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Procès Verbal - 20250904114626868
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villentrois.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250904114626868)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
VllentroisFaverolles-en Bcriy
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
02 JUIN
2025
Nombre
de
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le
deux
juin
à
18
heures
45
le
conseil
conseillers
: 19
municipal
de
Villentrois-Faverolles-en-Berry,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à la mairie
de
Villentrois,
sous
la présidence
de
monsieur
Jean-Paul
Beccavin
maire.
En
exercice
: 16
Date
de
la convocation
: 22
mai
2025
Présents
: 14
Votants
: 15
Présents
:
Mme
BARILLOT
Marie-Agnès,
M.
BECCAVIN
Jean-Paul,
M.
BOUVARD
Romaric,
Mme
CHIPAULT
Florence,
M.
DEVILLERS
Michel,
Mme
GAUTHIER
Katia, M.
GUIMPIER
William,
M.
LEVEQUE
Jean-Marc,
Mme
LAMBERT
Bettina,
M.
MINET
Alain,
Mme
PETIT
Ghislaine,
M.
PINARD
Christian,
M.
SEGRET
Jacky,
M.
TROUSSELET
Lionel Absent
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
DE
LA
ROCHE
Clémence
pouvoir
à M.
DEVILLERS
Michel
Absent
excusé :
Monsieur
BOISSIER
Damien,
Secrétaire
de séance
: Mme
BARILLOT
Marie-A gnès
ORDRE
DU
JOUR
6) 7) ) 9) 10)
Subventions
aux
associations
: décision
Renouvellement
du
contrat
de
l’adjoint
technique
pour
l’aide
à
la
cantine
et
le
ménage
des
écoles
: décision
Proposition
d'achat
du
bien
situé 19 rue Saint Mandé
: décision
Remboursement
d'achat réaliser par
la 1ère adjointe
: décision
:
Convention
avec
l'association
Catétoile
de
Chabris
en
vue
d’une
campagne
de
stérilisation
des
chats
commune
déléguée
de Faverolles-en-Berry
: décision
Demande
d’alignement
aux
propriétaires
des parcelles
n° ZT
4, F 56, F 57, F 107
et
F 108
jouxtant
le chemin
rural
dit de Villentrois
Animation
aqualudic
2025
Demande
d’extension
du
réseau
d'assainissement
collectif
rue
des
Marins :
décision Procédure
de
reprise
des
concessions
en
état
d'abandon
dans
les
cimetières
communaux
: décision
Questions
diverses ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
AVRIL
2025
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
compte
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
14
avril
2025.
Monsieur
le
maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
le
retrait
d’un
point
à l'ordre
du
jour
concernant
la
procédure
de
reprise
des
concessions
en
état
d'abandon
dans
les
cimetières
communaux.
Le
retrait
de
ce
point
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
DÉLIBÉRATION
n°2025-043
OBJET
: SUBVENTIONS
COMMUNALES
2025
Madame
BARILLOT
Marie-Agnès,
maire
adjointe
en
charge
de
la
commission
subventions,
présente
les
décisions
prisent
par
la commission
Comité
des
Fêtes
de
Villentrois
Monsieur
Jacky
SEGRET
et
Madmme
Ghislaine
PETIT
quittent
la salle des délibérations
et ne prennent
pas
part
au
vote.
Montant
demandé
: 500
euros
Montant
retenu
: 0 euros
Le
conseil
municipal,
à
12
pour
et
1
abstention,
décide
de
ne
pas
verser
de
subvention
au
comité
des
fêtes
de
Villentrois
Société
de
chasse
Monsieur
Jacky
SEGRET
quitte
la salle des
délibérations
et ne prend
pas part au
vote.
Monsieur
le maire
rappelle
que
la société
de
chasse
est une
des
seules
associations
à payer
son
électricité
et son
eau
ainsi qu'une
assurance
pour
le bâtiment.
Montant
demandé
: 300
euros
Montant
retenu
: 150
euros
Le
conseil
municipal,
à 14
pour,
décide
le versement
d'une
subvention
de
150
euros
à la société
de
chasse
Union
sportive
de Villentrois
Madame
Ghislaine
PETIT
quitte la salle des délibérations
et ne prend pas part au vote
Montant
demandé
: 900
euros
Montant
retenu
: 0 euros
L'association
essaye
de
recréer
une
équipe
de
football.
