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Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Chauvigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm du 23 JANVIER 2025 2)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
L'An
Deux
Mil
Vingt
Cinq,
le
23
JANVIER
à
DIX
NEUF
HEURES,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
HERBERT. Nombre
de
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
janvier
2025.
ORDRE
DU
JOUR
:
-__
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
décembre
2024,
- _
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
pour
le
projet
de
création
d'un
espace
numérique
partagé
— Adoption
du
pian
de
financement
prévisionnel
-
Demande
de
subvention,
-
Versement
d'un
acompte
sur
subvention
2025
au
CCAS,
-
Création
(régularisation)
d'une
servitude
de
passage
de
canalisations
EP
et EU
sur
la
parcelle
AT
195,
-
Création
d'une
servitude
de
passage
de
réseau
électrique
ENEDIS
sur
la parcelle
AO
172,
-
Avis
de
la commune
sur
le
Plan
De
Mobilité
(PDM)
de
Grand
Poitiers
Communauté
Urbaine,
-
Organisation
des
rythmes
scolaires,
-
Organisation
de
la course
cycliste
«
La
Vienne
Classic
».
ETAIENT
PRÉSENTS
:
Monsieur
HERBERT,
Maire,
Madame
GARDA-FLIP,
Messieurs
DAOUT,
LARY,
Madame
DEMAZEAU,
Monsieur
DELIS,
Madame
GREFFIER,
Monsieur
TALBOT,
Adjoints,
Mesdames
COTTIN,
DA
SILVA,
Monsieur
GROSJEAN,
Madame
LEPROUX,
Messieurs
BYKOWSKI,
PELUCHON,
MULTEAU,
Mesdames
PERRAUX,
LEBEAU,
Messieurs
LEGUBE,
CAIRE,
TINARD,
BONNIN,
Madame
VAILLANT,
Conseillers
Municipaux.
EXCUSÉS
:
Madame
MARIGNAN
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
HERBERT
Madame
SOLANO
qui
a donné
pouvoir
à
Madame
DA
SILVA
Monsieur
BARTONICEK
qui
a donné
pouvoir
à
Madame
LEBEAU
Madame
BRACHET
qui
a
donné
pouvoir
à
Madame
DEMAZEAU
Monsieur
OURZIK
qui
a donné
pouvoir
à Monsieur
BYKOWSKI
ABSENTS
:
Monsieur
COURCO
Madame
SANTOS
Adoption
à
l’unanimité
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
décembre
2024.
I.
PROJETS
1.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DE
L'ETAT
POUR
LE
PROJET
DE
CRÉATION
D'UN
ESPACE
NUMÉRIQUE
PARTAGE
—
ADOPTION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
PRÉVISIONNEL
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Monsieur
le
Maire
Je
vous
rappelle
que
par
une
précédente
délibération
en
date
du
03
juin
2024,
le
Conseil
Municipal
avait
pris
acte
de
l'intérêt
pour
la
commune
du
projet
cité
en
titre.
En
effet,
les
besoins
de
soutien
à
l'utilisation
du
numérique
sont
importants.
La
création
d’une
structure
dédiée
prend
donc
tout
son
sens
en
tant
que
valorisation
d'un
service
public
de
proximité.
La
commune
est
en
effet
soucieuse
de
lutter
contre
Fillectronisme
et
donc
la fracture
numérique.
Une
note
détaillant
le
projet
avait
été
communiquée
à
cette
occasion. Concernant
le
lieu
d'implantation,
l'espace
de
vie
rue
de
Châtellerault
s'impose
naturellement
en
synergie
avec
les
structures
existantes
(CAP/CAPADO),
espace
TOP
FORM,
future
bibliothèque.)
dans
un
bâtiment
à
aménager.
Les
collectivités
ont
la
possibilité
de
solliciter
des
subventions
de
l'Etat
via
les
programmations
DETR
et
DSIL.
