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Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 00 CM 08 03 2024 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Banque,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND 1/3
Conseil Municipal du 08 mars 2024
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023
2 - Rapport Général pour l’Égalité des Droits 2022/2023
3 - Contrat de ville 2024 - 2030, cadre d'engagement intercommunal et partenarial
4 - Contrat de ville - programmation 2024
5 - Acquisition d’une partie du parc de l’EHPAD « La Maison des Champs Fleuris », 21 Boulevard Jean Baptiste Dumas pour la réalisation d’un parc urbain
6 - Subvention au CROUS Clermont Auvergne
16 - Approbation du Programme des Équipements Publics (PEP) de la ZAC Saint-Jean
17 - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jean
18 - Approbation de la convention quadripartite de gestion foncière de la ZAC Saint-Jean
19 - Approbation du Programme des Équipements Publics (PEP) de la ZAC Les Vergnes
20 - Approbation de la convention de Maitrise d’Ouvrage Unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Les Vergnes
21 - Approbation du Programme des Équipements Publics (PEP) de la ZAC Saint-Jacques Nord
22 - Approbation de la Convention de Maitrise d’Ouvrage Unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jacques Nord
23 - Approbation de la convention quadripartite de gestion foncière de la ZAC Saint-Jacques Nord
24 - Convention constitutive de groupement de commande pour la fourniture de prestations de service dératisation, désinfection, démoustification, désinsectisation et fourniture de produits
25 - Convention constitutive de groupement de commande pour la fourrière animale
7 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2024
8 - Demandes de garanties d'emprunts
9 - Groupement de commandes pour la fourniture de matériel informatique et téléphonie (neuf et/ou reconditionné)
10 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
11 - Mise en place d'une convention cadre 2023-2025 entre le CNFPT et la Ville de Clermont-Ferrand pour l'accompagnement des projets de formation des agents
12 - Modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels des agents et des élus
13 - Dénonciation par Clermont Auvergne Métropole de la convention de mise à disposition de service au titre de la médecine préventive
14 - Candidature pour les 3 étoiles du label Territoire engagé pour la transition écologique - Climat-Air-Energie
15 - Indemnisation des membres de l’Observatoire Citoyen des Transitions 2/3
26 - Subvention exceptionnelle à Clermont Auvergne INP
27 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
28 - Subvention de fonctionnement à des associations sportives - chèques 1ère licence
29 - Annulation de dette de la société LDP Events Production
30 - Attribution de subventions de fonctionnement affectées à des associations culturelles
31 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles
32 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
33 - Convention de partenariat pour la participation des établissements et des programmations culturels de la Ville au dispositif du pass Culture de l'Etat
34 - Aide aux compagnies professionnelles de spectacle vivant clermontoises
35 - Acceptation du transfert de propriété des œuvres de l’État en dépôt dans les musées métropolitains
36 - Subventions sur projet pour des associations travaillant dans le domaine social
37 - Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
38 - Conventions avec le Rectorat pour la mise en œuvre du dispositif Notre École Faisons La Ensemble
39 - Subvention à l'association Lire la Ville dans le Puy-de-Dôme
40 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association territoriale des CEMEA Auvergne
41 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association départementale des Francs et Franches Camarades de Puy-de-Dôme (FRANCAS)
42 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec Astu'sciences, association régionale pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle
43 - Versement d'une subvention à l'association de la fondation étudiante pour la Ville Auvergne (AFEV Auvergne)
44 - Subvention à l'association Jeunesse et Horizons
45 - Subvention à l'association Concordia
46 - Subvention de fonctionnement à l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy-de-Dôme
47 - Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence du Puy-de-Dôme
48 - Programme complémentaire d'actions déployé en 2023-2024 dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI)
49 - Installation classée pour la protection de l'environnement soumise à demande d’enregistrement société CYBE - exploitation d’un entrepôt logistique 16 rue Jules Verne
50 - Soutien à la vie associative – subventions de fonctionnement
51 - Soutien à la vie associative – subventions sur projet
52 - Vœu intitulé « Face à la crise agricole, des politiques alimentaires territoriales » déposé par le groupe Europe Écologie Les Verts et cosigné par le groupe Génération•s et apparentés Insoumise 3/3
Fait à Clermont-Ferrand, le 13 mars 2024
Le Maire,
Affiché le : 13 mars 2024
Mis en ligne le : 13 mars 2024