La
commune
est en
attente
de
la visite
de la commission
d'homologation
des
terrains
de football
du
district de l'Indre
afin de voir si
une
équipe
pourrait
reprendre
à la saison
sportive
2025/2026.
Il est rappelé
que
si une
équipe
est recréée
il faudra
faire d'important
travaux
de rénovations
aux
vestiaires
sportifs.
Le
conseil
municipal,
à 13
pour
et
1
abstention,
décide
de
ne
pas
verser
de
subvention
de
à
l'union
sportive
de
Villentrois.
Association
le
Souvenir
Français
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
le
versement
d'une
subvention
de
200
euros
à
l'association
le Souvenir
Français.
Familles
Rurales
Madame
Katia
GAUTHIER
quitte
la salle des
délibérations
et ne prend
pas
part au
vote
Montant
demandé
: 600
euros
Montant
retenu
: 600
euros
Le
conseil
municipal,
à 11 pour
et3
abstentions,
décide
du
versement
d'une
subvention
de
600
euros
aux
Familles
Rurales Société
de
pêche
« la
carpe
à l’éperon»
Montant
demandé
: 600
euros
Montant
retenu
: 150
euros
Le
conseil
municipal,
à 13
pour
et 2 abstentions,
décide
du
versement
d’une
subvention
de
150
euros
à la société
de
pêche
« la carpe
à l’éperon
»
Association
6ème
sens
Montant
demandé
: 2000
euros
Montant
retenu
: 700
euros
Le
conseil
municipal,
à 12 pour
et 3 abstentions,
décide
du
versement
d’une
subvention
de 700
euros
à l'association
6ème
sens
Olympique
Boxing
Club
Chabris
Montant
demandé
: 200
euros
Montant
retenu
: 150
euros
Le
conseil
municipal,
à
15
pour,
décide
du
versement
d'une
subvention
de
150
euros
à
l'association Olympique
Boxing
Club
de Chabris
Lasido
Musique
:
Madame
Bettina
LAMBERT
quitte
la salle des délibérations
et ne prend
pas part au
vote
Montant
demandé
: 1715.10
euros
Montant
retenu
: 800
euros
Le
conseil
municipal,
à 10
pour
et 4 abstentions,
décide
du
versement
d’une
subvention
de
800
euros
à l'association
Lasido
Musique
Association
les
copains
du
Souverain
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'un
versement
de
50
euros,
à
l'association
les
Copains
du
Souverain.
Association
des
Paralysés
de
France.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'un
versement
de
50
euros,
à
l'association
des
Paralysés
de
France.
Association
La
Prévention
Routière
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'un
versement
de
50
euros
à
l'association
de
la
prévention
routière.
Association
Alcool
Assistance
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
d’un
versement
de
50
euros,
à l'association
Alcool
Assistance. Association
la
Croix
Rouge
de
Valençay
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
d'un
versement
de
50
euros,
à l'association
la Croix
Rouge
de
Valençay.
Association
ADAVIM
(France
Victimes
36)
Le
conseil
municipal
souhaite
apporter
son
soutien à
cette
association
et décide,
à l'unanimité,
d'un
versement
de
50
euros. DÉLIBÉRATION
n°2025-044
OBJET
: RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
D'ADJOINT
TECHNIQUE
POUR
L'AIDE
À LA CANTINE
ET LE MÉNAGE
DES
ÉCOLES
: DÉCISION
Le Conseil
Municipal,
VU
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.382-8-1°
;
Sur
le rapport
de
Monsieur
le Maire
et après
en avoir
délibéré
décide :
>
Le
renouvellement
à
compter
du
7 juillet
2025
d’un
emploi
de
d'adjoint
technique
contractuel
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C à temps
non
complet
pour
12 heures
hebdomadaires
pour
exercer
les missions
ou
fonctions
suivantes :
Aide
à la
cantine,
Ménage
des
écoles
>.
