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Déliberation - liste deliberations examinees
Conseil Municipal - 06 12 24 Liste des dlibrations examines 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 12 24 Liste des dlibrations examines 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
AVESNES-LES-AUBERT,
le
1
3
[E(,
2024
À
7. Terre
de Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de Cambrai
Tél
: 03
27
82
29
19-
Fax
: 03
27
8229
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
6
DÉCEMBRE
2024
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
Étaient
présents
:
Mmes
et
MM.
L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
R.
TESSON,
J-C.
PAVAUX,
J-M
BERNIER,
À.
SORREAUX,
F.
BOZION,
E.
LEGRAND,
S.
WATIOTIENNE,
T.
SANTER,
Y.
GLACET,
D.
LESAGE,
Y.
CHASTIN,
E.
LEDUC,
C.
CLAISSE,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
À.
BASQUIN,
C.
MASSE.
_:
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
D.
GERNEZ
à
R.
TESSON,
C.
MOREAU
à C.
CLAISSE,
dé B
HERBIN
à
J-M
BERNIER,
V.
WAXIN
à J-C.
PAVAUX,
©.
LECLERCQ
à $S. WATIOTIENNE.
Absent
non
excusé
: M.
D.
RUELLE.
Monsieur
le
Maire
par
intérim
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint.
Madame
Estelle
LEDUC
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/06/12/2024
examinée
le
06
décembre
2024
Mise
en
œuvre
des
lignes
directrices
de
gestion
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2/06/12/2024
examinée
le
06
décembre
2024
‘ Assurance
statutaire
du
personnel
communal
- Contrat
groupe
avec
le
Centre
De
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
2025-2028
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/06/12/2024
examinée
le
06
décembre
2024
Instauration
d'une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
prévoyance
dans
le
cadre
de
la
convention
de
participation
et
l'accord
collectif
conclus
par
le CDG
59
Approuvée
à l'unanimité.
Délibération
n°
4106/1
21/2024
examinée
le
06
décembre
2024
Décision
modificative
n°
2
Approuvée
à l'unanimité.
Hôtel
de
Ville
- Rue
Camélinat-
B.P.
29
- 59129 Délibération
n°
5/06/12/2024
examinée
le 06
décembre
2024
Financement
du
programme
d'investissement
—
Emprunt
Approuvée
à
la majorité
Par
24
Voix
POUR
: L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
R.
TESSON
(+
procuration
D.
GERNEZ),
J-C.
PAVAUX
(+
procuration
V.
WAXIN),
J-M.
BERNIER
(+
procuration
J-B.
HERBIN),
A.
SORREAUX,
F.
BOZION,
E.
LEGRAND,
S.
WATIOTIENNE
(+
procuration
©.
LECLERCOQ),
T.
SANTER,
Y.
GLACET,
D.
LESAGE,
Y.
CHASTIN,
E.
LEDUC,
C.
CLAISSE
(+
procuration
C.
MOREAU),
À.
MAILLARD,
T.
CARON,
À.
BASQUIN.
1 Voix
CONTRE
: C.
MASSE.
Délibération
n°
6/06/12/2024
examinée
le
06
décembre
2024
Réaménagement
des
garanties
d'emprunt
du
bailleur
Promocil
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
7/06/12/2024
examinée
le 06
décembre
2024
Propreté
en
ville
et
entretien
des
espaces
publics
—
Chantier
d'insertion
avec
l'association
Action
—
Convention
cadre
et
subvention
.
Approuvée
à
la
majorité
PAR
20
Voix
POUR
(ne
prennent
pas
part
au
vote
les
déléqués
d'ACTION
:
Laurent
MAILLARD,
Jean- Baptiste
HERBIN,
Sylvie
WATIOTIENNE,
Jean-Claude
PAVAUX),
1 ABSTENTION
: C.
MASSE.
Délibération
n°
8/06/1 212024
examinée
le 06
décembre
2024
Rénovation
de
façades
— Attribution
de
subvention
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
9/06/12/2024
examinée
le 06
décembre
2024
Spectacle
culturel
à
la Salle
des
Fêtes
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
10/06/12/2024
examinée
le 06
décembre
2024
Actualisation
de
la tarification
municipale
portant
sur
le
remplacement
de
la
vaisselle
cassée
ou
manquante
dans
le
cadre
de
la location
de
la Salle
des
Fêtes
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
11/06/12/2024
examinée
le 06
décembre
2024
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
— Conditions
d'organisation
2025
Approuvée
à
l'unanimité.
|
Délibération
n°
12/06/12/2024
examinée
le 06
décembre
2024
Supermarché
Match
— Ouvertures
dominicales
2025
Approuvée
à
la
majorité
Par
21
Voix
POUR
: L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
R.
TESSON
(+
procuration
D.
GERNEZ),
J-C.
PAVAUX
(+
procuration
V.
WAXIN),
J-M.
BERNIER
(+
procuration
J-B.
HERBIN),
À.
SORREAUX,
E.
LEGRAND,
S.
WATIOTIENNE
(+
procuration
©.
LECLERCO),
T.
SANTER,
Y.
GLACET,
E.
LEDUC,
C.
CLAISSE
(+ procuration
C.
MOREAU),
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
A.
BASQUIN. 1 Voix
CONTRE
: F.
BOZION.
3 ABSTENTIONS :
J-C.
PAVAUX
(+
procuration
V.
WAXIN),
D.
LESAGE,
Y.
CHASTIN.
Délibération
n°
13/06/12/2024
examinée
le 06
décembre
2024
Mise
en
vente
de
terrains
à
bâtir
rue
Henri
Barbusse
—
Rectificatif
sur
les
numéros
de
parcelles
concernées Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
14/06/12/2024
examinée
le
06
décembre
2024
Octroi
d'une
subvention
dans
le
cadre
du
programme
pédagogique
des
collégiens
—
Commémoration
des
80
ans
de
la
libération
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
15/06/12/2024
examinée
le
06
décembre
2024
Indemnités
de
fonction
au
Maire
par
intérim
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
16/06/12/2024
examinée
le
06
décembre
2024
Procédure
d'état
d'abandon
manifeste
—
Site
Bracq
rue
du
19
Mars
1962
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
17/06/12/2024
examinée
le
06
décembre
2024
Soutien
à
2
projets
humanitaires
Approuvée
à
l'unanimité.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune. AVESNES-LES-AUBERT,
le
13/12/2024
La
secrétaire
de
séance,
tndeox Estelle LEDUC
Laurent
MAILLARD
Le
Maire
pâi
intérim