Le
taux
de
participation
de
la
DETR
est
compris
entre
20
et
40
%
pouvant
être
majoré
de
10
%
si
la
collectivité
concernée
est
labeilisée
dans
un
programme
d'Etat
(PVD..).
La
DÉTR
et
la
DSIL
sont
cumulables,
la
règle
d'un
subventionnement
public
ne
pouvant
excéder
80
%
au
total
reste
d'actualité.
Ce
projet
semble
éligible
aux
deux
dotations,
la
préfecture
réalisant
ensuite
ses
arbitrages
en
fonction
des
enveloppes
financières
qui
lui
sont
déléguées.
Depuis
le
mois
de
juin,
les
recherches
de
financement
ont
avancé
puisque
la
collectivité
a
reçu
l'assurance
du
soutien
de
l'Europe
et
de
la
Région
Nouvelle
Aquitaine
(voir
plan
de
financement).
1]
apparait
donc
opportun
de
reprendre
une
nouvelle
délibération
à
ce
sujet,
les
dossiers
Etat
devant
être
déposés
à
la
préfecture
d'ici
fin
janvier.
Je
vous
propose
donc
de
confirmer
un
avis
favorable
à
la
réalisation
du
projet
cité
ci-dessus,
d'adopter
le
plan
de
financement
prévisionnel
actualisé
en
PJ
et
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
déposer
les
demandes
de
subventions
correspondantes.
Pour
compléter
votre
information,
nous
allons
également
renouveler
notre
demande
de
soutien
sur
les
mêmes
lignes
de
financement
concernant
le
projet
de
rénovation
thermique
du
théâtre
«
Charles
Trénet
»,
dossier
déposé
en
2024
(la
commune
a
obtenu
un
financement
DETR
en
2024
concernant
le
projet
de
transfert
de
la
bibliothèque
dans
l'ex
Multi-Accueit).
DISCUSSION Monsieur
LEGUBE:
« Ce
projet,
ajouté
à
celui
de
la
bibliothèque,
représente
un
investissement
d'un
million
d'euros.
Si
le projet
avait
été
mené
d’un
seul
tenant,
comme
cela
aurait
été
le cas
avec
le projet
de
médiathèque
initialement
envisagé,
il aurait
certainement
été
moins
couteux,
que
ce
soit
au
niveau
du
coût
des
rénovations,
au
niveau
du
personnel
nécessaire
et
au
niveau
de
la
facture
énergétique.
Une
bibliothèque
et
un
espace
numérique
constitue
un
début
de
médiathèque,
nous
sommes
bien
sur
favorables
à ce
projet,
mais
pas
sous
cette
forme.
En
conséquence,
nous
nous
abstiendrons
».
Monsieur
le
Maire
: «
c'est
votre
avis.
»
Décision
adoptée
par
24
voix
pour
et
03
abstentions
(Monsieur
LEGUBE,
Monsieur
CAIRE,
Monsieur
TINARD).
IL
FINANCES
1.
VERSEMENT
D'UN
ACOMPTE
SUR
SUBVENTION
2025
AU
CCAS
Monsieur
Gérard
DELIS
La
subvention
votée
et versée
par
la commune
au
CCAS
au
titre de
2024
s'élevait
à
161
500
€.
Comme
tous
les
ans
et
afin
de
garantir
le
bon
fonctionnement
des
premiers
mois
du
CCAS
jusqu'à
l'adoption
des
budgets,
je
vous
propose
qu'un
acompte
soit
versé
au
titre
de
2025
à
hauteur
de
50
000
€.
Cette
somme
est
imputée
au
budget
de
la
collectivité
à
l’article
de
657362.
Décision
adoptée
à l’unanimité.
H.
URBANISME
1.
