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Procès Verbal - PV CM 2020.07.16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Septmoncel les Molunes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2020.07.16)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Logement,
COI{SEIL
MUI{ICIPAL
DE
SEPTMONCEL
LES
MOLUI{ES
sEAr{cE
DU
16t07
12020
Monsieur
le
Maire
donne lecture
du
compte rendu
du
Conseil
Municipal
du
0810612020
qui
est
approuvé
à
l' unanimité.
T
REPRISE
DELIBERATIONS
NO
022
ET
023
DU
28/05/2020
:
TNDEMÌVTTES
Le
contrôle
de légalité
a
rejeté
les
délibérations
n"
022
et
023
du
2810512020
concernant
les
montants votés
des
indemnités
de
fonction
des
élus, I'enveloppe
globale utilisée
étant
établie
sur
la
base
des
indemnités
d'un maire et
de
4
adjoints alors que
le
conseil
municipal a
fait
le
choix
de
désigner
I maire,
3
adjoints
et
3 conseillers
délégués.
Dans ce
cas
et en
application
de
I'article
L
2123-20 du Code Général
des
Collectivités Territoriales,
il convient d'adapter
la
nouvelle
enveloppe
composée
de I'indemnité maximale
du
maire et
des
indemnités
maximales
des
3
adjoints
en exercice.
Sur
proposition
des
différentes
catégories d'élus, le
Conseil
Municipal
après en
avoir
délibéré et
à
la
majorité
(2
abstentions
qui
souhaitent le
maintien
à
100
%
de
I'indemnité
du
maire)
décide
de
fixer:
- le
montant
des
indemnités du Maire
à 36,27
o/o
de
I'indice
brut
1027
de
l'échelle indiciaire
de
la
fonction publique, au
lieu
de 40,30
o/o
voré
le
2810512020,
représentant
90 %
de I'indemnité
maximale,
- le
montant des indemnités des adjoints
à
7,49
o/o
de
I'indice
brut
1027
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction publique, au
lieu
de 8,56
o/o
voté
le
28/05/2020,
représentant
70
o/o
de
I'indemnité
maximalc,
- le
montant des indemnités des conseillers
délégués
à
4,50
Vo
de I'indice
brut
1027
de
l'échelleindiciairedelafonctionpublique,aulieude5,35
o/ovoté\e28/0512020,représentantT5o/o
de
I'indemnité maximale.
Secrétaire de
séance
Auditeur libre Absents
excusés:
Présents
GRENARD
Eliane
DRAPIER
Yannis,
journaliste,
représentant Le
Progrès
GINDRE
Nicolas,
JEANNIN
Marie-Claude
PERRIN
Raphael,
Maire
GRENARD
Eliane,
ARBEZ-CARME
Elisabeth,
VERNEREY
Samuel,
Maire
adjoints,
PILLARD
Claudie,
COLOT
Benoît,
MOYAT Alain,
Conseillers
municipaux
délégués,
BOUILLIER
Isabelle,
DESMARIS
Bénédicte, GROSSIORD
Charline,
HUMBERT
David,
LA-IISINI
Yanis,
MALAQUIN
Christophe,
PEDROLETTI
Marie-Claude,
REGAD
Bernard,
REGAD
Bertrand,
VIIII.LERMOZ
Sarah. il.
PROPOSITIOA{
MEDIATION
GITE
LA
VIE
MOLUNES
Comme
il a été
évoqué
lors
de
la
séance
du
0810612020,\a
commission
médiation
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
M.
Samuel
VERNEREY
pour discuter les conditions de renouvellement
du
bail
précaire
concédé à
M.
Emile
MAFFRE,
Président
de
la
SAS Brasserie
du
Lizon.
Ce
bail
arrivant
à
échéance
Ie
30106/2020,
porte sur
I'occupation
du
bâtiment "Gîte
de
la Vie
Neuve"
avec
un
espace
bar
et
petite restauration
et
un
espace
fonctionnel.
Une
rencontre
a
eu
lieu
ensuite,
Ie
2910612020,
entre
M.
MAFFRE,
son
associé, des
élus de
la
colnmune
de
Septmoncel
les Molunes
et
des élus
de
la
commune
de Lavans les Saint Claude,
la
présence
de
ces
demiers
étant également conditionnée
par
la
reconduction d'une convention
de
location d'un bâtiment
sis
à
Lavans
les
Saint
Claude.
