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Déliberation - cm 03 10 23 liste des deliberations
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Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
COMMUNE
DE
DESVRES
LISTE
DES
DELIBERATIONS
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
OCTOBRE
2023
Convocation
du
27
septembre
2023,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie
et
publié
sur
le
site
internet
de
la
Ville
de
Desvres.
Publicité
de
la
liste
des
délibérations
:affichage
à la
porte
de
la
Mairie
et
publication
sur
le
site
internet
de
la
ville
de
Desvres
le
10
octobre
2023.
Présents
:Marc
DEMOLLIENS,
Ludovic
DUTRIAUX,
Marylise
THILLIEZ,
Bruno
LEDUC,
Nathalie
TELLIER,
Raymond
LEJOSNE,
Rémy
SOKI,
Anne-Marie
BAUDE,
Bertrand
GUILBERT,
Chantal
TERNISIEN,
Nicole
PRUVOT,
Éric
EECKOUT,
Monique
SOMMERARD,
Thierry
RUFFIN,
Nadine
LECONTE,
Nicole
DARQUES,
Véronique
BALLY,
Simon
LEMAIRE,
Michel
SERGENT,
Anne
DACHICOURT,
Jean-Luc
MARCOTTE
et
Ludivine
MOREAU.
Excusés
avec
pouvoirs
:Stéphanie
GRABAR7,
Philippe
PRUD'HOMME
et
Martine
GOURNAY-PRUD’'HOMME
qui
ont
respectivement
donné
procuration
à Anne-Marie
BAUDE,
Jean-Luc
MARCOTTE
et
Ludivine
MOREAU.
Excusés
sans
pouvoir
: Olivier
GRESSIER
et Clément
MOREL.
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
I
a été,
en
conformité
de
l’article
L
2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
procédé
immédiatement
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
;Mme
Nicole
DARQUES
ayant
obtenu
au
scrutin
la
majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
Le
procès-verbal
de
[a séance
du
10 juillet
2023
a été
adopté
à l’unanimité.
Point
1 de
l’ordre
du
jour
: CRÉDIT
FACADE
2023
- FINANCEMENT
:
Vu
Pexposé
de
Monsieur
le Maire
;
Considérant
l'avis
favorable
du
bureau
municipal ;
Le
Conseil
Municipal,
à
main
levée
et
à
l'unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
renouveler
1 "opération
pour
2023
dans
la limite
des
crédits
inscrits
au
budger.
Point
2 de
l’ordre
du
jour
: REMBOURSEMENT
FRAIS
DE
RESTAURATION
ALSH
ETE
:
Vu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
;
Considérant
que
la commune
prend
en
charge
les
dépenses
liées
au
fonctionnement
de
l’ALSH
d'été
;
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
à main
levée
et à l'unanimité
:
- valide
le principe
de
remboursement
de
la somme
de
251,98
€ à l'Office
de
la jeunesse
;
- autorise
Monsieur
le Maire
à faire procéder
à ce
remboursement
et à signer
tout document
en
rapport
avec
ce
dossier.
Point
3
de
Pordre
du
jour
:
AMELIORATION
DU
FONCTIONNEMENT
ECOLOGIQUE
DES
ESPACES
VERTS
DE
LA
COMMUNE
-—
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
:
Vu
Pavis
favorable
du
bureau
municipal
:
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
24
voix
« pour
» et 1 abstention
:
- adopte
ces
opérations
;
-
adopte
le plan
de financement
prévisionnel,
annexé
à la présente
délibération
;
- sollicite
des
subventions
les plus
élevées possibles pour
la réalisation
des
travaux
auprès
du
Département
du
Pas-de-Calais
;
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
en
rapport
avec
ce
dossier. Point
4
de
l’ordre
du
jour:
RUE
ROGER
SALENGRO
—
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
—
DISPOSITIF
« MAINTENANCE
EN
MILIEU
URBAIN
» —- DEMANDE
DE
SUBVENTION
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
le
projet
et
autorise
à
main
levée
et
à
l’unanimité,
Monsieur
le Maire à
:
- lancer
la consultation
pour
la maîtrise
d’œuvre,
l'étude
et Le
suivi
des
travaux
;
- à effectuer
la demande
de
subvention
auprès
du
Département
;
- à signer
les
documents
nécessaires
relatifs
à la demande
de
subvention.
Point
5 de
l’ordre
du
jour
: COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
:
Monsieur
Le
Maire
informe
l’Assemblée
des
décisions
prises
conformément
à
la délibération
du
26
mai
2020
de
délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
au
Maire
:
MARCHE
PASSE
EN
PROCEDURE
ADAPTEE
:
-
Travaux
de
réhabilitation
par
l’intérieur
et renouvellement
ponctuel
du
réseau
d’assainissement
des
eaux
usées,
dans
la rue
Emile
Gugelot
et
la rue
Georges
Chochoy
:
o
SADE
Compagnie
Générale
de
Travaux
d’Hydraulique
: 104
318,50
€ HT
La
séance
est
levée
à
19
h 34.