Cet
emploi
sera
occupé
par
un
agent
recruté
par
voie
de
contrat
à durée
déterminée
de
1 an
compte
tenu
de
la
durée
du
temps
de
travail
et
de
l'absence
du
cadre
d'emploi
des
fonctionnaires.
>
Le
contrat
sera
renouvelable
par
reconduction
expresse.
La
durée
totale
des
contrats
ne
pourra
excéder
6
ans.
À
l'issue
de
cette
période
maximale
de
6
ans,
le
contrat
de
l'agent
sera
reconduit
pour
une
durée
indéterminée.
>
L'agent
devra
justifier
d'une
année
d'expérience
professionnelle
au
sein
du
service
de
restauration
scolaire
et
sa
rémunération
sera
calculée,
compte
tenu
de
la
nature
des
fonctions
à exercer
assimilées
à un
emploi
de
catégorie
C,
par
référence
à l'indice
brut.
>
Le
recrutement
de
l'agent
contractuel
sera
prononcé
à l'issue
d’une
procédure
prévue
par
les
décrets
n°2019-1414
du
19
décembre
2019
et
n°88-145
du
15
février
1988,
ceci
afin
de
garantir
l'égal
accès
aux
emplois
publics.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
DÉLIBÉRATION
n°2025-045
OBJET
: PROPOSITION
D'ACHAT
DU
BIEN
SITUÉ
19 RUE
SAINT
MANDÉ
: DÉCISION
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la commune
avait
proposé
au
locataire
du
logement
situé
19
rue
Saint
Mandé
d'acquérir
le bien.
Celui-ci
avait
refusé
la proposition.
Monsieur
le
Maire
indique,
qu'étant
donné
l’état
du
bien,
il
a
proposé
au
locataire
un
relogement
sur
le village
de
Villentrois,
ce
dernier
a refusé
cette
solution.
Monsieur
le Maire
indique
qu’à
ce jour
la commune
ne
peut
pas
assumer
le coût
des
travaux
pour
ce logement.
Monsieur
le Maire
avise
les membres
du
conseil
qu’il a reçu
une
nouvelle
proposition
d'achat
de
la
part
du
locataire
actuel,
Monsieur
BIMONT
Philippe
pour
un
montant
de
quarante
mille
euros
(40
000
Euros).
Monsieur
le Maire
fait part
au
Conseil
que,
considérant
l’état du
bien
et les
éléments
apportés,
ce montant
correspond
au
prix
de
marché
actuel.
Monsieur
DEVILLERS
pense
qu'il aurait
fallu faire
une
proposition
à 50
000
euros
et entrer
en
négociation
à ce
moment-là.
Madame
BARILLOT
indique
que
les
frais
de
notaire
seront
à la
charge
de
l'acquéreur.
Madame
CHIPAULT
demande
si la commune
aura
des
frais
à assumer.
Il
lui
est
indiqué
que
la
commune
aura
à
sa
charge
les
frais
des
différents
diagnostics
obligatoires.
Par
ailleurs,
Monsieur
le
maire
indique
que
la
municipalité
doit
effectuer
la
démarche
afin
de
faire
le
changement
de
destination
du
bien
qui
est
toujours
connu
en
tant
que
commerce
au
niveau
de
la fiscalité. Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
cette
proposition
à savoir
oui
à la
vente
du
bien
à 40
000
euros Après
en
avoir
délibéré
et
à 13
voix
pour
et
2 abstentions,
le
Conseil
Municipal
>
décide
de
vendre
le
bien
cadastré
AC
n°23
«19
rue
Saint
Mandé
» situé
sur
la
commune
déléguée
de
VILLENTROIS
à Monsieur
BIMONT
Philippe
>
fixe
le
prix
de
vente
à 40
000
euros
net
vendeur.