CRÉATION
(RÉGULARISATION)
D'UNE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
DE
CANALISATION
EP
ET
EU
SUR
LA
PARCELLE
AT
195
Monsieur
Jean-Claude
LARY Je
vous
informe
que
dans
le
cadre
de
la
vente
par
les
consorts
GUILLEMET
à
l'entreprise
SCCV
39
Logements
Gâte
Râpe
{ entreprise
Boutillet
pour
la
construction
de
logements
locatifs
sociaux
en
VEFA
pour
le bailleur
IAA)
de
la partie
nord
de
la parcelle
section
AT
n°
195,
la commune
de
CHAUVIGNY
et
le
concessionnaire
Eaux
de
Vienne
sont
soliicitées
par
le
notaire
en
charge
de
l'acte
pour
la
régularisation
d’une
servitude
de
passage
de
canalisations
d'eaux
pluviales
et d'eaux
usées
existantes
sur
ladite
parcelle
selon
plan
joint
Afin
de
pouvoir
passer
l'acte,
il convient
d'autoriser
par
délibération
du
conseil
Municipal
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
l'acte
de
constitution
(régularisation)
de
servitude.
DISCUSSION A
la demande
de
Monsieur
LEGUBE,
Monsieur
LARY
confirme
bien
que
la canalisation
est
existante.
Décision
adoptée
à
l’unanimité,
2.
CRÉATION
D’UNE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
DE
RÉSEAU
ÉLECTRIQUE
ENEDIS
SUR
LA
PARCELLE
COMMUNALE
AO
172
Monsieur
Jean-Claude
LARY
Je
vous
informe
que
dans
le
cadre
du
permis
de
construire
0860702X0009
délivré
à
Madame
RENÉ
Béatrice
épouse
RAVELEAU
en
vue
de
changer
l'affectation
de
la
grange
existante
en
logement
au
droit
des
parcelles
AO
14,
202
et 234,
le conseil
Municipal
a,
par
une
précédente
délibération,
autorisé
la
création
d’une
servitude
de
passage
de
réseaux
secs
sur
la
parcelle
communale
AO
172
(parking
cinéma). IE convient
désormais
de
formaliser
cette
création
de
servitude
en
autorisant
Monsieur
le
Maire
à signer
une
convention
de
création
de
servitude
de
passage
de
réseau
électrique
avec
le
concessionnaire
ENEDIS
pour
desservir
le futur
logement.
Une
canalisation
sera
établie
à
demeure
dans
une
bande
de
1
m
de
large
sur
une
longueur
totale
d'environ
40
mètres
selon
plan
joint.
DISCUSSION A
la demande
de
Madame
VAILLANT,
Monsieur
LARY
confirme
que
cela
engendrera
bien
la
réalisation
de
travaux
sur
le
parking.
Décision
adoptée
à
l'unanimité.
IV.
DIVERS
1.
AVIS
DE
LA
COMMUNE
SUR
LE
PLAN
DE
MOBILITÉ
{PDM)
DE
GRAND
POITIERS
COMMUNAUTE
URBAINE
(GPCU)
Monsieur
le
Maire
En
tant
qu'Autorité
Organisatrice
de
ia Mobilité
(AOM),
GPCU
a engagé
en
2023
le travail
d'élaboration
du
Plan
de
Mobilité
(PDM)
dans
son
ressort
territorial.
Ce
travail
a
abouti
sur
un
projet
comprenant
28
actions
basés
sur
5 orientations
:
-__
Affirmer
une
nouvelle
politique
de
mobilité
ambitieuse
pour
répondre
aux
enjeux
de
2035
et
impliquer
les
acteurs
du
territoire
et
périphériques
dans
sa
mise
en
œuvre
et
son
suivi,
-__
Repenser
l'urbanisation
et
raccourcir
les
distances,
-__
Développer
la mobilité
des
plus
fragiles,
-
Développer
les
transports
collectifs
et
la
multimodalité,
-__
Développer
les
modes
actifs
et
réduire
les
nuisances
générées
par
la
circulation
automobile. Ce
projet
a été
piloté
par
les
Vice-Présidents
mobilités
avec
la
collaboration
des
maires
et
d'élus
au
sein
d'un
groupe
de
travail.
Conscients
des
attentes
du
territoire,
ceux-ci
ont
proposé
des
échanges
réguliers
en
conférence
des
Maires
et
lors
de
réunions
locales.
