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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 793
Document publié le Mercredi 8 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 793)
Thèmes du document : Santé, Logement, Aménagement du territoire,
F{ert-.tr.rrS- EiEint-Cltude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
t
Liste des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance C
Présents 12
08 ocroBRE2025 a
Gommunauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 1
Pouvoirs 1
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle HEURTIER, Philippe PASSOT, Jean-Louis MILLET, Jean-François DEMARCHI, Lilian COTTET-EMARD, Alain BLONDET, Anne-Christine DONZE, Roland FREZIER, Frédéric HERZOG, LoTc GELPER, Christian ROCHET, Laurent PLAUT
EXCUSES: Claude MERCIER
ABSENTS I
POUVOIRS : Claude MERCIER donne pouvoir à Christian ROCHET
La convocation pour la séance du mercredi 08 octobre 2025, datée du 01 octobre 2025 a été adressée aux membres du Bureau, publiée sur notre site internet et affichée sur le panneau dédié en mairie de Saint-Claude.
Monsieur Frédéric HERZOG se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à l'unanimité.
HJSC_B 2025_10_01 FINANCES
AIDE AUX TERRITOIRES : INSTRUCTION DE LA
DEMANDE DE LA COMMUNE DES
MOUSSIÈRES
Christian ROCHET
ne prend pas part au
vote.
UNANIMITÉ
HJSC_B 202s_10_02 FINANCES AIDE AUX TERRITOIRES : INSTRUCTION DE LA DEMANDE DE LA COMMUNE DE VIRY
Alain Blondet ne
prend pas part au
vote.
UNANIMITÉ
HJSC B 2025 10 03 ECONOMIE
VIRY - ZA LE PERON - DIVISION ET VENTE D'UN
TERMIN A BATIR - TROIS ARTISANS - MRS
ARBEZ, BURDEYRON ET MICHALET
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ACHETEZ A SAINT-CLAUDE :
CONVENTION FINANCIÈRE ET DE GESTION -
OPÉRATION << 10=12 ) AUTOMNE 2025
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SAINT-CLAUDE - 11 RUE LACUZON :
PROROGATION DU BAIL CIVIL AU PROFIT DE
LA CROIX ROUGE
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PATRIMOINE - RETROCESSION AU PROFIT DE
LA COMMUNE DE CHASSAL - MOLINGES -
LOTISSEMENT EN POSET A CHASSAL
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Pagi: 1 st.rr ? HJSC_B 2025_10_08 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
PATRIMOINE - RETROCESSION AU PROFIT DE
LA COMMUNE DE CHASSAL-MOLINGES
LOTISSEMENT FONTAINE BENOIT A
MOLINGES
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PATRIMOINE - RÉTROCESSION AU PROFIT DE
LA COMMUNE DE VILLARD-SAINT-SAUVEUR -
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HJSC_B_2025_1 0_1 0 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE MOBILITÉS : ÉTUDE LIGNE FERROVIAIRE DESAFECTÉE / CHOIX DU PRESTATAIRE 12 pour,
1 contre (J-L MILLET),
0 abstention
HJSC_B 2025_10_11 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
MOBILITÉS : GRATUITÉ DU TRANSPORT
SCOLAIRE POUR LES HAMEAUX DE
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NOUVEAU MEDECIN - DrA. LECREN
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CLAUDE - ARRIVÉE DU DT S. CAKICI
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