M.
Samuel
VERNEREY
rend compte à
I'assemblée des
différents
échanges
et sur
proposition
de la
commission rnédiation, le Conseil
Municipal
après en
avoir
délibéré et
à
I'unanimité,
est
favorable
à
la
reconduction
de
la
convention
à
compter
du
l er
juillet
2020 jusqu'au
3
I décembre
2020
moyennant
un loyer
mensuel de
500,00
€
et
sous
réserve
d'un
apurement de
la
dette
dans
le
cadre
d'un
échéancier
élaboré conjointement par
les
deux
communes.
Le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le
Maire
à
signer tous documents
relatiß
à
ce dossier
et
précise
que le non respect
des
conditions
hxées peut
entraîner une
dénonciation de la convention.
Par ailleurs
et
conformément
à
la
loi n"
2020-290
du 23
mars 2020 d'urgence
pour
faire
face
à
l'épidémie
de Covid-19,
M.
le Maire
rappelle
sa
décision
prise
le
2410412020
de
suspendre
sans
pénalité le recouvrement
des
loyers
des
mois
d'avril,
mai
et
juin
2020
afférant
au
local
commercial
de
M.
Emile MAFFRE.
Les élus
des
deux communes
concernées,
à
I'instar de
la
Communauté
de
Communes
Haut-Jura
Saint-Claude,
ayant
opté
pour
le
report
des
loyers
par
souci d'équité avec les bailleurs
privés,
le
Conseil
Municipal,
après en
avoir délibéré
et
à
I'unanimité,
décide l'échelonnement
du
paiement
des
loyers
d'avril
à
juin
2020
sur
la période
de
juillet
à
décembre 2020.
ü1.
ETUDE
DEVIS
ET
S
OLLI CITATI
O
N
S
U B
VENTI
O
NS
A) PLAN
DE
RELANCE
EN SOUTIEN
AU
BTP
M.
le Maire fait part du
plan
de relance
exceptionnel voté par
le
Conseil
Départemental
suite à
la
pandémie
Covid-19 afin
de
soutenir
les entreprises
du
BTp.
Le
Conseil
Départemental
propose d'accorder
une subvention de 33
o/o
aux
projets
des communes
d'un
montant
inférieur
à 40
000
€
HT
et
sollicite les
Communautés
de
Communes
pour
une
intervention
à part
égale. Pour sa part,
la
Communauté
de
Communes Haut-Jura Saint-Claude
a
délibéré
en
faveur du soutien
à
hauteur de 33
o/o
d'un
dossier
par commune.
Afin
de
répondre aux
demandes
récurrentes du
Club
de Foot
pour
la
mise
aux norïnes du
terrain qui
ne
dispose
pas des dimensions
requises
pour accueillir
des équipes,
du
Delta Club du
Haut-Jura
pour le
réaménagement de
Ia
zone
d'envol delta,
M.
le Maire
suggère d'engager des
travaux sur
le
site
du
Replan.
Cet
aménagement
permettra également
d'accueillir
I'arrivée du
Tour
de
I'Avenir
et
de
développer
de
nouvelles activités sur
ce
site.
M.
le
Maire
présente les
devis retenus
:
- de
I'entreprise
Sarl
RABASA
Daniel
concer:nant
les
travaux d'enlèvement
des souches,
de
création d'une plateforme
et
divers
aménagements
avec
emploi
du
brise roche
et
de
la
pelle
mécanique,
pour
un
montant HT
de
28
76A
€
2 - de
I'entreprise JC
BONNEFOY pour
les
travaux
de
finition
des
accès,
pour
un montant
HT
de 9 240
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré et
à
I'unanimité,
accepte
les devis tels
que présentés
pour
un
montant
total
HT
de
38000
€
et
dernande
que
soit
sollicité
le
fonds
de
concours
à
I'investissement
au Conseil
Départemental
et à
la
Cornmunauté
de
Communes Haut-Jura
Saint-
Claude. M.
le Maire
précise que les
travaux
de
réfection
et
de
création
de
voirie,
hors
projet
d'ensemble sont
exclus
du
plan
de relance.
