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Compte-Rendu - compte rendu conseil du 02 12 2021
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Neuville-sur-Ain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil du 02 12 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Institutions publiques,
Compte-rendu du conseil municipal du 2 décembre 2021
Présents : Thierry Dupuis maire, Alain Sicard 1er adjoint, Myriam Fanget 2ème adjoint, Christian Bouillet 3ème adjoint, Sandrine Ballandrin, Emmanuel Brion, François Carobbio, Myriam Crouzier, Agathe Dormant, Jocelyne Janovicz, Pascale Larran, Christophe Meurenand, Maxime Sabran, Aurélien Sicard, Catherine Thoinon.
Absents ou excusés : Virginie Baclet (pouvoir à Catherine Thoinon), Patrick Geoffray (pouvoir à Thierry Dupuis), Sylvain Orenga (pouvoir à Myriam Crouzier), Jérémie Rynois.
Suite aux démissions de Nathalie Viousasse et Célia Sentenac, Maxime Sabran a été installé au conseil municipal. Le conseil municipal en a profité pour mettre à jour la liste des commissions municipales.
Vie Scolaire
Le conseil d’école a eu lieu le 9 novembre 2021. Les rideaux sont installés en salle de motricité, en plus des services techniques un artisan intervient une fois par mois par pour les travaux d’entretien de l’école. Le travail de gestion du bruit à la cantine va se poursuivre en complément des actions déjà mises en place : la mairie a investi dans une nouvelle vaisselle silencieuse et légère (assiettes et verres en copolyester) et l’académie a mis à la disposition des enseignants un kit « prévention bruit ». Une réflexion sera engagée sur les toilettes à l’école.
Pour permettre la réconciliation de part et d’autre de la Méditerranée, plusieurs gestes symboliques sont engagés par la France. Les enfants des classes de CM1 et CM2 ont préparé une exposition pour l’inauguration d’une plaque commémorative au Domaine de Thol.
Le conseil municipal des enfants s’est réuni le 19 novembre 2021 : les
enfants ont fait part de leurs souhaits, de différents problèmes à
résoudre ainsi que de possibles projets.
Beaucoup de personnes se demandent pourquoi le département a
réaménagé l’arrêt des cars rue du Revermont : les Personnes à Mobilité
Réduite (PMR) sont impactées tous les jours lors de leurs déplacements
sur la voirie, il est important de prévoir des équipements pour
l’accessibilité, par exemple la hauteur des trottoirs. Les travaux seront réceptionnés après quelques mois de fonctionnement, ceci afin de pouvoir collecter les points à améliorer.
C.C.A.S.
Compte-tenu du contexte sanitaire et de la capacité d’accueil de la salle des fêtes, le repas de fin d’année des 70 ans et plus est reporté au printemps 2022. En attendant des colis seront distribués à l’ensemble des personnes concernées dans la période décembre-janvier par les membres du CCAS ainsi que des cartes réalisées par les enfants de l’école.
Une réunion a eu lieu le le 8 novembre 2021 avec le directeur de l’école Pierre Favre, pour évoquer la possibilité de construire ensemble un projet intergénérationnel avec les enfants.
Le CCAS réfléchit à la possibilité d’une participation au financement du permis de conduire des jeunes. Cette aide pourrait s’ajouter aux autres aides déjà existantes (PASS’région - aide de la région Rhône- Alpes-Auvergne de 200 €).
De nos jours, l’acquisition de compétences numériques est devenue indispensable, beaucoup de démarches se font désormais majoritairement en ligne. Des membres du C.C.A.S ont rencontré vendredi 12 novembre 2021 les conseillers numériques Sophie Bencivengo, Delphine Hazami et Paul-Emile Guyon- Gellin (coordinateur). Dans un premier temps un diagnostic sera réalisé sur la commune et des accompagnements individuels et en groupe (atelier thématique) seront proposés en 2022. Communication
Le site internet (https://www.neuvillesurain.fr) et le nouveau logo ont été lancés le 18 octobre 2021. Sur le premier mois d’utilisation, 955 utilisateurs se sont connectés dont 191 utilisateurs réguliers. N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques.