Ce
projet
de
PDM
a
été
approuvé
en
conseil
communautaire
du
27/09/2024
et
les
40
communes
du
territoire
sont
sollicitées
pour
rendre
un
avis
en
conseil
Municipal
d'ici
fin
janvier
conformément
à l'article
L1214-15
du
Code
des
Transports.
Dans
le
cadre
de
la
procédure,
il est
procédé
du
23
décembre
2024
au
6
février
2025
à
une
enquête
publique
destinée
à
recueillir
des
avis
sur
la
base
d’un
dossier
tenu
à
disposition
du
public
(dans
les
mairies
et
sur
la
plateforme
Jeparticipe.GrandPoitiers.fr)
incluant
toutes
les
pièces
relatives
au
plan
de
mobilité.
Six
réunions
publiques
ont
eu
lieu
dont
une
à
Chauvigny
le
16
décembre
2024
et
des
permanences
d'un
au
moins
des
membres
de
la
commission
d'enquête
nommée
par
le
Tribunal
Administratif
se
sont
tenues
sur
6
lieux
différents
(dont
3 à
Chauvigny).
Outre
les
présentations
évoquées
ci-dessus,
le
sujet
a
fait
l'objet
d'une
commission
générale
le
13
janvier. Compte-tenu
de
ce
qui
précède,
je
vous
propose
que
le
conseil
Municipal
émette
un
avis
favorable
au
projet
de
PDM
de
GPCU
assorti
des
remarques
suivantes
:
-
La
ligne
433
Poitiers-Chauvigny-
Saint
Savin-Le
Blanc
ne
figure
pas
dans
le
PDM.
Même
si
sa
gestion
est
du
ressort
d'une
autre
région,
elle
présente
un
intérêt
territorial
indéniable
et
également
d'un
point
de
vue
touristique.
1|
pourrait
être
souhaitable
d'envisager
une
homogénéisation
des
horaires
et
des
tarifs
avec
la
ligne
33,
-
Les
lignes
242,243
et
244
mériteraient
d'être
valorisées
en
termes
de
communication
vers
le
public.
Là
également,
une
homogénéisation
des
horaires
et
dessertes
pourrait
être
recherchée
avec
en
outre
des
compléments
à réaliser
en
termes
de
matérialisation
de
certains
points
d’arrêt
et
de
poursuites
de
liaisons
vers
Chauvigny,
-
La
ville
de
Chauvigny
est
clairement
identifiée
dans
le
PDM
comme
un
pôle
de
centralité
et
d'équilibre.
Dans
ce
cadre,
il y
a
la
nécessité
impérieuse
pour
la
Communauté
Urbaine
de
Grand
Poitiers
(GPCU)
d'avancer
rapidement
sur
les
études
et
la
réalisation
effective
du
pôle
d'échanges
multimodal
et
ce,
d'autant
plus
qu'il
permettra
également
de
résoudre
les
problèmes
de
sécurité
au
centre-ville
en
lien
avec
les
circulations
des
cars
amplifiées
par
le
succès
de
la
ligne
33.
Un
mode
opératoire
et
un
rétroplanning
de
ce
projet
doivent
être
définis
dans
les
meilleurs
délais.
Cette
réalisation
conditionne
en
outre
la
prise
en
compte
dans
un
second
temps
d'aménagements
au
centre-ville
préconisés
dans
l'étude
de
circulation
réalisée
dans
le
cadre
du
dispositif
des
Petites
Villes
de
Demain.
et
me
charge
de
transmettre
la
délibération
à
Madame
la
Présidente
de
GPCU.
DISCUSSION Monsieur
LEGUBE
:«
Je
vais
vous
donner
les
remarques
faites
par
notre
groupe
d'opposition,
en
vous
demandant
de
les
inscrire
dans
la
délibération
:
1°}
Nous
souhaitons
le
développement
des
mobilités
douces
permettant
de
relier
le
centre
villes
aux
pistes
cyclables,
de
relier
les
pistes
cyclables
entre
elles.