B)
DEViS GOUDRONNAGE
SJE
Dans le
cadre
du programme
pluriannuel
de
réfection
des
voies
communales,
M.
Alain
MOYAT
en
charge
de
la
voirie,
présente
les deux
secteurs
identifiés
pour
une reprise
de
la
chaussée
en
monocouche:
- Secteur
de
la
Vie
Neuve de Septmoncel entre
le carrefour
de Chantemerle et
I'intersection
du
chernin
privé
de
M. Michel
Gruet,
- Secteur
de
la
Combe
de
Laisia
des Molunes,
de
I'intersection
du
Chemin de
Bévy
en
direction
du carrefour de la Route
de
la
Recula.
Après avoir
présenté
le
devis
de I'entreprise
SJE respectant
les
demandes
techniques, d'un
montant
HT
de
21
115
€, soit
TTC
25
338
€,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré
et
à
I'unanimité,
accepte
le
devis
tel
que
présenté
et
autorise
M.
le Maire à
signer les documents
relatifs
à
cette
afïaire. C)
SUBDIVISION PARCELLAIRE
M.
le Maire
rappelle
la décision du Conseil
Municipal
de
mettre
en
vente
la
maison Regard sise
au
I I,
rue de
I'Eglise,
après
avoir
procédé
à
la
démolition
des
dépendances gênantes.
Afin
de
rétablir
une
continuité
de
chemin
entre
le
lotissement
"Les
Emeraudes" et
la
Rue
du
Repos
d'une
part
et d'organiser une
redistribution
des
espaces
avec les
propriétés
contigues d'autre
part,
il
est
nécessaire de
faire
procéder
à
des
subdivisions parcellaires.
Suite
à
l'étude
du
devis de
la
Selarl
PRUNIAUX-GUILLER,
géomètre-expert, s'élevant
à
HT
2
960
€,
soit
TTC
3
552
€,le
Conseil
Municipal,
après en
avoir
délib éré
et
à
I'unanimité,
accepte
le
devis tel
que
présenté
et autorise
M.
le
Maire
à
signer
les
documents
afférant
à ce
dossier.
IV.
VOTE DES
TAUX
- ETAT
125
Concernant
le
vote
des
taux d'imposition
des taxes
directes locales
pour
2020,
M.
le Maire
souligne
que c'est
la
première
année
où
la
collectivité
n'a pas
à
se
prononcer
sur
le
taux
de
la
taxe
d'habitation, néanmoins,
le
produit
sera
compensé.
D'autre
part,
il rappelle que
I'harmonisation
fiscale entre Septmoncel et Les
Molunes
a
été réalisée en
2019.
Sur
proposition de
M.
le Maire, le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré et à
l'unanimité,
est
favorable
au
maintien
des
taux
pour 2020
et
prend
acte
du
produit
fiscal
attendu:
TOTAL
FONCIER
NON
RATI
FONCIER
BATI
HABITATION
TAXES
?.8.4s
%
10.88
%
7.82%
TAUX
2019
97
200
C
I 357 000 € 1 257 000
€
BASE
2O2O
28.45 % 10.88 %
TATIX
2O2O
273
592
€
27
6s3 €
t47 642€ 98 297 €
RICETTES
ATTENDLIBS
J V
CONVENTIOTT
A) RENOUVELLEMENT
DE
MATERIEL
VETUSTE
Dans
le
cadre
du service
d'éclairage
public
communal,
il est
nécessaire
de
finaliser le
programme
RVS -
Elum
de
renouvellement du matériel
vétuste.
Le montant
estimatif
de
cette
demière tranche sur le
secteur des
Moulins
est
de
8
424,67 € avec
une
participation
financière
du
Syndicat
Mixte
d'Energies,
d'Equipements
et
de
Communications
du
Jura
(SIDEC)
de
50
%. Le
reste à charge
pour
la
commune est de
4
212,33
€
versé
à
hauteur
de
80o/o
avant le
commencement
des
travaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré et
à
I'unanimité,
approuve le programme d'éclairage
public
pré-cité
et
autorise
M.
le
Maire
à
signer
les
differents
documents.
B) EFFACEMENT
RURAL, ECLAIRAGE PUBLIC.
