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Déliberation - Liste deliberations examinees 05.12.2024 signee
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Saint-Aubin-des-Ormeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 05.12.2024 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
Saint-Aubin du Oumeau
SÉANCE
N° 9
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 DÉCEMBRE
2024
Présents
:
BREJON
Hervé,
GABORIEAU
Frédéric,
RINEAU
Marie-Christine,
BRIN
Stéphane,
LEROUX
Gilbert,
POUPLAIN
Elise,
SORIN
Françoise,
PAILLAT
Franck,
AUGEREAU
Colette,
SOUCHET
Franck,
OBLET
Véronique,
CHARTIER
Jésabelle,
MANCEAU
Sandrine,
MARTIN
Fabrice
Absents
excusés
: BOUILLAUD
Sylvia
Pouvoir
: BOUILLAUD
Sylvia
à
BRIN
Stéphane
Secrétaire
de
séance
: SOUCHET
Franck
Délibérations
examinées
le jeudi
5 décembre
2024 :
+
Délibération
N°2024-074
-
Réhabilitation
de
la
salle
polyvalente
du
Verdier
-
Approbation
de
l'Avant-
Projet
Définitif
(A.P.D.)
- Approuvée
LS
Délibération
N°2024-075
-
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
-
Adhésion
à
la
démarche
du
Centre
de
Gestion
de
la
FPT
de
la
Vendée
-
Approuvée
+
Délibération
N°2024-076
-Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
accordées
par
le Conseil
Municipal
- Approuvée
Ordre
du
jour
épuisé
à 21h15.
Vu
par
Nous,
Maire
de
SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX,
pour
être
affiché
le
10/12/2024,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121-25
modifié,
du
CGCT.
Lo
A o|
AL
Ps
LM
Le
Maire,
Hervé
BRÉJON