I y
a
une
nécessité
de
cohérence
du
plan
de
circulation
pour
se
rendre
aux
équipements
sportifs,
culturels
et
aux
établissements
scolaires.
2°)
Nous
souhaitons
la
mise
en
place
de
navettes
entre
le
centre-ville
et
les
villages
les
plus
peuptés.
Suite
au
développement
d'habitation
et
de
nouveaux
lotissements,
ce
service
peut
tout
à
fait
être
envisagé. 3°)
Après
avoir
souligné
le
succès
de
la
ligne
de
bus
entre
Chauvigny
et
Poitiers,
nous
souhaiterions
une
collaboration
entre
les
différentes
communautés
de
communes
pour
la
mise
en
place
de
ligne
entre
Chauvigny
et
Châtellerault,
Chauvigny
et
Montmorillon,
Chauvigny
et
Lussac.
Pour
la
ligne
Chauvigny-
Poitiers,
nous
souhaiterions
une
meilleure
coordination
entre
les
horaires
de
bus
et
ceux
de
la
SNCF. 4°)
Nous
souhaitons
que
soit
mise
en
place
une
meilleure
communication
sur
les
différentes
offres
de
transport
en
commun
et de
covoiturage.
5°}
Nous
sommes
favorables
à
la
mise
en
place
d'une
ou
plusieurs
aires
de
covoiturage
et
au
développement
d'offres
de
type
«
Pouce
»
permettant
d'être
pris
en
covoiturage
par
des
personnes
faisant
régulièrement
les
différents
trajets.
6°)
Nous
restons
favorables
à
une
étude
de
train
léger
pour
la
ligne
Chauvigny-Poitiers.
Elle
prendrait
tout
son
sens
compte
tenu
du
flux journalier
sur
cet
axe.
La
SNCF
prévoit
de
mettre
en
circulation
d'ici
2028,
un
train
léger
fonctionnant
sur
batteries,
qui
présente
l'avantage
de
pouvoir
emprunter
les
voies
anciennes
et
non
électrifiées.
Le
coût
de
la
réhabilitation
de
la
voie
serait
donc
réduit.
Le
coût
financier
reste
élevé,
mais
le
gain
écologique
est
considérable
».
Monsieur
le
Maire
: «
pour
la
question
du
train,
vous
avez
déjà
ce
que
j'en
pense.
Les
autres
points
rejoignent
ce
qui
a déjà
été
consigné
par
des
particuliers
dans
le registre
d'enquête.
Nous
en
resterons
à la rédaction
proposée
par
la majorité
pour
ce
qui
est de
la délibération.
Pour
les
pistes
cyclables,
nous
travaillons
avec
un
collectif
d'usagers
pour
définir
les
priorités.
Par
exemple
la
possibilité
de
relier
le
centre-ville
avec
la
nouvelle
voie
verte
qui
va
à
Jardres
et
qui
est
déjà
très
empruntée
par
les
piétons
et
les
cyclistes
pour
aller
zone
de
la
Carte.
La
traversée
du
pont
de
la
Vienne
se
fera
avec
un
chaucidou
et pour
compléter,
on
aura
une
continuité
de
cette
piste
avenue
de
la gare
et rue
de
la folie
pour
rejoindre
la
voie
verte.
Un
autre
chaucidou
est
à
l'étude
par
le
département
entre
Chauvigny
et
Valdivienne
par
la
Rivière
aux
Chirets
».
Monsieur
CAIRE:
«
on
voit
bien
qu'il
y
a
des
choses
qui
avancent
mais
les
délais
de
réalisation
avaient
été
annoncés
plus
courts.
»
Monsieur
le
Maire
: «
attention,
GPCU
c'est
le
territoire
de
40
communes.
»
Monsieuar
LARY:
«
La
mission
vélo
de
GPCU
s'était
engagée
à
réaliser
la
liaison
douce
sur
Jardres.