INFRASTRUCTURE
TELEPHONiQUE
Dans
le
but
d'améliorer
la
qualité
des réseaux d'éclairage
public
et
I'esthétique des paysages,
les
collectivités
peuvent procéder
à
une
opération d'effacement
de réseaux
tous les deux
ans,
plafonnée
à
90
000 €, tout
en
bénéficiant
d'une
participation
financière
du
SIDEC.
Cette année,
il est proposé
d'enfouir
le
réseau
à
partir du no
1
1
I 1, Route de
Genève
ainsi
que
le
lotissement
"Les
Champs
de
l'Eglise". Les
travaux comportant
I'enfouissement
du
réseau
de
distribution publique
d'électricité
impliquent
également
la
mise
en
souterrain
des lignes
de
communications électriques existantes, notamment
celles
d'Orange,
avec
la
réalisation
des
infrastructures
correspondantes.
Le montant
estimatif
de
I'opération
est
de
84
969,68 €
TTC
et le
reste
à
charge
pour la
commune
est
de
23
932,56
€
versé
à
hauteur
de 80
o/o
àla
date
exécutoire
de
la convention.
Suite
à
I'exposé
détaillé
des
travaux
et
des financements,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré et
à
I'unanimité,
approuve la
réalisation
de
cette
opération
et autorise
M.
le Maire
à signer
la
convention
avec
le
SIDEC.
Des
travaux
complémentaires de
renforcement du
réseau
public
d'électricité
seront exécutés
sur
le
secteur
de
la
Combe de
Laisia,
qui
ne
font
pas
I'objet
de convention
et
n'engendrent pas
de
frais
pour la
commune.
VI.
COI{VENTION
SI
CTOM
DU
HAUT-JURA
M.
le
Maire informe
I'assernblée
de
I'installation
des
conteneurs semi-enterrés
qui
est gérée
par
une
convention
tripartite:
la
Commune
met
gratuiternent
à
disposition du SICTOM
des
terrains publics,
la
Communauté
de
Communes prend
en
charge
le
corjt du génie
civil
pour
l'implantation,
le
SICTOM du
Haut-Jura, quant
à
lui,
fournit
les cuves, et gère
la collecte
des
déchets.
Suite
à
la
création
du
lotissement
"Les
Emeraudes"
secteur
du
Gitalet,
il s'avère
indispensable
d'agrandir
le
point de
collecte situé
au
carrefour
de
la
route
de
la Vie
Neuve,
en
ajoutant
un
conteneur semi-enterré
bleu
et
un conteneur semi-enterré gns.
Après avoir
pris
connaissance
du projet
de
convention
tripartite
entre
le
SICTOM du
Haut-Jura,
la
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et
la
commune de Septmoncel les
Molunes,
le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
autorise
M.
le
Maire
à
signer ladite
c0nvention, Par
ailleurs, le problème récurrent
des
mauvaises odeurs
à
proximité
des conteneurs
semi-enterrés
installés au
Pré-Fillet
est rappelé.
Une nouvelle
réflexion
doit
se
poursuivre
en
vue
de
trouver
une
solution
pérenne.
4 VII.
CONVENTION CAMION
PIZZA
"LE
P'TIT
CH.ALET"
M,
le Maire rappelle la
demande
de
Mme
Carol
DUMORTIER
et
M.
Stevie
RAFFIN
d'installer leur
comrnerce
ambulant
"Le P'tit
Chalet" les lundis
soir
à
Septmoncel
et
proposer
des pizzas
à
emporter. Il
convient
de
définir
un montant
de redevance
sur I'emplacement du domaine
public
"Sur
la Butte".
Le
Conseil
Municipal,
après en
avoir
déliberé
et à
I'unanimité,
décide
d'appliquer
le même
tarif
que
celui
proposé
par
la municipalité
de Lamoura,
à
savoir
l5
€
par
jour
d'utilisation
de I'emplacement
et autorise
M.
le
Maire
à
signer
la
convention.
VIII.
RECR(ITEMENT
AGENT
COAITRACTUEL
SUR
EMPLOT
PERMANENT
M.
le
Maire infonne
I'assemblée
qu'en principe,
les
emplois
pennanents
des collectivités
sont
occupés
par
des fonctionnaires.
