIL PROFESSIONNEL - ARRIVÉE D’UN NOUVEAU MEDECIN – Dr A. LECREN
6.8. MAISON DE SANTÉ DE SAINT-CLAUDE - PRIME D’INSTALLATION - DR S. CAKICI 6.9. MAISON DE SANTÉ DE SAINT-CLAUDE – AVENANT BAIL SCM GROUPE MEDICAL ST CLAUDE – ARRIVEE Dr S. CAKICI
6.10 SAINT-CLAUDE - PRIME D’INSTALLATION – MME L. FELDMANN - GYNÉCOLOUE
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente
Isabelle HEURTIER