Celle-ci
a
été
réceptionnée
en
fin
d'année.
ll y
a
quelques
finitions
à
réaliser
;
le
chaucidou
sur
le
pont
serait
réalisé
en
mars
mais
tout
cela
dépend
de
la
météo
qui
doit
être
propice
pour
réaliser
les
marquages.
Enfin,
certaines
réalisations
ont des
conséquences
en
termes
d'aménagements
sur la voirie
et il faut
coordonner
tout
cela
avec
les
financements
disponibles
au
sein
de
la
PPI
».
Décision
adoptée
à
l'unanimité.
2.
ORGANISATION
DES
RYTHMES
SCOLAIRES
Madame
Lysiane
GREFFIER
Je
vous
indique
qu'il
serait
souhaitable
d’harmoniser
le
temps
de
classe
dans
toutes
les
écoles
du
centre-ville.
À
cette
fin,
je
vous
propose
d'adopter
les
horaires
suivants
pour
l'école
primaire
des
Guiraudières
— TPS
aux
CM2
- pour
la
rentrée
de
septembre
2025,
sous
réserve
de
l'avis
de
Madame
l'inspectrice
de
l'Education
Nationale
(IEN) :
Ecole
élémentaire
des
Matin
Après-midi
Total
Guiraudières
Lundi
8h45-11h45
13h45-16h00
05h15
Mardi
8h45-11h45
43h45-16h00
05h15
Mercredi
8h45-11h45
03h00
Jeudi
8h45-11h45
13h45-16h00
05h15
Vendredi
8h45-11h45
13h45-16h00
05h15 24h00
DISCUSSION Madame
VAILLANT:
« deux
heures
de
pause
méridienne,
c'est
beaucoup
trop
long.
Cela
ne
correspond
plus
à
une
journée
idéale
pour
les
enfants.
Il faut
entendre
les
préconisations
de
l'Inspectrice d'Académie
vers
une
réduction
de
la
pause
méridienne.
Plus
elle
est
longue,
plus
les
enfants
ont
tendance
à s’énerver
et plus
le démarrage
de
la classe
l'après-midi
est compliqué.
1l est
préconisé
1h30
maximum
»
Madame
GREFFIER:
«
il ne
faut
pas
oublier
qu'on
travaille
sur
la
mise
en
place
d'animations
pendant
la
pause
méridienne
avec
également
des
temps
calmes.
Si
on
prend
l'exemple
de
l'école
Jean
Arnault,
çà
se
passe
très
bien
».
Madame
GARDA-FLIP
: «
it ne
faut
pas
oublier
également
que
la cantine
fonctionne
sur
deux
services,
ce
qui
prend
du
temps
et c'est
une
contrainte.
À
Jean
Arnault,
il y a un
self mais
pas
aux
Guiraudières
»
Madame
VAILLANT:
« je
vous
rejoins
et je
pense
que
la ville
devrait
étudier
la
mise
en
place
d’un
self
également
aux
Guiraudières
».
Décision
adoptée
par
25
voix
pour
et
02
contre
(Monsieur
BONNIN,
Madame
VAILLANT).
3.
ORGANISATION
DE
LA
COURSE
CYCLISTE
«
LA
VIENNE
CLASSIC
»
Monsieur
Michel
DAOUT
Tous
les
ans,
la
commune
accueille
la
course
«
la
Vienne
Classic
»,
épreuve
inscrite
au
calendrier
national
de
la
Fédération
Française
de
Cyclisme.
L'organisation
et
ses
conséquences
matérielles
et
financières
sont
régies
par
une
convention
conclue
entre
la
collectivité
et
l'association
«
Vienne
Sports
Organisations
» (VSO).
Celle-ci
est
arrivée
à
expiration
et
je
vous
propose
de
la
renouveler
pour
deux
années
soit
2025
(l'épreuve
aura
lieu
le 9
mars)
et 2026.
Vous
trouverez
en
PJ
le
projet
de
la
nouvelle
convention
qui
mentionne
notamment
les
prestations
assurées
respectivement
par
la
commune
et
l'association.