Le conseil a été informé du travail en cours concernant l’accueil des nouveaux arrivants : Il y a maintenant sur le site internet, une page avec les informations utiles pour les nouveaux arrivants.
Un dépliant, résumant les principales informations, sera prochainement disponible en mairie ou pourra être envoyé par mail.
Une journée d’accueil sera organisée au 1er semestre 2022 pour les personnes récemment arrivées sur Neuville-sur-Ain. Compte tenu de la crise sanitaire lié à la COVID-19, les personnes arrivées en 2020 et 2021 seront invitées. Les modalités et l’organisation seront définies ultérieurement et présentées au conseil.
Si vous êtes concernés, n’hésitez pas à vous faire connaître en appelant la mairie ou en remplissant directement le formulaire en ligne.
À la suite des derniers travaux réalisés, il est nécessaire de mettre à jour la signalétique (bibliothèque...). A cette occasion, un travail sera fait conjointement avec les différentes commissions pour améliorer la signalétique existante. Faites-nous part de vos remarques si vous en avez !
La commission travaille à l’élaboration du bulletin municipal, celui-ci sera diffusé dans les boites aux lettres fin janvier début février.
Vie Associative
Les subventions ont été accordées aux associations suivantes pour 2021 : Sou des écoles 200 €, Tennis Club des Bords de l’Ain 1 050 € (150 € par enfant), Les Paladins de Thol 150 €, La Joute Neuvilloise 150 €, De Mains à Mains 150 €.
Le projet de convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations a été présenté au conseil. Il sera présenté à chaque association bénéficiant de locaux, et fera l’objet si nécessaire d’une annexe propre à chaque association. Les conventions négociées avec les associations, feront l’objet d’un vote lors d’un prochain conseil. Une clarification des assurances nécessaires pour les associations occupantes des locaux de la commune est en cours.
La commission vie associative souhaite encourager les échanges et le développement de coopérations entre les différentes associations. A ce titre, le bâtiment dédié aux activités culturelles à Thol (bâtiment CEL) et dont le taux d’occupation est faible, va devenir la Maison des Associations. Les activités qui s’y déroulaient, vont pouvoir se poursuivre aux mêmes horaires, mais les salles seront ouvertes à d’autres activités et à d’autres associations si elles le souhaitent. De plus des aménagements seront réalisés pour que ce bâtiment devienne un lieu convivial où les associations peuvent se rencontrer quand elles le souhaitent. Des boîtes à lettres seront mises à disposition des associations qui en font la demande.
La commission a pour projet d’installer quelques tables et bancs au domaine de Thol, à proximité de l’écomusée, de la bibliothèque....
Les règlements concernant le city-stade « La Récré Neuvilloise » et le skate- parc ont été approuvés par le conseil. Ils feront l’objet d’arrêtés municipaux.
Suite aux différents problèmes constatés à plusieurs occasions au Parc des Peupliers au cours de l’année, un projet d’installation de panneaux
d’information ainsi que des poubelles de tri à différents endroits du parc a été présenté au conseil pour information. Un règlement est en cours de rédaction. Voirie, travaux, réseaux
Trois entreprises ont été consultées pour l’équipement des cuisines de la future salle polyvalente. Le conseil municipal a validé la proposition de la commission de retenir l’offre des établissements JOSEPH (26 770,02 € TTC + option 2 463,84 €).
Finances
Le conseil municipal a validé les nouvelles propositions de prêt du Crédit Agricole pour deux montants de 150 000 €, au taux de 0,66 %, remboursables sur 10 ans, la précédente proposition, validée lors de la séance du 09 septembre dernier n’ayant pu aboutir.
Syndicat Intercommunal d’Énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
Le compte-rendu des dernières réunions du Syndicat d’Energie et de e-communication de l’Ain a été présenté au conseil municipal (webinaire du 19 novembre et AG du 26 novembre). Dans le cadre des travaux de raccordement de la commune au réseau fibre, une réunion est programmée le 09 décembre en mairie pour définir l’emplacement des armoires.