>
dit
que
les
frais
notariés
sont
à la
charge
de
l'acheteur
Autorise
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à cette
affaire
DÉLIBÉRATION
n°2025-046
OBJET
: REMBOURSEMENT
D'UNE
FACTURE
À
LA
1ère ADJOINTE
SITE
À UN
ACHAT
POUR
LA
COMMUNE
Madame
BARILLOT
Marie-Agnès
quitte
la salle et ne prend
pas
part au
vote
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu’afin
de changer
la nappe
de la table
de
conseil
de
la mairie
de Villentrois,
Madame
BARILLOT,
1ère adjointe,
à procéder
au paiement
d’une
facture
pour
le compte
de
la commune
pour
l’acquisition
de
tissu
pour
un
montant
de
46.64
euros.
À
ce jour il convient
de procéder
au
remboursement
de
cet achat.
Après
en
avoir
délibéré
>
Le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
la Maire
à rembourser
la somme
de
46.64
euros
à Madame
BARILLOT
Marie-A gnès.
CONVENTION
AVEC
L'ASSOCIATION
CATÉTOILE
DE
CHABRIS
EN
VUE
D'UNE
CAMPAGNE
DE
STÉRILISATION
DES
CHATS
COMMUNE
DÉLÉGUÉE
DE
FAVEROLLES-EN-BERRY
:DÉCISION
Monsieur
le
maire
explique
aux
membres
du
conseil
que
Monsieur
GUILPAIN,
habitant
de
Faverolles-en-Berry,
se
plaint
de
la
présence
de
nombreux
chats
autour
de
son
domicile,
mais
que
celui-ci
les
nourris.
Monsieur
le
maire
indique
avoir
reçu
Monsieur
GUILPAIN
qui
lui
a
demandé
de
procéder
à la
stérilisation
des
chats
par
le
biais de
l'association
Catétoile.
Des
cages
pour
les
capturés
et
les
emmenés
à la
Société
Protectrice
des
Animaux
ont
été
installées
mais
Monsieur
GUILPAIN
libère
les
animaux
quand
ils
sont
pris
en
cage.
Monsieur
le
maire
a eu
un
entretien
avec
la
présidente
de
l'association.
Celle-ci
sera
reçu
en
mairie
mais
Monsieur
le
maire
sait
déjà
que
le
coût
d’une
campagne
de
stérilisation
est
estimé
entre
1200
et
1500
euros
pour
seulement
10
chats.
Madame
PETIT
Ghilaine
rappelle
qu’il
y
a toujours
le
même
problème
à la
Petite
Tuilerie.
Monsieur
PINARD
Christian
indique
que
si
un
tarif
préférentiel
est
mis
en
place
entre
la
commune
et
un
cabinet
de
vétérinaire
pour
les
habitants
il
est
d'accord
sinon
ce
n'est
pas
à la
commune
de
payer.
Madame
CHIPAULT
Florence
demande
s'il
peut
être
renvoyé
vers
une
association.
Madame
LAMBERT
Bettina
propose
de
se
mettre
en
relation
avec
la
fondation
Brigitte
Bardot.
Suite
à la
demande
de
plusieurs
membres
du
conseil
Monsieur
le
maire
propose
que
la
décision
soit
reportée
au
prochain
conseil
municipal
après
que
le
rendez-vous
avec
la
présidente
de
l'association
aura
eu
lieu.
Il
sera
alors
possible
de
savoir
s’il
est
possible
d'obtenir
des
tarifs
préférentiels
pour
les
habitants
de
la
commune
pour
qu'ils
puissent
procéder
à
la
stérilisation
de
leurs
animaux.
DEMANDE
D’ALIGNEMENT
AUX
PROPRIÉTAIRES
DES
PARCELLES
N°ZT4,
F56,
F57,
F107
ET
F108
JOUXTANT
LE
CHEMIN
RURAL
DIT
DE
VILLENTROIS.
Monsieur
le
maire
informe
qu’afin
de
pouvoir
réaliser
les
travaux
du
chemin
il faudrait
faire
recadastrer
son
emprise.
Il indique
que
les
frais
seront
à la
charge
de
la
commune.
Monsieur
DEVILLERS
demande
si
un
devis
a été
demandé
auprès
d’un
géomètre.
Il
lui
est
répondu
que
non,
Monsieur
le
maire
propose
de
demander
l'avis
des
propriétaires
et
de
prendre
ensuite
la 5 décision
de
procéder
au
bornage
du
chemin.
