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Déliberation - 00 CM 20 02 2025 liste des deliberations examinees
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 00 CM 20 02 2025 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Conseil Municipal du 20 février 2025
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
54 - Composition du comité ad hoc pour l’attribution de la brasserie de « la Scène Nationale »
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2024
2 - Augmentation du soutien financier de la Ville de Clermont-Ferrand au monde associatif local et modalités d'attribution
3 - Subventions aux associations - Répartition de l'enveloppe supplémentaire de 700.000 €
4 - Charte de la démocratie participative à Clermont-Ferrand
5 - Présentation du rapport 2024 de l'Observatoire citoyen des transitions
6 - Créations de postes
7 - Adoption de la charte de la condition animale
8 -Rapport d'activités 2023/2024 de la Commission Communale pour l'Accessibilité
9 - Contrat de ville programmation 2025
10 - Mise à jour de la Charte ATSEM - Enseignants
11 - Communication de deux rapports d'observations de la Chambre Régionale des Comptes dans le cadre de l'enquête régionale sur la communication externe des collectivités locales
12 - Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition
13 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - réhabilitation 64 logements PAM - 35-37 rue de Gomel
14 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - réhabilitation intérieure 64 logements PAM - 35 37 rue de Gomel
15 - Demande de garantie d'emprunt Assemblia (prêt Action Logement Services) - réhabilitation 54 logements PAM - 22 rue Château des Vergnes
16 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - 6 logements PLAI - 47 rue du Rassat
17 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - 4 logements PLUS - 47 rue du Rassat
18 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2025
19 - Rapport social unique 2023
20 - Information du Conseil Municipal - Mandats spéciaux pour les déplacements à l'étranger
21 - Mise à disposition à titre onéreux d’un agent de la Ville de Clermont-Ferrand auprès d’une organisation syndicale représentative
22 - Indemnisation suite aux dommages causés à un local technique de la Ville de Clermont-Ferrand
23 - Groupement de Commandes pour l'établissement de la feuille de route Transition écologique et solidaire
24 - Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
25 - Cession d'une maison sise 32 rue des Martyrs à Tulle
26 - Projet de ferme urbaine aux Vergnes - Bail emphytéotique administratif
27 - Avenant n°3 au mandat d'études et de travaux d'aménagement confié à la SPL pour la régénération urbaine du quartier Saint Jean
28 - Avenant n°1 de la convention "Démonstrateurs de la Ville Durable" - Phase incubation dans le cadre du projet BAMBA - La Grande Plaine
29 - Déclassement d'une partie du domaine public - Avenue Ernest-Cristal à Clermont-Ferrand 2/2
30 - Participation à la 18 ème session du concours Europan
31 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - rue du Rassat
32 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles
33 - Attribution de subventions de fonctionnement affectées à des associations culturelles
34 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
35 - Projet de résidence Passe-Muraille au centre Georges Brassens - Convention de partenariat avec l'association Copeau Marteau
36 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
37 - Subvention exceptionnelle à une association sportive
38 - Tour de France Femmes 2025 - Départ de la 6e étape
39 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives - chèques 1ère licence
40 - Convention de partenariat avec le CROUS Clermont Auvergne
41 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association Territoriale des CEMEA Auvergne
42 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association Départementale des Francs et Franches Camarades du Puy-de-Dôme (Francas)
43 - Subvention de fonctionnement à l'Association Territoriale des Pupilles de l'Enseignement Public Loire Dômes Allier
44 - Versement d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville Auvergne (AFEV Auvergne)
45 - Subvention à l'association Jeunesse et Horizons
46 - Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'association ADSEA 63
47 - Subvention à l'association Concordia
48 - Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand et l'Association Astu'sciences Association Régionale pour le Développement de la Culture Scientifique, Technique et Industrielle
49 - Sous location à Inserfac EBE d’un local dans le cadre du projet territoire zéro chômeur longue durée
50 - Mise en place d'une convention cadre avec l'INSPE et le laboratoire ACTE
51 - Compléments à la délibération du 10 mars 2023 : dénomination des rues du secteur Bamba
52 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
53 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
55 - Vœu du groupe Communiste et Citoyen - "Non à l’ouverture à la concurrence de la ligne SNCF Paris/Clermont-Ferrand"
Fait à Clermont-Ferrand, le 24 février 2025
Le Maire,
Affiché le : 24 février 2025
Mis en ligne le : 24 février 2025