La
commune
contribue
égaiement
financièrement
sous
là forme
d’une
subvention
d'un
montant
de
4
000
€,
montant
inchangé
par
rapport
à
la version
précédente.
Je
vous
propose
d'adopter
le texte
de
la convention
à conclure
entre
la commune
et
l'association
VSO
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
ce
document.
Décision
adoptée
à
l'unanimité.
4.
ACTUALISATION
DU
LOYER
DE
LOCATION
D’UNE
LICENCE
IV
A
«LA
BIGORNE
VOLANTE
»
Monsieur
Gérard
DELIS
Depuis
le
1%
juillet
2019,
la
Commune
loue
la
Licence
IV
dont
elle
est
propriétaire,
à
la
SARL
«
LA
BIGORNE
VOLANTE
».
Le
montant
du
loyer
annuel
était
de
900
€ TTC,
soit
un
loyer
mensuel
de
75
€
TTC. Conformément
au
contrat
de
location,
signé
en
date
du
1%
juiliet
2019,
et
à
l'avenant
signé
le
18
juin
2024,
it convient
de
fixer
le
montant
du
loyer
annuel
relatif
à
la
location
de
ladite
licence
pour
l'année
2025. Considérant
ce
qui
précède,
il est
proposé
au
Conseil
de
fixer
le
montant
du
loyer
annuel
à
960
€
TTC,
soit
un
loyer
mensuel
de
80
€
TTC,
pour
2025.
Décision
adoptée
à
l’unanimité.
QUESTIONS
ORALES Liste
«
Agir
pour
Chauvigny
»
Question
N°1
:
«
Lors
des
périodes
de
fortes
précipitations,
les
réseaux
d'eau
potable
de
la Vienne
sont
régulièrement
contaminés
par
des
bactéries
ou
des
fongicides
qui
rendent
l’eau
du
robinet
temporairement
impropre
à
la
consommation.
A
ces
pollutions,
qui
ont
pour
origine
les
excès
de
l'agriculture
intensive
et
de
l'exploitation
forestière,
peut
s'ajouter
une
pollution
au
Chlorure
de
Vinyle
Monomère
(CVM),
un
gaz
cancérigène
qui
émane
des
tuyaux
en
PVC
des
réseaux
d'adduction
d'eau
installés
dans
les
années
60-70,
en
particulier
dans
les
zones
rurales
et
les
hameaux
isolés.
Face
à
ces
problèmes
de
santé
publique
et
pour
préserver
les
habitants
de
Chauvigny
d'éventuelles
pollutions
futures
du
réseau
d’eau
potable,
pouvez-vous
nous
préciser
les
actions
entreprises
par
la
commune
pour
limiter
ces
risques
et
nous
indiquer
notamment
les
zones
communales
susceptibles
d’être
concernées
par
une
pollution
au
CVM
?
»
Monsieur
le Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Gilles
MULTEAU,
Délégué
Eaux
de
Vienne.
Monsieur
MULTEAU
: «
la
réglementation
en
matière
de
CVM
est
liée
à
une
directive
qui
date
de
1978
qui
impose
une
quantité
inférieure
à
0,5
microgrammes
par
litre.
Hi s’agit
d’un
problème
national
et
qui
concerne
principalement
la campagne
du
fait des
mouvements
de
terrain
supérieurs
à ceux
en
ville,
du
fait
qu'on
est
en
bout
de
réseau
et
qu'il
y
a
encore
beaucoup
de
canalisations
en
PVC.
Les
investissements
à
prévoir
sont
énormes
: on
évoque
des
coûts
de
remplacement
à
hauteur
de
120
€/ml.
A
Chauvigny,
il y a plus
de
60
kms
de
canalisations
concernées..Le
syndicat
eaux
de
Vienne
qui
détient
la compétence
fait
procéder
très
régulièrement
des
analyses
par
l'ARS.
Pour
remédier
à
ce
problème,
Eaux
de
Vienne
met
en
place
des
purges
ou
réalise
des
travaux
dans
le
cadre
de
leur
PP}
».
