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Déliberation - CM 05 02 2026 liste des deliberations examinees
Conseil Municipal - CM 02 10 2026 Liste des délibs examinées
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Déliberation - 00 CM 07 11 2025 liste des deliberations examinees
Déliberation - 00 CM 22 11 2024 liste des deliberations examinees HDV
Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 00 CM 22 11 2024 liste des deliberations examinees HDV)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
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Conseil Municipal du 22 novembre 2024
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
64- Information relative à la demande de protection fonctionnelle des élus
65- Autorisation de dépôt de plainte pour incitation à commettre un crime ou un délit contre un corps constitué
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2024
2 - Rapports 2023 de Clermont Auvergne Métropole
3 - Rapport d'Orientation Budgétaire
4 - Rapport Annuel 2023 des administrateurs de la société d'économie mixte locale Assemblia
5 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Musée d'art Roger-Quilliot - Clermont Auvergne Métropole
6 - Budget supplémentaire - Décision Modificative n°2 - 2024
7 - Actualisation des autorisations de programme
8 - Admissions en non-valeur
9 - Information au Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette
10 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CdC) - 5 logements PLAI - rue Henri Barbusse
11 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CdC) - 8 logements PLUS - rue Henri Barbusse
12 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CdC) - 3 logements PLAI - rue du Clos Four
13 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CdC) - 13 logements PLUS - rue du Capricorne
14 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CdC) - 9 logements PLAI - rue du Capricorne
15 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - 16 logements PLAI - avenue Edouard Michelin
16 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - 10 logements PLUS - avenue Edouard Michelin
17 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - 5 logements PLAI - boulevard Jean Baptiste DUMAS
18 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - 9 logements PLUS - boulevard Jean Baptiste DUMAS
19 - Réalisation du parc des quatre saisons aux Vergnes au titre du Budget participatif - versement de la subvention à Clermont Auvergne Metropole 2/3
20 - Subvention à l'Union des associations et des comités de quartiers
21 - Avenant n°1 à la convention de financement 2023 par fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d’information mutualisé datant du 6 octobre 2023
22 - Fonds de concours 2024 : Mutualisation informatique entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole
23 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
24 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'aliénation de gré à gré
25 - Convention avec le CHU relative au fonctionnement et à l'intervention des personnels et professionnels de santé au sein de la Cellule d'Urgence Médico-Psychologique du SAMU 63
26 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Institut les Gravouses pour accueillir en Immersion professionnelle de jeunes déficient.es auditif.ves
27 - Convention de Partenariat entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre de Formation d'Apprentis Spécialisé (CFAS)
28 - Information au Conseil municipal - mandats spéciaux pour les déplacements à l'étranger
29 - Renouvellement de convention de partenariat avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)
30 - Dénomination du parc situé quartier Champfleuri
32 - Rectorat d'Académie - Prorogation du bail emphytéotique
33 - Rapport annuel des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant en voirie
34 - Dérogation au repos dominical 2025
35 - Subventions aux associations de commerçants au titre de l’année 2024
36 - Convention d'occupation temporaire de domaine public - antenne relais de téléphonie mobile - opérateur SAS Hivory - stade Leclanché
37 - Convention d'occupation temporaire de domaine public - antenne relais de téléphonie mobile -opérateur Orange - stade Leclanché
38 - Compte rendu des décisions prises par le Maire en matière foncière
39 - Acquisition amiable via un portage de l'EPF Auvergne de biens situés 58 rue des Fossés sous le séminaire, et 15 et 17 rue du Faubourg des Juifs
40 - Acquisition amiable via un portage de l'EPF Auvergne des biens situés 49 et 51 rue du Pré la Reine
41 - Création d'une équipe cynophile au sein de la Brigade de Soirée et Proximité de la police municipale de Clermont-Ferrand
42 - Aide à la création : soutien à des associations culturelles
43 - Appel à projet du Lieu-Dit
44 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
45 - Convention pluriannuelle d'objectifs de l'Orchestre National Auvergne-Rhône-Alpes / "Orchestre national en région"
46 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport d'activités pour l'année 2023
47 - Polydome - Présentation du rapport d'activités pour l'année 2023
48 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
49 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
50 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives 3/3
51 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs
52 - Adhésion à l'association Cultures du Coeur Auvergne
53 - Convention avec le rectorat pour la mise en œuvre du dispositif Notre École Faisons la Ensemble
54 - Subventions exceptionnelles ville apprenante UNESCO
55 - Attribution de subventions au titre de l’Égalité des Droits
56 - Attribution d’une subvention de l’amicale laïque Jules-Ferry Bansac Trudaine
57 - Attribution d’une subvention de l’association des étudiants et lycéens de Mayotte Auvergne Rhone-Alpes
58 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
59 - Soutien à la vie associative -subventions sur projet
60 - Subvention de fonctionnement pour une association travaillant dans le domaine social
61 - Signature de la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2024- 2030 dans les quartiers politique de la ville
62 - Contrat de Ville 2024 - Programmation complémentaire
63 - Signature de l’avenant 3 au Contrat territorial d’accueil et d’intégration et programme d’actions déployé en 2024-2025
66- Vœu intitulé «Stop à la désindustrialisation et à la casse de l’emploi !» déposé par le groupe communiste et citoyen
Fait à Clermont-Ferrand, le 29 novembre 2024
Le Maire,
Affiché le : 29 novembre 2024
Mis en ligne le :29 novembre 2024