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Déliberation - Liste des deliberations du 12 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Fontenay-en-Parisis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 12 fevrier 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
FONTENAYS E V-PAR
LISTE DE DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 12 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le douze février à vingt-heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 6 février 2025, s’est réuni à fa Mairie en séance publique, sous la
présidence de Monsieur PY Roland, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents: 13
Nombre de membres absents : 1
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de mermbres votants: 19
Présents :
Roland PY, lack AUZANNET, Sylvie BATICLE, Latifa BELKESSAM, Brigitte BRIGANT, Françoise
YAHIA-CHERIF, Clément MATUSIAK, Brigitte MEURGER, lean-Yves TRI
Nadine DE BELLIS, Patrick PAYAN, Réjeanne RENAULT,
Abserite : Sophie COLLETTE
Pouvalrs: Jean-Michel BARON! à Roland PY
Patrice SAUBATTE à Jean-Yves TROTTIER
Denis VALLERANT à Sonia FRANÇAIS
Djibril CAMARA à Sylvie BATICLE
Gilbert MONTAGNE à Réjeanne RENAULT
À été nommée sacrètaire de séance : Sonia FRANÇAIS
LISTE DES DÉLIBERATIONS
[TIER, Sonia FRANÇAIS,
Vote à serutin public Approuvé à
l'Unanimité des
inembres présents
etreprésentés
RS
Approbation du Procès-verbal du 04/02/2025 Approuvé à la
majorité avec 15
VOIX POUR at 5
ABSTENTIONS
{Réjeanne RENAULT,
Gilbert MONTAGNE,
Nadine DE BELLIS) Délibération n° Révision du Plan Local d'Urbanisme et fixation des 2025/07 modalités de la concertation — prolongation .des études avant nouvel arrêt
Approuvé à
l’Unanimité des
membres présents
et représentés
L'ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 20h30
Fontenay-en-Parisis, le 13 février 2025
La Secrétaire de Séance,
Sonia FRANÇAIS