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Déliberation - tmihsrpf46afhin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grand-Bourg.
Lien du pdf (Déliberation - tmihsrpf46afhin)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Jeunesse,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Département de la Creuse COMMUNE de LE GRAND-BOURG L'an deux mil vingt quatre, le quinze juillet, à 20h00, le Conseil Municipal de la commune de LE GRAND-BOURG, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Francky CHATIGNOUX. Étaient présents : M. Francky CHATIGNOUX, Mme Marion BERGOGNON, M. Gilles RICARD, Mme Françoise BRESSY, Mme Katy BOURLAUD, M. Armand GUERIN, Mme Céline VILLARD, M. Gérard LESTERPT, Mme Angélique AUMEUNIER, Mme Carine BRAQUE, M. Robert CHERON, M. Joël GROS. Étaient absents excusés : M. Quentin PICQUENOT, M. Julien JEANNOT, Mme Emilie MALLERET-REBOURSIERE. Étaient absents non excusés : - Procurations : M. Quentin PICQUENOT en faveur de M. Gérard LESTERPT, M. Julien JEANNOT en faveur de Mme Katy BOURLAUD, Mme Emilie MALLERET-REBOURSIERE en faveur de M. Joël GROS. Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 12 Secrétaire : Mme Marion BERGOGNON. ________________________________________________________ DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-052 : Reprise des concessions funéraires en état d'abandon au cimetière communal de Le Grand Bourg DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-053 : Création de deux emplois permanents- agent de maitrise DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-054 : Création d'un emploi permanent-adjoint d'animation principal 2ème classe DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-055 : Attribution du marché de maitrise d'oeuvre-projet ancien bâtiment de Groupama DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-056 : Validation du devis pour les travaux de couverture du gymnase DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-057 : Validation du devis pour les travaux de réhausse des tampons de collecte du réseau d'assainissement DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-058 : Commande de PATA 2024-EVOLIS 23 DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-059 : Validation du plan de financement des travaux de remise aux normes du bâtiment du Merisier DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-060 : Autorisation de dépôt de permis de construire pour la construction d'un boulodrome sur l'aire du Pont de la Gartempe