Cependant
des règles
dérogatoires
permettent
le
recrutement
d'agents
contractuels
en
application
de la
loi
no
84-53
du26janvier
1984.
Depuis
le ler janvier
2020, un avis de création ou
de vacance
d'ernploi
est nécessaire
pour
pourvoir
les
emplois
permanents avec des agents contractuels.
Le Conseil
Municipal,
après en
avoir
délibéré
et
à
I'unanimité,
1o)
autorise
les
recrutements d'agents contractuels selon
la
loi
no 84-53
du26janvier
1984, en
cas
de
besoin
lié
à
un accroissement temporaire
de
I'activité,
à
un accroissement saisonnier
d'activité,
ou
à
un
remplacement temporaire de tbnctionnaires
ou
d'agents
contractuels.
2o)
autorise
les
recrutements
dans
les
conditions
prévues par
le
décret
no
2019-1414
du
l9l1212019
applicables
aux
personnes
n'ayant pas
la
qualité
de
fonctionnaire
et
candidates
sur
un
emploi
permanent
ouvert aux
agents
contractuels
de
la
fonction publique territoriale.
M.
le
Maire ou
son
représentant sont autorisés
à
constater les besoins
liés
à ce
type
de recrutement,
à
procéder
au
recrutement
et
à
signer
les
contrats
nécessaires.
IX.
O(IESTIONS
A) ARRIVEE DU TOUR
D
La
commune
de
Septmoncel
les
Molunes
accueillera
I'arrivée de
l'étape
du Tour
de I'Avenìr
le
samedì
l5
août 2020 sur le site du Replan.
Mrs.Samuel
VERNEREY
et
Benoît
COLOT
traitent
le dossier sécurité, de la
présence de
signaleurs
sur les
secteurs
des
Molunes
et
de
Septmoncel
et
des
mesures
sanitaires prises
pour
éviter
les
concentrations. B) PASSAGE
DU TOUR
D
M.
Samuel
VERNEREY
fait
parl
du
passage
la cyclo
sportive du
Tour
de
I'Ain
le
samedi
8
août,
aux environs
de
10h30
vers le
Manon,
et
sollicite
2 personnes
pour
assurer
la
sécurité.
c)
TRAVAUX
SUR
RD 436
'' LACETS DE
SEPTMONCEL''
Afin
de
poursuivre
les
travaux
de
protection
des
falaises
réalisés
par le Département,
- la
circulation
sur la RD
436
"Les
Lacets
de
Septmoncel"
sera
interdite
du
lundi
17
aoûLt2020
à
8h00 au
vendredi
28
août
à
18h00,
5 - la circulation
sera réglementée
par
un alternat
à
feux tricolores du vendredi
28
août à
18h00
au
lundi
28
septembre
2020
à
8h00.
L'itinéraire
de
déviation
entre Septmoncel
et
Saint-Claude
est
fixé
dans
les deux
sens,
du
carrefour
de
I'Evalide
au
carrefour
de
Désertin.
D) COMMIS
SION
COMMUNICATION
M.
Benoît
COLOT
rend compte
de
la première
réunion
de
la Commission Communication
qui
a
eu
lieu
le 29106/2020.
Un
inventaire
des
outils
de communication et
des
publics
susceptibles d'être touchés a été
dressé.
Dans un
premier temps, l'étude
sera
portée
sur les
actions
à
mettre
en æuvre.
Mme Charline GROSSIORD
et
M.
Yanis
LAHSINI
ont
créé
une
page
Facebook
qui
s'adresse à
un
public différent
du site
Internet,
sans
intervention
de
forum,
et
une
page
Instagram
pour
la
diffusion
de
photos
et
vidéos.
Une
meilleure communication
avec les
correspondants
de
presse sera
également
développée.
E)
INAUGURATION
DU
S
FURE
Mme
Charline
REGAD
est favorable
à
organiser
une inauguration de son salon de
coiffure
"Le
Petit Paris" situé
au
l,
rue du
Lavoir
à
Septmoncel.
Entre temps,
la
signalétique devra être améliorée
afin
de rendre
plus
visible
I'accès
au salon
de
coiffure.
M. Alain
MOYAT
prend le dossier
en charge.
Séance
levée à
23h30
Le
Maire,
Affiché
l.e2310712020
Raphaël
PERRIN
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