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Déliberation - 00 CM 18 12 2024 liste des deliberations examinees
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 00 CM 18 12 2024 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
1/3
Conseil Municipal du 18 décembre 2024
Liste des délibérations examinées
(article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
81 - Appel à la solidarité nationale - Soutien à Mayotte
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 novembre 2024
2 - Travaux – soutien à l’économie locale – nouvelles exonérations 2023 des droits de voirie des commerçants - Bilan des exonérations 2023 et des annulations 2024
3 - Présentation du Rapport Général pour l’Égalité des Droits 2023/2024
4 - Etat récapitulatif des indemnités versées aux élu.e.s en 2024
5 - Budget primitif 2025
6 - Suites données en 2024 aux préconisations de la Convention citoyenne
7 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Prolongation d'exploitation du site de stockage de déchets de Puy-Long
8 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d'ALS) - 134 logements PAM - 15 au 17 rue Château des Vergnes
9 - Avenant à la convention de remboursement de dette entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand
10 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales pour 2025
11 - Actualisation des autorisations de programme
12 - Information du Conseil Municipal sur les demandes de co-financement effectuées par le Maire
13 - Actualisation des durées d'amortissement - Nomenclature M57
14 - Renouvellement de la convention sur le Contrôle Allégé en Partenariat
15 - Créations de postes
16 - Création de contrats de projet au sein de la Direction de la Culture
17 - Participation à la protection sociale complémentaire - Risque Prévoyance
18 - Groupement de commande Ville de Clermont-Ferrand, CCAS et Clermont Auvergne Métropole pour la conclusion d'un contrat de groupe en matière de prévoyance
19 - Action sociale : avenant à la convention Ville/CCAS pour la mise en œuvre des prestations sociales, culturelles et de loisirs
20 - Mise à disposition par la Ville de Clermont-Ferrand auprès du Centre Communal d'Action sociale (CCAS) de quatre agents
21 - Conventions de mise à disposition de deux agents de la Ville pour le Service logement du CCAS
22 - Revalorisation du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale et instauration de l'IFSE
23 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
24 - Revalorisation de l'indemnité de suivi et d’orientation des élèves pour les professeurs et assistants d'enseignement artistique
25 - Renouvellement de la convention d'adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand au socle commun de compétences du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme 2/3
26 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
27 - Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job chantiers"
28 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
29 - Relance de l'occupation définitive du domaine public de la brasserie dite "de la Scène Nationale"
30 - ACTEO 2
31 - Modalités d'attribution du fonds d'aide à l'emploi artistique du GIP Cafés-Cultures
32 - Campagnes obligatoires de ravalement de façades - Modification des délais de la 4ème campagne et du règlement d’attribution des aides
33 - Abrogation de la délibération du 5 mai 2023 et nouvelle cession des parcelles sises Boulevard Maurice Pourchon à Clermont-Ferrand
34 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - Angle des rues Clovis Hugues et Pablo Caliero
35 - Vente par la Commune à Clermont Auvergne Métropole des parcelles IT 463P - IT 508P
36 - Convention de portage Programme de Sécurisation du Patrimoine Historique de l'EPF Auvergne : 111 avenue de la Libération (HM 151)
37 - Ilot du Gallet - Acquisition amiable via un portage de l'EPF Auvergne de biens -13 rue Haute Fontgiève et 40, 42, 44 rue Gabriel Péri
38 - Avis concernant la désaffectation de l’Ancienne rue Adrien Mabrut située sur la Commune de Clermont- Ferrand
39 - Compte rendu de décision prise par le Maire en matière foncière
40 - ZAC Saint Jean - Cession de parcelles à la SPL Clermont Auvergne
41 - Place Bergson - Acquisition d'une parcelle d'Auvergne Habitat
42 - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Trémonteix
43 - Avenant n°3 à la co-maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la zone sportive
44 - Convention 2024-2026 de reversement à Clermont Auvergne Métropole des Forfaits Post Stationnement
45 - Attribution d'une subvention sur projet à une association d'anciens combattants
46 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants
47 - L'Arbre aux Enfants - Convention de prêt à usage
48 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du sport de Clermont-Ferrand
49 - Subvention de fonctionnement à des associations sportives
50 - Prix de l'engagement étudiant
51 - Soutien à la vie étudiante
52 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le domaine de la musique, de la danse et du chant choral
53 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses
54 - Soutien aux compagnies professionnelles de spectacle vivant clermontoises 2025-2027
55 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur Arts Visuels
56 - Soutien à l'Association Clermont Auvergne Opéra
57 - Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre National d'Auvergne Rhône-Alpes
58 - Soutien à l'association Boom'Structur 3/3
59 - Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement à la Fondation Mémorial de la Shoah
60 - Attribution d'une subvention à l'Association Sauve Qui Peut le Court-Métrage
61 - Attribution d'une subvention à l’École Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand
62 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale
63 - Acquisition de l’œuvre « Les hôtes » du collectif Île/Mer/Froid pour le Jardin Lecoq
64 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
65 - Attribution d'une subvention à l'Association HS_PROJETS
66 - Soutien à l'Association Europavox
67 - Soutien à l’École Supérieure d'Art de Clermont Métropole
68 - Soutien à l'Association Pop'Art pour la prolongation de 6 mois du 1er janvier au 30 juin 2025 du contrat de DSP en cours
69 - Subventions 2025 de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives
70 - Subvention sur projet à une association travaillant dans le domaine social
71 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine social
72 - Subvention à l’association os camponeses minhotos - casa de Portugal
73 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
74 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
75 - Subvention de fonctionnement au centre d'éducation permanent à l'environnement (CEPE) - convention d'objectifs 2024-2028
76 - Attribution d'une subvention à l’association SOS Méditerranée FRANCE
77 - Contrat de ville 2024, subvention à une association sportive pour cofinancer un poste d’éducateur socio- sportif
78 - Programmation complémentaire contrat de ville décembre 2024
79 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Construction d'un entrepôt logistique par la SCI JCD (sucrerie Bourdon)
80 - Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
82 -Voeu pour le réinvestissement de l’État dans les collectivités territoriales présenté par le groupe Clermont en Commun – France Insoumise
83 - Voeu du groupe communiste et citoyen pour le respect du droit international
Fait à Clermont-Ferrand, le 20 décembre 2024
Le Maire,
Affiché le : 20 décembre 2024
Mis en ligne le : 20 décembre 2024