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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Coulaines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 271123)
Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Jeunesse,
Liste_délibérations_Conseil_Municipal_27_novembre_2023 1/1
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023 A 18H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°
délibération Dénomination de la délibération Résultat du vote
2023_063 Débat d’orientation budgétaire 2024 Information
2023_064 Convention chargé de coopération Contrat de
Territoire Global (CTG) avec la CAF Adoptée à l’unanimité
2023_065 Décision modificative n°3 au budget primitif 2023 Adoptée à l’unanimité
2023_066 Décision modificative n°3 à l'espace culturel Henri
Salvador Adoptée à l’unanimité
2023_067 Subventions diverses Adoptée à l’unanimité
2023_068 Régularisation du montant du fonds de caisse de
la régie de recette de la piscine Adoptée à l’unanimité
2023_069 Tarifs de la piscine 2024 Adoptée à la majorité
2023_070 Tarifs des terrains communaux et cimetières 2024 Adoptée à la majorité
2023_071 Tarifs du service culturel 2024 Adoptée à la majorité
2023_072 Tarifs éducation, jeunesse et restauration 2024 Adoptée à la majorité
2023_073 Tarifs dépôts sauvages pour l'année 2024 Adoptée à la majorité
2023_074 Tarifs de la redevance TV à la closerie pour l'année
2024
Adoptée à la majorité
2023_075
Versement d'une subvention de soutien aux
populations libyennes touchées par la tempête
Daniel le 12 septembre 2023
Adoptée à l’unanimité
2023_076
Le financement d'un second jardin vivrier sur la
commune de Boktchili (village administratif de la
commune rurale de Kouré)
Adoptée à l’unanimité