Monsieur
LARY:
«
effectivement,
des
travaux
ont
été
réalisés
pour
une
somme
d'environ
700
000
€
dans
les
hameaux
de
Boussec,
La
Bédourie,
Aillé,
Aguzon,
Mareuil-les
essarts,
le Bouchaud..
»
Monsieur
MULTEAU:
«
Eaux
de
Vienne
est
très
vigilant.
Si
l'eau
est
déclarée
non
potable,
le syndicat
fournit
de
l'eau
en
bouteille
».
Monsieur
le
Maire:
«
j'ai
appris
depuis
que
je
suis
Maire
que
le
plus
important,
c'est
l'eau. Tant
en
termes
de
qualité
que
de
quantité.
Moi,
je
ne
bois
que
de
l'eau
municipale,
c'est
la
plus
saine.
1
y
a
encore
10
ans,
alors
que
la compétence
n'était
pas
transférée,
on
à
eu
un
problème
de
bactérie
et
on
a
fait
installer
une
usine
de
filtration
par
charbons
actifs
au
château
d'eau
de
la
Caronnière.
De
même
pour
les
questions
de
quantité,
à
un
moment
où
les
nappes
étaient
très
basses,
la
ville
a
investi
plus
de
800
000
€
pour
réaliser
une
opération
de
maillage
et
de
sécurisation
du
réseau
avec
la
source
de
Fontjoin
».
Question
N°2
:
«
Monsieur
le
Maire,
depuis
le
début
d'année,
sur
différents
instruments
officiels
de
communication
(invitations,
affiches...)
figure
le
hashtag
: #lafrancequenousaimons.
Quand
on
fait
une
recherche
sur
les
réseaux
sociaux,
ce
hashtag
ne
renvoie
à
rien.
Et
sur
internet,
cela
oriente
vers
un
chant
militaire
de
la
gendarmerie,
des
sites
religieux
traditionalistes
ou
d'extrême
droite...
Quelles
sont
en
fait
la
signification
et
l'intention
de
ce
hashtag
? S'agit-il
de
remplacer
à terme
la signature
« Jeune
depuis
10
siècles
»
7?
Et
en
ce
cas
pourquoi
n'est-ce
pas
« Chauvignyquenousaimons
»
ou
« lavillequenousaimons
» ? Enfin
pourquoi
le conseil
municipal
n’a été
informé
à aucun
moment
de
cette
nouvelle
référence
? A
l'heure
de
l'arrivée
au
pouvoir
de
l'extrême-droite
américaine
avec
Donald
Trump
et Elon
Musk,
le choix
de
ce
hashtag
n’est
peut-être
pas
le
plus
judicieux
».
Monsieur
le
Maire:
«concernant
lhashtag
#afrancequenousaimons,
il
s’agit
d’un
moyen
de
communication
que
nous
avons
choisi
en
commun
avec
l'agence
de
communication
avec
qui
nous
avons
travaillé
pour
la
création
de
notre
carte
de
vœux.
Comme
je
l'ai
précisé
lors
de
la
cérémonie
des
vœux,
l'idée
était
de
rappeler
tous
les
avantages
de
vivre
à
Chauvigny
(la
richesse
associative,
le
commerce
qualitatif,
le
patrimoine
etc.)
une
qualité
de
vie
que
beaucoup
de
français
nous
envient, Monsieur
LEGUBE
:«
Ce
n'est
pas
vous
que
nous
attaquons.
Le
problème
c'est
que
ce
hashtag
renvoie
à
des
sites
qui
ne
sont
pas
conformes
au
message
que
vous
souhaitez
faire
passer.
»
Enfin,
Madame
Garda
Flip,
aux
fins
de
clore
ce
sujet,
précise
qu'il
n’est
nullement
prévu
de
changer
le
slogan
de
la
ville
« Jeune
depuis
10
siècles
».
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
20
H
10.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Thibaut
LEGU