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Déliberation - DEL 2023 61 CONVENTION 1000 DOJOS
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 61 CONVENTION 1000 DOJOS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DATE DE
CONVOCATION
21/09/2023
DATE D’AFFICHAGE
21/09/2023
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
30/09/2023
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 22
VOTANTS : 27
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2023/61
L’an deux mille vingt trois
Le vingt-sept septembre à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 21 septembre 2023 s'est réuni à la Mairie en
séance publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT,
Christèle COLOMBIER, Achille CHOAY, Émilie DELAS, Sandrine MARCHAND, Claudette
DOS SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Françoise HALOT, Pascal CRINCKET, Martine
POYER, Janick CHEVALIER, Cyriac MILLOT, Élisabeth GANDY, Bruno PAUL-DAUPHIN,
Laure MERY-BOSSARD, Patrick SCHMITT, Anne-Lise AUFFRET, Stéphane LEDOUX,
Marc LAUG.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS: Éric FRANÇOIS donne pouvoir à Serge CASERIS, Suzy MAYNE donne pouvoir à Martine POYER, Céline BRUISSON donne pouvoir à Claudette DOS SANTOS, Sylviane COLLES donne pouvoir à Olivier ROBERT, Michel MONTFERME donne pouvoir à Aline BILLET.
ABSENTS EXCUSES : Monique CARUSO, Paul BITAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Achille CHOAY
OBJET : CONVENTION ‘1000 DOJOS”
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU l'avis favorable de la commission Enfance et Jeunesse en date du 16 septembre 2023 ;
CONSIDERANT le projet « 1000 DOJOS » ;
CONSIDERANT le projet de convention de mise à disposition d'équipements sportifs annexé à la présente délibération
ENTENDU l'exposé du rapporteur ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (1 abstention : A-L AUFFRET);
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition d'équipements sportifs et tous les documents s’y rapportant avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu,
Kendo et disciplines associées dans le cadre de l'opération « 1000 Dojos ».
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20230927-DEL2023-61-DE
Date de réception préfecture : 06/10/2023