Cette
dernière
est
reportée
au
prochain
conseil
municipal. DÉLIBÉRATION
n°2025-047
OBJET
: ANIMATION
AQUA
LUDIQUE
ANNÉE
2025
: DÉCISION
Monsieur
le maire
rappelle au conseil municipal
que la participation financière
de la commune
pour
l’année
2025
a été budgétée
pour
un
montant
de
8 000
euros.
Il indique
que
l'autre
partie
sera
subventionnée
par
la Communauté
de
Communes
Ecueillé
Valençay
à hauteur
de
7 500
euros.
Il
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
maintien
de
cette
animation
pour
cette
année,
Le Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
et à 10 pour,
4 contre
et 1 abstention
Décide
que
cette
animation
aurait
lieu
cette
année
DÉLIBÉRATION
n°2025-048
OBJET
: DEMANDE
D'EXTENSION
DU
RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
RUE
DES
MARINS
: DÉCISION
Monsieur
le
maire
indique
avoir
reçu
une
demande
de
la
part
d’une
habitante
de
la
rue
des
marins
sur
un
éventuel
projet
d'extension
du
réseau
d'assainissement
collectif.
Monsieur
le maire
rappelle
qu'une
demande
similaire
avait été faite pour
la rue
de l'église
est
que
la réponse
avait
été
négative.
Madame
Marie-Agnès
Barillot
indique
cependant
que
la station
d'épuration
de
Villentrois
est
sous
utilisée
avec
un
nombre
d'abonnés
en baisse.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
et à 11
pour
et 1 abstention
>
décide
de
ne
pas
réaliser
d'extension
du
réseau
d'assainissement
rue
des
Marins
Questions
diverses
Commission
des
bâtiments
Monsieur
SEGRET
Jacky
propose
de réunir la commission
des bâtiments
afin de
travailler sur
de
nouvelles
propositions
tarifaires.
Tarifs
concernant
l'ensemble
des
bâtiments
communaux
à la location,
harmonisant
ainsi
les
contrats.
Monsieur
SEGRET
Jacky
propose
comme
date
le
lundi
16 juin à 18h30.
Proposition
qui sera faite lors d'un
prochain
conseil
municipal.
Projet
agrivoltaïque :
Monsieur
le maire
indique
qu'une
réunion
publique
aura lieu à
la salle des fêtes de Faverolles-
En-Berry
pilotée
par
l'entreprise
en
charge
du
projet
agrivoltaïque
au
lieu-dit
les
Maisons
Rouges.
Les
habitants
seront
conviés
par
la
suite.
La
commune
procédera
à
l'invitation
via
Panneau
Pocket.
Point
sur
les
différentes
animations.
Monsieur
DEVILLERS
Michel
signale
que
la Fine
équipe
est en
plein
dans
les représentations
et que
la ferme
théâtre
de
Bellevue
va
fêter
ses
20
ans
cette
année.
De
nombreux
reportages
vont
être
diffusés.
Il rappelle
que
les
Lyliputiennes
seront
présentes
à Faverolles-en-Berry
le
dimanche
6
juillet
et
qu’à
la
suite
de
cela
il
y
aura
les
représentations
du
cirque
Bidon.
L'animation
du
24
mai
a connu
un
beau
succès
il y
aura
une
autre
animation
le dimanche
22
juin
à
la
halle
de
Faverolles-en-Berry
avec
une
animation
guiguette
afin
de
récolter
des
financements
à destination
du
cirque
Bidon.
Il indique
également
un
grand
évènement
avec
la
reprise
du
football
à
Villentrois
avec
la
création
d’une
nouvelle
équipe.
Madame
PETIT
Ghislaine
indique
que
la reprise
n’est
pas
certaine
à ce jour
car,
pour
le
moment,
il n'y
a que
13
joueurs.
Il
n'y
avait
même
pas
assez
de
personnes
pour
créer
le
nouveau
bureau
de
l'association.
Une
autre
réunion
aura
lieu
le 14 juin. La
séance
a été levée
à 21
heures
20
Le
maï:
La
secrétaire
de
séance
Monsieur
Jean-Paul
Beccavin
âdame
Marie-Agnès
Barillot