Conventions
Le conseil municipal a validé diverses décisions concernant des conventions et baux de location au Domaine de Thol :
- Renouvellement d’une convention précaire pour l’occupation d’un atelier artisanal à M. Michel COTTET (loyer mensuel : 290 €)
- Renouvellement d’une convention précaire à l’association TZOLKIN (120 € mensuels) - Renouvellement d’une convention précaire à l’association Rhône Alpes Jeux de Rôles (120 € mensuels)
- Exonération du dernier mois de loyer (363,60 €) à M. Emmanuel GUIFFRAY, qui met un terme au bail commercial pour un atelier artisanal. Cette exonération compense en partie les frais engagés à la prise du bail pour le rachat de l’équipement du local au locataire précédent. - Création d’un bail commercial avec la société ARCHENY Charpente pour la location d’un atelier artisanal (600 € mensuels).
Le conseil a validé la convention de servitudes à passer avec ENEDIS pour le raccordement au réseau électrique du Parc Photovoltaïque en cours de construction au Domaine de Thol. Ce raccordement nécessite des travaux sur une propriété communale.
Informations diverses
. Trois entreprises ont été consultées pour le débroussaillage des abords de la station d’épuration de Thol. L’offre de la Forestière du Bugey est retenue (1 800 € HT).
. Affouage à Saint André : 4 habitants sont intéressés pour des coupes de bois sur la parcelle communale située le long du Chemin du Moulin.
. Installation d’une plaque commémorative présentant l’histoire du camp de Thol durant la guerre d’Algérie le 10 décembre en présence de Mme BOULAY, sous-préfète, Mme KHATTABI, députée de Côte d’Or, présidente du groupe d’amitiés France-Algérie de l’Assemblée Nationale, et Mme RENAULT, chargée du suivi des questions mémorielles sur la colonisation de la guerre d’Algérie pour la Présidence de la République.
. Lors de chute de neige importante, le stationnement de certains véhicules gêne le déneigement par les employés municipaux. Il est rappelé qu’il est interdit de se garer rue Pierre Goujon du 1er novembre au 31 mars et qu’il faut éviter de stationner sur les petits chemins (si vous êtes obligés de vous garer, laissez suffisamment de place pour permettre le passage des véhicules de déneigement). Le recensement de la population 2022 aura lieu du 20 janvier au 19 février. Le conseil municipal a décidé de la rémunération des 4 agents recenseurs à recruter dans le cadre de la campagne de recensement 2022.
Quelques jours avant le premier
confinement dû au Covid-19, EDF avait
déclenché par erreur l’alerte concernant le
barrage de l’Allement. Certains des
habitants concernés avaient été avertis,
d’autres non. Cette fausse alerte a permis à
la préfecture de l’Ain et à EDF d’identifier
des améliorations à apporter dans la
procédure d’alerte. Dans le cas fort peu
probable où un évènement majeur
surviendrait aux barrages en amont de
Neuville-sur-Ain, plusieurs moyens seraient
mis en œuvre pour alerter la population. Un
des moyens consiste en des automates
d’alerte téléphonique. Pour en bénéficier,
vous devez inscrire votre ou vos numéros de
téléphone. Un flyer sera distribué
prochainement dans votre boîte aux lettres
pour vous expliquer la démarche à suivre.
Pour les personnes qui ne disposeraient pas
d’internet ou qui rencontreraient des
difficultés pour s’inscrire, n’hésitez pas à
passer à la mairie annexe. Le PCS (Plan
Communal de Sauvegarde) de Neuville-sur-
Ain est en cours d’actualisation, il fera
l’objet d’une large communication auprès
des habitants et un mémento récapitulant
les différents risques et les conduites à tenir
sera distribué en 2022 à l’issue de sa mise à
jour.
Le recensement, c’est utile pour vivre aujourd’hui et
construire demain : les chiffres du recensement de la
population permettent de connaître les besoins de la
population actuelle (transports, logements, écoles,
établissements de santé et de retraite...) et de construire
l’avenir en déterminant le budget des communes.
C’est encore plus simple sur internet ! Des codes vous
seront remis pour vous recenser à compter du 20 janvier
2022.
C’est sûr : vos données sont
protégées. Elles restent
confidentielles. Le recensement de la
population est gratuit, ne répondez
pas aux sites qui vous réclament de
l’argent.
Compte-tenu du contexte sanitaire, la
cérémonie des vœux 2022 est annulée.
Nous vous souhaitons d’agréables fêtes.